On sait tous que l'auteur d'un blog est responsable de tout ce qui est publié sur son site.
Et je pense que ca doit etre a peu pret la meme regle dans tous les pays.
Il semble maintenant que si le site est heberge ailleurs qu'en france, cela ne pose pas de probleme particulier :
Si par example, j'ecris sur mon blog quelque chose de mal sur une personne, et que celle ci m'attaque en justice (en france), que peut-il se passer, sachant que : Je suis francais mais je vis en Chine, et que le blog est heberge a HK par une boite americaine. Ca parait complique mais c'est une situation assez banale finalement.
Loin de moi l'idee d'ecrire des conneries sur mon blog pour tester, mais j'aimerai en savoir plus sur ce genre de cas. Cas qui s'applique aussi a Bonjourchine d'ailleurs, et a beaucoup d'autres sites.
Mais malheureusement je n'arrive pas a trouver d'info sur le net. Si quelqu'un a une idee...
Et je pense que ca doit etre a peu pret la meme regle dans tous les pays.
Il semble maintenant que si le site est heberge ailleurs qu'en france, cela ne pose pas de probleme particulier :
Mais quant est-il des blogs (ou sites) heberges a l'etranger, mais dont les auteurs, francais de nationalites, ne vivent plus en france ? De quel juridiction dependent-ils ? Du pays ou ils se trouvent ?"Donc désormais, si un contenu illégal est hébergé à l'étranger mais que l'on peut démontrer qu'il s'adresse à un public français, il peut encourrir la juridiction française si un délit d'accès a effectivement été constaté depuis la France." ( Lien retiré)
Si par example, j'ecris sur mon blog quelque chose de mal sur une personne, et que celle ci m'attaque en justice (en france), que peut-il se passer, sachant que : Je suis francais mais je vis en Chine, et que le blog est heberge a HK par une boite americaine. Ca parait complique mais c'est une situation assez banale finalement.
Loin de moi l'idee d'ecrire des conneries sur mon blog pour tester, mais j'aimerai en savoir plus sur ce genre de cas. Cas qui s'applique aussi a Bonjourchine d'ailleurs, et a beaucoup d'autres sites.
Mais malheureusement je n'arrive pas a trouver d'info sur le net. Si quelqu'un a une idee...