Moi je ne comprends pas qu'on vienne demander des choses concernant ces problèmes d'import en France ici. Il est quand même beaucoup plus simple de se renseigner auprès des douanes (il y a très certainement une antenne proche de chez vous) et d'aller également voir les CCI. Même si les réponses sont en contradiction, il faut effectivement privilégier la version des douanes car ce sont eux qui vont décider à la finale concernant vos produits. Même en venant ici il n'y aura pas de réponse toute faite et encore moins de réponse répondant à 100% à votre problématique. C'est un travail à faire soit même...
Bonjour,
Je ne trouve pas la démarche de Coni4202 déplacée. Souvent les administrations ne savent pas répondre concrètement aux questions des entreprises quand ça sort de l'ordinaire. C'est sûr, les cotisations sociales d'un salarié à 35h qui n'a aucun problème particulier et dans la force de l'âge, mei you wenti.
Par contre, vous avez un statut à part (par exemple autoentrepreneur et vous voulez faire de l'import d'un pays extracommunautaire), alors là c'est le parcours du combattant. J'ai créé un société il y a quelques années, quelle n'a pas été ma surprise en constatant la méconnaissance des règles de l'import export qui changent souvent, même au sein des douanes. A l'époque je montais des dossier d'export de vin en Chine. La seule réponse que j'ai retenue c'est, je cite: "Faites ce qui vous semble correct et si vous n'êtes pas contrôlé, tant mieux pour vous". Et il n'est pas question de dire, la douane m'a dit ceci ou cela, le controleur a toujours raison. Certes, si vous avez un bon avocat et beaucoup de temps à consacrer à une procédure contre la douane, alors tout va bien.
Je travaillais avec un ami chinois qui avait étudié les procédures douanières en France. Cela me semblait être fiable. En fait, rien à voir car comme d'habitude, en france, c'est l'interprétation des textes qui prime; comme en comptabilité. Encore une fois, je parle des cas non communs.
Une réflexion a jailli dans mon esprit, que j'ai soumise à une personne dans une CCI: "ne vaut il pas mieux être commerçant dans un magasin?" Réponse: "OUI, car ils sont plus faciles à contrôler".
Enfin, il n'y a pas d'école de patron, en France. Pour réussir ce métier très difficile car nous sommes très seuls, il faut partager et demander à d'autres patrons comment faire. ça c'est la France. D'ailleurs, c'est comme cela que les réseaux se font!