Bonjour à tous,
Je viens de créer une entreprise qui exporte du vin vers la Chine et plus particulièrement HK.
Parfois, nous achétons les vins (nous devenons donc propriétaires dans le processus de vente) et parfois nous n'agissons que comme intermédiaire : un transitaire vient chercher la marchandise pour le client chinois chez notre fournisseur et exporte le tout en CHine.
J'ai eu plusieurs versions quant au fait d'avoir un numéro d'accise. J'ai entendu dire que si je n'étais pas directement propriétaire (2em situation décrite) je n'en avais pas besoin.
Est-ce vrai ?
Quels genre de problèmes puis-je avoir à la douanes ?
Merci par avance pour vos réponses.
Thibault
Je viens de créer une entreprise qui exporte du vin vers la Chine et plus particulièrement HK.
Parfois, nous achétons les vins (nous devenons donc propriétaires dans le processus de vente) et parfois nous n'agissons que comme intermédiaire : un transitaire vient chercher la marchandise pour le client chinois chez notre fournisseur et exporte le tout en CHine.
J'ai eu plusieurs versions quant au fait d'avoir un numéro d'accise. J'ai entendu dire que si je n'étais pas directement propriétaire (2em situation décrite) je n'en avais pas besoin.
Est-ce vrai ?
Quels genre de problèmes puis-je avoir à la douanes ?
Merci par avance pour vos réponses.
Thibault