Démarches pour enfant de couple mixte : état civil, passeport, entry/exit permit, travel document

Pour ceux qui veulent mettre leur enfant dans une école française en Chine, il faut faire attention car normalement les ressortissants chinois n'y sont pas admis. Donc si votre enfant ne possède que le passeport chinois, il n'est théoriquement pas admissible.

Un collègue ne disait aussi que la Chine aurait réussi à imposer aux allemands et belges (je crois), le fait de ne pas délivrer de visas Schengen pour des enfants ayant la double nationalité. Dans les faits je ne sais pas comment les chinois font pour savoir qui a un passeport étranger mais ils semblent en train de se battre toujours plus contre les bi-nationaux.
Salut Malyn,
C est possible pour enfant chinois pour aller dans une ecole internationale mais uniquement sur dossier et autorisation du ministere.
Pour les autorites chinoises qui savent qui a un passeport etranger... C est assez simple, je n ai encore jamais croise un couple mixte ayant pris UNIQUEMENT la nationalite chinoise :)
Ca doit sans doute exister.
Sans parler que les consulats sont remplis de taupes.... A commencer par la secretaire a l accueil de nationalite chinoise. Et si le consulat ne suffit pas, il existe d autres moyens (Duree d absence du pays par exemple) ou associations en Chine.
 
Je me trompe peut etre mais ca semble etre assez dur d'avoir un visa pour le japon pour un citoyen chinois ? Il faut plein de documents, genre un releve bancaire pour prouver qu'on a assez de moyen etc.
Du coup ton enfant etant le seul chinois a faire la demande, cela pose probleme car il ne peut pas donner ce type de preuve.
Enfin je sais pas mais ca me parait compromis ton histoire... :(
 
... mais la durée de séjour du "visa" chinois pour aller a HK est de une semaine, ...
En fait 2 x une semaine.
Mais tu n'est pas obligé de retourner forcement en Chine après une semaine. Il faut simplement sortir de HK (sauf Macau, qui ne compte pas pour une sortie).
Tu peux par exemple faire Chine-HK, rester 1 semaine à HK, partir 3 semaines au Japon, revenir une semaine à HK, revenir en Chine.

Ou même mieux (je l'avais fait avec ma femme), tu peux cumuler avec le 7 jours de transit accordés aux Chinois qui passent par HK pour aller à l’étranger :
- entrer à HK avec le HK Pass, qui permet de rester une semaine
- au bout d'une semaine aller à Shenzhen (sortie avec le HK Pass), puis revenir à HK en présentant passeport + billet (attention, si besoin le passeport doit comporter le visa du pays de destination), ce qui permet de rester une semaine en transit
- partir X semaines dans l'autre pays
- revenir à HK et bénéficier d'une semaine de transit
- au bout d'une semaine aller à Shenzhen (sortie avec le passeport normal), puis revenir à HK avec le HK Pass pour une semaine supplementaire

Edit : je viens de verifier c'est bien 7 jours maximum :(
En fait c'est 2 x 7 jours.

Dans ton cas, ce qui devrait être possible c'est :
1 sortir de Chine (immigration Chinoise), en présentant le HK Pass, qui te donnes (enfin à ta fille) le droit d'aller à HK
2 entrer à HK (immigration HK), en présentant le passeport Francais + billet pour le Japon
3 sortir de HK en présentant le passeport
4 revenir à HK en présentant le passeport
5 sortir de HK (immigration HK), en présentant le passeport
6 entrer en Chine en présentant le HK Pass

Il faudrait que tu consultes l'immigration de HK pour vérifier cela.

By Telephone / (24-hour Telephone Hotlines) / You may contact our officers for enquiries during office hours
General Enquiry Hotline (852) 2824 6111

By E-mail / enquiry@immd.gov.hk

Le probleme que je me pose c'est si je pars de HK, est-ce qu'ils ne vont pas remarquer que ma fille n'a pas de tampon d'entree ?? Son passeport est vierge, c'est bizarre non?
Il faut rentrer à HK avec le passeport, comme ça l'immigration de HK aura la trace de son entrée....

En fait, le seul truc qui pourrait clocher, c'est que tu es sortie de Chine avec un HK Pass de 7 jours, et tu retournes en Chine après X semaines avec ce même HK Pass, ce qui te met potentiellement en situation d'overstay à HK. Mais l'overstay à HK c'est le problème de l'immigration de HK, pas celui de la Chine, donc je pense que ça doit passer....
 
