Mais où est donc passé ce certificat?

[Jeyliuwei]

你好！
Salut à tous,

Je suis nouveau sur le forum et je suis content de rejoindre cette communauté de français amoureux de la Chine et de ses habitants.

J'ai besoin d'aide pour me battre face à un mal bien connu de tous: l'Administration français
Voilà, ma concubine chinoise et moi même bon français
Nous vivons ensemble depuis août 2012 chez nos voisins anglais.

A présent nous avons décidé depuis plusieurs semaines de nous Pacser,
nous avons donc entamé les procédures nécessaires: demande de certificat de naissance, de certificat de non mariage, normalement lundi si l'administration française le veut bien, nous allons obtenir le certificat de non-pacs grâce à une procuration...
En partant optimiste vis à vis de ce dernier document que nous devrions avoir rapidement, il ne nous restera qu'un seul document à obtenir et pas des moindres... le fameux certificat de coutume.

Cela fait des semaines que nous sommes à la recherche d'un moyen pour l'obtenir, ma concubine à contacté à plusieurs reprise le consulat de Chine à Londres et ils n'ont rien voulu entendre, ils ne le procurent pas un point c'est tout!
Elle à essayé de demander une lettre de leur part afin de certifier qu'ils ne le fournissent pas car cela suffit à éviter de le chercher partout. En effet le Consulat français s'engage à faire le Pacs si nous avons cette lettre de refus du Consulat chinois ou si nous trouvons ce certificat de coutume.

Maintenant cela fait des heures, je dirais même des journées complètes que nous recherchons comment obtenir ce fichu document et notre moral n'est plus vraiment aux réjouissances de l'heureux événement.

Alors dans un premier temps je voudrais expliquer que nous ne souhaitons pas nous marier pour l'instant car même si nous adorons vivre ensemble et voulons continuer le plus longtemps possible notre relation... nous sommes prit par le temps, son Visa anglais arrivera à expiration fin janvier et vis à vis de la famille chinoise il vaut mieux que nous fassions le mariage plus tard et dans les règles. En revanche pour nous engager plus sérieusement, le pacs est un bon compromis car il nous aidera à apporter une petite preuve supplémentaire à l'Administration française, que nous voulons bel et bien vivre ensemble lors des prochaines demandes de Visa de ma futur pacsé... on le dit comme ça?

Donc voilà, lundi je vais rappeler le Consulat français de Londres pour essayer de leur tirer les vers du nez et trouver une solution avec eux. Nous avons des amis en Chine qui vont également essayer de se renseigner pour nous mais en attendant c'est le week end est nous tournons en rond sans savoir dans quelle direction nous devons aller...et comme il ne manque que ce document, c'est rageant!

Evidement nous ne pouvons aller en France chercher ce document car son Visa Schengen est finit et j'ai pu lire à plusieurs reprises qu'il faut qu'elle se présente en personne... ça les arranges bien. Nous n'avons pas non plus le temps de faire une nouvelle demande de court séjour malheureusement.

Une autre piste que j'ai commencé à creuser, en contactant un juriste, j'ai pu apprendre que si nous trouvons un avocat qui s'est établit en Grande Bretagne et également en Chine, est normalement habilité à faire ce genre de document, donc si vous en connaissez un, cela nous aiderait beaucoup.

Merci par avance aux personnes qui tenterai de nous aider

 

[Fa-Lice]

nous allons obtenir le certificat de non-pacs grâce à une procuration...

Comment obtenir un certificat de non-pacs pour ton épouse alors que le pacs n'existe pas en Chine?!

Peut être avez vous mal formule votre demande au consulat de Chine? Peut être pour ce document, il est plus judicieux de s'adresser directement à l'administration en Chine et que ce document soit envoyer directement depuis la Chine (soit par l'administration, soit par la famille)

Si c'est pour un certificat de non-mariage je pense qu'il vous faut tout documents officiels de moins de 3 mois (il me semble) sur le lequel est précisé dessus que ta copine n'est pas mariée. Je ne sais pas pour la Chine mais dans certains pays le certificat de naissance peut contenir cette information : Marie, divorce ou non ( Document qu'il faut traduire par un traducteur assermenté).

