Exportation vins

[tibo1]

Bonjour à tous,

Je viens de créer une entreprise qui exporte du vin vers la Chine et plus particulièrement HK.
Parfois, nous achétons les vins (nous devenons donc propriétaires dans le processus de vente) et parfois nous n'agissons que comme intermédiaire : un transitaire vient chercher la marchandise pour le client chinois chez notre fournisseur et exporte le tout en CHine.

J'ai eu plusieurs versions quant au fait d'avoir un numéro d'accise. J'ai entendu dire que si je n'étais pas directement propriétaire (2em situation décrite) je n'en avais pas besoin.

Est-ce vrai ?
Quels genre de problèmes puis-je avoir à la douanes ?

Merci par avance pour vos réponses.

Thibault

 

[Cédric en Chine]

Si vous êtes celui qui facture la marchandise, alors vous serez celui qui payera les taxes relatives à cette vente.

Si c'est le producteur qui facture la marchandise au client, et que vous êtes commissionné suite à cette transaction (statut d'agent, par exemple), alors c'est le producteur -ou fournisseur- qui payera ces droits d'accise.

Si vous êtes encore dans le doute, expliquez directement votre problème à la douane (0811 20 44 44) et vous serez fixés. En effet, en cas de litige, les procédures sont lourdes :
- administrativement pour la paperasse
- économiquement pour les éventuelles amendes
- commercialement car la marchandise peut être bloquée plusieurs jours, voir plusieurs semaines.

Cordialement,
Cédric