A mon avis, c'est surtout des deux cotes que ca pose probleme ! On va voir avec le PSB demain et avec le consulat du Japon, voir comment faire dans mon cas, j'espere qu'ils ne vont me sortir un 没办法 ......
Je ne suis pas sûr que d'aller au PSB expliquer que ta fille a 2 passeport soit vraiment une bonne idée :eek:
 
Je me trompe peut etre mais ca semble etre assez dur d'avoir un visa pour le japon pour un citoyen chinois ? Il faut plein de documents, genre un releve bancaire pour prouver qu'on a assez de moyen etc.
Du coup ton enfant etant le seul chinois a faire la demande, cela pose probleme car il ne peut pas donner ce type de preuve.
Enfin je sais pas mais ca me parait compromis ton histoire... :(

Tous les documents sont ok on a commence a tout reunir.
Dans l'ideal on pourrait donner les details du papa et cie sans lui faire de visa, mais pour prouver que "bebe" a bien les ressources mais bon c'est juste dans mon ideal haha.
 
Je ne suis pas sûr que d'aller au PSB expliquer que ta fille a 2 passeport soit vraiment une bonne idée :eek:

Non non on va juste demander comment faire en disant juste Maman francaise, bebe passeport chinois, comment sortir du pays ?


On risque quoi d'ailleurs si on se fait attraper ... ??
 
En fait 2 x une semaine.
Mais tu n'est pas obligé de retourner forcement en Chine après une semaine. Il faut simplement sortir de HK (sauf Macau, qui ne compte pas pour une sortie).
Tu peux par exemple faire Chine-HK, rester 1 semaine à HK, partir 3 semaines au Japon, revenir une semaine à HK, revenir en Chine.

Ou même mieux (je l'avais fait avec ma femme), tu peux cumuler avec le 7 jours de transit accordés aux Chinois qui passent par HK pour aller à l’étranger :
- entrer à HK avec le HK Pass, qui permet de rester une semaine
- au bout d'une semaine aller à Shenzhen (sortie avec le HK Pass), puis revenir à HK en présentant passeport + billet (attention, si besoin le passeport doit comporter le visa du pays de destination), ce qui permet de rester une semaine en transit
- partir X semaines dans l'autre pays
- revenir à HK et bénéficier d'une semaine de transit
- au bout d'une semaine aller à Shenzhen (sortie avec le passeport normal), puis revenir à HK avec le HK Pass pour une semaine supplementaire


En fait c'est 2 x 7 jours.

Dans ton cas, ce qui devrait être possible c'est :
1 sortir de Chine (immigration Chinoise), en présentant le HK Pass, qui te donnes (enfin à ta fille) le droit d'aller à HK
2 entrer à HK (immigration HK), en présentant le passeport Francais + billet pour le Japon
3 sortir de HK en présentant le passeport
4 revenir à HK en présentant le passeport
5 sortir de HK (immigration HK), en présentant le passeport
6 entrer en Chine en présentant le HK Pass

Il faudrait que tu consultes l'immigration de HK pour vérifier cela.




Il faut rentrer à HK avec le passeport, comme ça l'immigration de HK aura la trace de son entrée....

En fait, le seul truc qui pourrait clocher, c'est que tu es sortie de Chine avec un HK Pass de 7 jours, et tu retournes en Chine après X semaines avec ce même HK Pass, ce qui te met potentiellement en situation d'overstay à HK. Mais l'overstay à HK c'est le problème de l'immigration de HK, pas celui de la Chine, donc je pense que ça doit passer....

Merci je verrais ca avec mon mari
 
Bonjour à tous,

Ayant récemment eu un enfant en Chine je me suis heurté à pas mal (beaucoup) de questionnements concernant les démarches à suivre pour les papiers côté chinois, suite aux nouvelles lois sur la nationalité en vigueur depuis fin 2013.

Pour rappel depuis la nouvelle loi sur la nationalité en Chine tout enfant né d'au moins un parent chinois, quel que soit l'endroit dans le monde, est considéré par la Chine comme chinois jusqu'à sa majorité. Ceci même si l'enfant jouit par ailleurs d'une autre nationalité. Corollaire immédiat : il est impossible de faire une demande de visa chinois ou resident permit chinois pour l'enfant puisque cela est réservé aux étrangers (or la Chine considère l'enfant chinois). Toutefois l'enfant ne peut pas sortir de Chine librement car il n'a pas de passeport chinois (il est interdit par la Chine d'avoir un passeport chinois si l'on a déjà un passeport étranger). Simple non ?