 

[Jeyliuwei]

Non alors je ne me suis peut être pas très bien exprimé mais ce n'est pas le certificat de non-pacs que nous avons du mal à avoir, c'est le certificat de coutume. Le certificat de naissance et de non mariage c'est OK, le certificat de non-pacs on devrait l'avoir lundi.

Sinon pour la demande au Consulat de Chine à Londres, ma copine à fait plusieurs tentative en disant que c'est pour un mariage, une autre fois pour un pacte civile... dans tous les cas la réponse est non ou sinon elle à aussi eu comme réponse quelque chose du genre: "Non nous ne fournissons pas de lettre certifiant que nous ne fournissons pas ce document, nous nous occupons uniquement de légaliser les mariages mais peut être que si vous venez et refaite une demande sur place quelqu'un pourra vous faire quelque chose"... face à cette réponse mitigé nous ne savons pas trop quoi faire car la route pour Londres est assez longue et si nous y allons sans avoir un minimum de certitude d'avoir au moins une lettre certifiant le refus on prend le risque de perdre une journée de recherche juste pour le voyage aller-retour.

L'idéal serait de trouver d'autres options à tenter sur Londres directement dans le cas où le Consulat chinois n'accepterai toujours pas de faire une lettre ou ce certificat de coutume, comme ça nous optimiserions le voyage... mais quoi?

 

[Fa-Lice]

Normalement un certificat de non mariage de moins de 3 mois traduit officiellement devrait suffire.

À ta place j'enverrai les documents que tu possedes en joignant une lettre précisant les démarches faites et précisant que l'administration Chinoise ne délivre pas de certificat de coutumes ou de lettre précisant qu'elle ne fournit pas ce document.

Tu peux aussi prendre une journée pour aller sur Londres avec ta copine pour essayer d'obtenir la lettre au consulat Chinois et si pas possible passer au consulat Français avec les documents demandes ainsi que "ta" lettre qui explique vos démarches.

 

[Jeyliuwei]

Merci,

Je vais encore chercher un peu des fois que je trouve de nouvelles infos et lundi je rappel le Consulat de France pour réexpliquer la situation. Avec un peu de chance Parce que là c'est vrai que nous sommes tombés sur un os.
Par contre, je ne sais pas si ça semble réellement fonctionner ou si c'est un cas particulier mais ma copine à trouvé un cas particulier sur un site chinois, une personne qui s'est marié ou pacsé je ne sais plus et qui à fournit ce certificat après son arrivée en France... Il faut que je me renseigne mais comme c'est dimanche il faut attendre.

 

[Jeyliuwei]

Eh! J'ai une nouvelle information et quand je vois ce qu'est le document... je me demande vraiment il est où leur problème de ne pas vouloir nous le donner?
Voilà à quoi cela ressemble

Quand on voit ça... pourquoi ce n'est pas un PDF en ligne téléchargeable librement? A la limite il n'y à absolument pas besoin de ce document, c'est juste un extrait de texte de loi...
Encore une histoire politique derrière ça

 

[Jeyliuwei]

http://www.fmprc.gov.cn/fra/lsfz/680/t1501.htm Chapitre 2, site du ministère des affaires étrangères chinois... si avec ça on ne m'accepte pas le dossier...