Dans ce marasme kafkaïen ce message a pour but de servir de bouée de secours et ainsi de résumer les démarches à suivre dans le cas où vous souhaitez :

Donner la nationalité française à votre enfant (et demander un passeport français)
ET ne pas demander un passeport chinois pour votre enfant (conformément aux règles chinoises)
ET donner la possibilité à votre enfant d'entrer et sortir de Chine comme bon lui (vous) semble jusqu'à ses 18 ans


Pour information voici ma situation personnelle : je suis français, ma femme est chinoise avec Hukou à Wuhan, notre fille est née en mai 2015 à Shanghai.

J'ai indiqué s'il fallait fournir des photocopies quand je m'en rappelais mais de manière générale je vous conseille de tout photocopier au cas où.

Voici les démarches dans l'ordre :

1. Déclaration de naissance

Lien : Lien retiré

Prise de rdv au consulat local (Shanghai pour notre cas : (021) 60 10 63 00)

Lieu : consulat de France en Chine

Doit être présent :
- le parent français

Pièces à présenter :

- Certificat de naissance 出生医学证明
- Original du passeport du declarant
- Justificatif de nationalité (copie de la CNI ou du passeport ou autre)
- Copie du passeport du parent étranger
- Déclaration conjointe du choix du nom
- Original du livret de famille (cas des parents mariés)

Délai : immédiat
Coût : gratuit


2. Obtention du passeport français

Prise de rendez-vous sur le site du consulat : http://www.ambafrance-cn.org/Prendre-rendez-vous-a-Shanghai-Passeport-et-carte-nationale-d-identite

- Les enfants de moins de 12 ans ne sont pas obligés de comparaître lors du dépôt de la demande
- Les enfants de moins de 12 ans sont obligés de comparaître lors du retrait

NB : possibilité de faire cette démarche en même temps que la déclaration de naissance

Lieu : consulat de France en Chine

Doit être présent :
- le parent français

Pièces à présenter :

- Livret de famille
- Acte de naissance
- Certificat d’enregistrement à la police (parent français)
- Une photo selon les normes françaises

Délai : 10 à 30 jours (seulement une semaine dans mon cas)
Coût : 17 EUR
Validité : 5 ans


3. Obtention Exit/Entry permit (churujingtongxingzheng 出入境通行证)

Lieu : Public Security Bureau (PSB) 出入境管理局 local (dans mon cas bien que nous habitions à Shanghai, que ma femme ait le Shanghai resident permit, nous avons dû faire ça à Wuhan puisque le Hukou de ma femme est là-bas)

Doivent être présents :

- le parent chinois
- l'enfant

Pièces à présenter :

- Deux photos de l'enfant
- Passeport français de l'enfant
- Formulaire de demande
- Certificat de naissance (papier vert intitulé chushengzheng 出生证)
- Passeport du parent étranger, avec Permis de séjour
- Carte d’identité du parent chinois
- Certificat d’enregistrement à la police local de l'enfant (là aussi même si nous habitons Shanghai nous avons dû enregistrer notre fille au commissariat local de l'adresse du Hukou à Wuhan)
- Attestation de Hukou du parent chinois

Délai : variable : 5 jours ouvrés à Shanghai, 15 à Wuhan, etc.
Coût : 20 RMB
Validité : 3 mois pour 1 sortie ET 1 entrée


4. Obtention du Travel Document (lvxingzheng 旅行证)

Lien : http://www.amb-chine.fr/chn/zgzfg/zgsg/lsb/zghzlxz/lxz/

Lieu : ambassade de Chine en France, 18-20 rue de Washington Paris VIIIème

Doivent être présents :

- le parent français
- le parent chinois
- l'enfant

Pièces à présenter :

- Formulaire
- Passeport parent français
- Passeport parent chinois
- Passeport français de l’enfant
- Visa français du parent chinois
- Attestation de Hukou du parent chinois (a priori pas obligatoire)
- Livret de famille français
- Certificat de naissance chinois de l’enfant
- Deux photos au format chinois
- Billet d'avion pour la Chine (enfant et parent(s))

Délai : 15 jours ouvrés ou 4 jours ouvrés ou 1 jour ouvré
Coût : respectivement 25 EUR ou 45 EUR ou 55 EUR
Validité : 2 ans


5. Informations supplémentaires

La première fois que vous retournez en Chine après avoir obtenu le travel document vous devez impérativement présenter celui-ci aux douanes chinoises à l'arrivée en Chine, et non utiliser l'entrée unique du Entry/Exit Permit. Du coup votre Entry/Exit Permit n'aura été tamponné qu'une seule fois, lors de votre sortie, et ensuite ne vous sera plus d'aucune utilité. Autrement dit, le premier coup de tampon sur votre travel document doit être un tampon d'entrée en Chine.

Le travel document permet à l'enfant d'entrer et de sortir de Chine sans restriction pendant deux ans. Au bout des deux ans il faut a priori le renouveller dans une ambassade de Chine à l'étranger. Le personnel de l'ambassade de Chine à Paris ne semblait pas certain que l'on puisse renouveler ce document en Chine. Pour ce qu'il advient après les 18 ans de l'enfant ce n'est pas clair, je pense que la loi aura changé d'ici là de toute façon.

Il semblerait que le PSB de Shanghai accepte de faire l'Entry/Exit permit même dans le cas où le parent chinois a son Hukou dans une autre ville, néanmoins dans notre cas et celui d'une amie wuhannaise cela nous a clairement été refusé.

Il semblerait qu'il soit autorisé d'inscrire son enfant sur le Hukou du parent chinois même si l'enfant a déjà un passeport français. Le point qui reste interdit est de faire une demande de passeport chinois. Par contre une demande de carte d'identité chinoise serait a priori possible. Nous n'avons pas encore exploré ce point.

Pour finir dans mon message j'évoque plusieurs fois le fait qu'il est interdit par le gouvernement chinois de faire une demande de passeport chinois quand on a déjà un passeport d'un autre pays. Je sais que malgré cet interdit pas mal de couples en Chine ont opté pour ce double passeport (ce qui leur évite les démarches du travel document) et je souhaite indiquer que mon message ne porte aucun jugement sur cette pratique, chacun est libre de faire ce qui lui semble le plus adapté, en connaissances des risques et des limites.

En espérant que ce message sera utile aux heureux parents d'enfant mixtes.
Naissance prévue fin août. Nous allons être dans la même situation, exception; l'enfant naitra dans la province du Hunan et non à Shanghai. Merci bien pour ton feedback.
 
Bon je viens donner des nouvelles, et j'en ai appris une bien "bonne" : En fait le PSB sait exactement qui a les deux passeports !
Le PSB a dit donc qu'il savait que ma fille avait deux passeports, mon mari a dit qu'en fait on ne savait pas ( :D ) et la dame a dit que c'etait pas grave, il suffit de passer au PSB pour regulariser la situation de ma fille. Quand je vois comment d'autres membres galerent a annuler la nationalite chinoise, je ne pense pas qu'ils vont lui annuler mais on verra.
Ensuite elle a dit que pour le Japon, ca dependait quel passeport on utilisait. Si on utilise le passeport francais, alors il faut demander l'exit permit mais apparemment ca posera peut-etre probleme pour rentrer, j'ai pas tout compris. Si on utilise le passeport chinois, il faut voir ca avec le consulat japonais, que mon mari galere a contacter.
Bref tout ca pour dire que le PSB est au courant des doubles passeports ^^
 
... il suffit de passer au PSB pour regulariser la situation de ma fille.
Et en quoi consiste la "régularisation"?
Confiscation du passeport Français?
 
Ils peuvent faire ca ??? Ils peuvent ne pas reconnaitre la nationalite francaise mais n'ont pas le droit de confisquer le passeport francais quand meme, si?
En théorie, ils n'ont effectivement pas le droit de le faire, car le passeport est propriété de l'Etat Français, mais en pratique il semblerait qu'il y ait eu des cas où ils l'ont fait (je mets le conditionnel, car les informations du post sont un peu confuses) :

https://www.bonjourchine.com/thread...francaise-par-les-autorites-chinoises.104541/
 
En théorie, ils n'ont effectivement pas le droit de le faire, car le passeport est propriété de l'Etat Français, mais en pratique il semblerait qu'il y ait eu des cas où ils l'ont fait (je mets le conditionnel, car les informations du post sont un peu confuses) :

https://www.bonjourchine.com/thread...francaise-par-les-autorites-chinoises.104541/

Et bien quand j'irais, je ne prendrais pas le passeport francais avec moi :D Mais ca m'etonnerait car sinon la dame n'aurait pas parle de l'exit permit.

Le consulat du Japon dit que si ma fille peut demander un visa sans accompagnateur, mais les agences de voyages disent que ce n'est pas possible. Surement que ce sont de gros flemmards qui ont la flemme de faire autrement que d'habitude... ( pour les visas touristiques il faut passer par une agence de voyage pour le visa )
 
Salut Xiongmao,
Comme ecrit plus haut, oui le PSB le sait, tout le monde le sait, on est flique des qu on pose le pied en Chine... (Les hotels? De veritables antennes du PSB. Ce pays fonctionne sur la delation. La gentillesse de nos hotes? Oui pourquoi pas, mais c est aussi un moyen de controle... Et enfin, HK, n en deplaise a certains: C EST LA CHINE avec un pouvoir pro Pekin).
D ou le carnet de voyage pour eviter qu il y ait deux passeports afin d etre au plus pres de la loi :)
Par contre pour X raisons, si demain les autorites veulent nous emmerder et nous sucrer cette tolerance en quelques sortes qui jusqu a ce jour les gros problemes sont des cas isoles (Comme on a pu lire d ailleurs ici meme dans les sujets concernant les confiscations de passeport etranger), le fait d avoir les deux passeports leur donne le baton pour se faire battre. Ca fait quelques annees que je suis plutot reserve sur la question et l optimisime ne gagne pas de terrain, bien au contraire.