 

[Jeyliuwei]

Ca y est nous avons eu le certificat de non-pacs ne manque que ce certificat, du coup j'ai recontacté le Consulat de France à Londres pour leur expliquer le problème à nouveau ainsi que toutes les démarches.
La personne m'à demandé de faire un email décrivant toutes nos démarches pour tenter de l'obtenir comme tu l'avais suggéré Fa-Lice et demain elle vera ce qu'elle peut faire avec son chef de service qui était absent... Donc demain tout se joue je pense car s'ils refusent et nous demande de refaire le moindre de nos documents que j'ai envoyé par email... on risque d'être obligé de reporter à plus tard le pacs
Là ou la situation est stressante c'est qu'à part le problème de certificat de coutume, nous avons découvert que les documents chinois on bien été traduit mais seul la version en chinois à été tamponé, il y à eu un oubli du côté français ... ceci dit, dans le formulaire de demande de Pacs, il est écrit: Pour le partenaire étranger : l’acte de naissance original doit être traduit en français ou en anglais (et si nécessaire légalisé ou apostillé).
Je ne comprend pas le "et si nécessaire"... Comme toujours, sur internet nous avons vu que pour certaine personne le pacs est refusé sans tampons, d'autres ils s'en foutent... tout comme pas mal de personne y parviennent sans le certificat de personne et d'autres non la pression est à son maximum du coup.

 

[winnipeg]

Le PACS tout le monde s'en tape un peu je pense: l'angleterre, l'administration chinoise, et ta copine aussi je suis sur,, marie la merde !!

 

[Jeyliuwei]

Le PACS tout le monde s'en tape un peu je pense: l'angleterre, l'administration chinoise, et ta copine aussi je suis sur,, marie la merde !!

Alors dans un premier temps je voudrais expliquer que nous ne souhaitons pas nous marier pour l'instant car même si nous adorons vivre ensemble et voulons continuer le plus longtemps possible notre relation... nous sommes prit par le temps, son Visa anglais arrivera à expiration fin janvier et vis à vis de la famille chinoise il vaut mieux que nous fassions le mariage plus tard et dans les règles.

Evidement qu'il vaut mieux le mariage mais dans notre situation si on veut pouvoir avoir une chance de rester ensemble il n'y à que cette solution qu'il nous reste donc non ma copine ne s'en tape pas du tout... et au final ta remarque ne nous aide en rien alors qu'il nous faut une réponse concrète dans le peu de temps qu'il nous est imparti.

 

[Dui ni shuo de dui]

Salut Jeyliuwei,

C'est tres etonnant que le consulat ne veuille pas te donner ce document. Dans mon cas je n'avais eu aucun probleme a l'obtenir a l'epoque (2008). Mais bon, c'etait en France et c'etait pour un mariage, donc un peu different.
Vous dites avoir "contacte le consulat", comment exactement? Par mail? telephone? en y allant sur place?

Si ce n'est pas deja fait, je vous conseille plutot de vous deplacer jusque dans leurs locaux, evitez de parler de PACS si on ne vous demande rien et faites comme si vous demandiez ces papiers pour un mariage classique (evitez de mentir par contre, ca serait tres con de se faire demasquer...). Le Pacs n'existant pas en Chine, il n'est pas impossible que le personnel ne soit pas motive du tout pour fournir les documents qui sont necessaires a son obtention.

En fait, le certificat de coutume est un document demande par la mairie qui sert a s'assurer que les lois regissant le mariage du pays de ta conjointe sont bien compatibles avec les notres. Il etait sans doute necessaire au temps des Pierrafeu, mais c'est aujourd'hui completement obsolete et stupide, chaque mairie possede une connexion internet et est capable de checker les lois elle meme desormais...
Du coup, c'est effectivement le meme document a chaque fois, donc l'ideal, si tu n'arrives vraiment pas a l'obtenir, c'est que tu trouves un autre couple chinois sur le point de se marier, qu'ils fassent une premiere fois la demande pour ce papier, puis qu'ils pretextent l'avoir perdu afin d'en redemander un autre une semaine plus tard. Ils vous donnent ensuite l'un des deux et le tour est joue! Peut etre meme peuvent ils le demander directement en deux exemplaires, ca je ne sais pas.

La seule difficulte est de trouver des personnes suffisament sympa pour vous aider.
Mais la premiere chose a faire, c'est quand meme d'aller en personne la bas.