Pour l exit permit, le fait que ton enfant a un passeport chinois, pas sur du tout que ca passe. Par contre, il y a eut des nouveautes il y a un an a peu pres concernant les permis d entree au Japon pour les citoyens chinois pour un visa touriste ou un pass. Je crois qu on en parle sur le forum... (Connexion de merde ne me motivant pas pour chercher:) )
 
Salut Xiongmao,
Comme ecrit plus haut, oui le PSB le sait, tout le monde le sait, on est flique des qu on pose le pied en Chine... (Les hotels? De veritables antennes du PSB. Ce pays fonctionne sur la delation. La gentillesse de nos hotes? Oui pourquoi pas, mais c est aussi un moyen de controle... Et enfin, HK, n en deplaise a certains: C EST LA CHINE avec un pouvoir pro Pekin).
D ou le carnet de voyage pour eviter qu il y ait deux passeports afin d etre au plus pres de la loi :)
Par contre pour X raisons, si demain les autorites veulent nous emmerder et nous sucrer cette tolerance en quelques sortes qui jusqu a ce jour les gros problemes sont des cas isoles (Comme on a pu lire d ailleurs ici meme dans les sujets concernant les confiscations de passeport etranger), le fait d avoir les deux passeports leur donne le baton pour se faire battre. Ca fait quelques annees que je suis plutot reserve sur la question et l optimisime ne gagne pas de terrain, bien au contraire.

Pour l exit permit, le fait que ton enfant a un passeport chinois, pas sur du tout que ca passe. Par contre, il y a eut des nouveautes il y a un an a peu pres concernant les permis d entree au Japon pour les citoyens chinois pour un visa touriste ou un pass. Je crois qu on en parle sur le forum... (Connexion de merde ne me motivant pas pour chercher:) )

On va aller au PSB voir ce qu'il en est, mon mari m'a dit que son sentiment c'etait qu'on devrait renoncer a la nationalite chinoise. Si tel est le cas, ce n'est pas tres grave.
Mais pour le carnet de voyage, j'ai lu qu'il fallait un visa francais sur passeport du citoyen chinois, comment avez vous fait ? Mon mari a demande a propos de ce carnet ( on parle bien du 旅行证? ) et la dame a dit que ca ne concernait pas les enfants nes en Chine, le seul document valable est le 一次性通行证 ( ca c'est l'exit permit non? je galere un peu avec les noms anglais )
Pour aller en Japon en touriste c'est encore tres dur je trouve, il faut une maison, une voiture et minimum 100k yuan de revenus par an!
 
Enfin en même temps réfléchi bien car c'est un peu dommage de priver un enfant de sa nationalité juste pour aller se balader au Japon, d'autant qu'étant bébé elle ne va pas en profiter beaucoup...

Je sais bien, mais d'un cote ça me fait peur cette histoire car en cas de pépin, savoir que ma fille peut-être bloque en Chine ça ne me plait pas du tout.
Par contre si on ne va pas au PSB réguler sa situation et que je décide d'aller au Japon ( oui j'y tiens beaucoup :D ) en lui faisant un visa chinois, est-ce qu'il risque d'avoir un problème a la douane?
 
Je sais bien, mais d'un cote ça me fait peur cette histoire car en cas de pépin, savoir que ma fille peut-être bloque en Chine ça ne me plait pas du tout.
Par contre si on ne va pas au PSB réguler sa situation et que je décide d'aller au Japon ( oui j'y tiens beaucoup :D ) en lui faisant un visa chinois, est-ce qu'il risque d'avoir un problème a la douane?
Hello Xiongmao, alors du neuf ?
 
Hello Xiongmao, alors du neuf ?
Nop au final on y est pas allee, comme je t'ai dit hier, le Hukou est plus pratique pour avoir une place en maternelle chinoise, et pour l'hopital / les vaccins toussa toussa, donc on s'est dit que ca servait a rien d'y aller puisque le visa pour le Japon on va le faire avec celui de son grand-pere.