 

[Fa-Lice]

Bonjour Jeyliuwei,


Le fait que la traduction n'ai pas été tamponnée risque effectivement de poser problème. C'est un oubli du traducteur ? Peut être le contacter pour voir ce au'il peut faire... Après sait-on jamais...

 

[Jeyliuwei]

Merci Dui ni shuo de dui pour ta réponse constructive.

Alors pour te répondre, ma concubine à essayé de contacter le Consulat de Chine à Londres... le numéro de téléphone n'est qu'une mascarade et ne sert que de répondeur FAQ, impossible de les joindres. Sinon elle à toujours correspondu avec par email à cause de ce souci de numéro de téléphone.

Ta réponse me conforte dans l'idée que j'ai de ce document, dans l'email que j'ai fais au Consulat de France, je leur ai mit le lien vers le site du Ministère des Affaires Etrangères de Chine, le texte y est en français et c'est le même que le document que j'ai mis en photo un peu plus haut... On va voir ce qu'ils me répondent.

Le souci avec ta solution de demander le certificat à un autre couple est qu'ici en Angleterre, le certificat n'est pas du tout demandé pour les mariages anglais, du coup personne ne le fournit et les chinois suivent la législation anglaise...
J'ai néanmoins trouvé l'adresse d'une notaire parlant chinois mandarin/cantonais, qui habite du côté de Londres et qui est d'accord pour faire ce document en suivant les règles française, j'attend de savoir si le Consulat accepte cette solution.
Une autre solution que ma concubine à trouvé et il faut voir si c'est faisable, à force de fouiner sur le site du Consulat de Chine à Londres, elle à découvert qu'ils peuvent fournir un certificat de célibat qui porte une partie du texte de loi que le certificat de coutume comporte, notament à propos de l'âge minimum... à la base ce document n'est disponible que pour les personnes voulant se marier en Chine mais il semble qu'ils peuvent le faire en anglais, sauf que si c'est pour se marier dans un pays étranger, ils ne tiennent pas compte des lois chinoise et pas sûr que le texte qui nous intéresse soit sur le document...
Pareil j'ai aussi demandé dans mon email si cette solution leur convient.

Pour le coup des tampons Fa-Lice, je ne sais pas ce qu'il s'est passé, c'est la mère de ma copine qui s'en est occupé, ayant une relation dans le service administratif elle avait demandé la totale, création du livret de naissance, de non mariage, traduit en français et légalisé, le tout en 4ème vitesse... Les livres nous sont parvenu très rapidement mais le texte français ne comporte que le nom du notaire et l'endroit où il travaille sans aucun tampon sauf celui qui est apposé sur tout le livret et qui fait une marque officielle sur toutes les pages à la fois mais c'est côté chinois...

On en sortira pas... pourvu qu'ils soient compréhensif au Consulat car sérieusement j'en ai raz le bol des problèmes à la chaîne.

 

[Dui ni shuo de dui]

Aie, ton probleme est effectivement complique... Je ne savais pas que les angalis n'avaient pas besoin du certificat de coutume, ca ne simplifie pas les choses pour toi du coup...

Je ne vois que deux solutions:

La premiere c'est de rentrer en France pour le demander, peut etre existe t il un systeme de visa shengen temporaire pour les etrangers residant en Grande Bretagne qui permettrait a ton amie d'y aller, essaie de te renseigner, ou alors demander un visa de tourisme rapidement, elle ne devrait pas avoir trop de difficultes a l'obtenir etant donne qu'elle a deja vecu en Europe. Autrement, elle a peut etre une amie qui lui ressemble physiquement sur Paris et qui pourrait t'accompagner au consulat en se faisant passer pour elle?

La seconde, c'est de tenter de reproduire ce document toi meme, en dupliquant celui d'une personne qui le possederait deja. C'est plus risque, mais dans le cas ou ca ne fonctionnerait pas tu peux toujours jouer les ignorants et dire que tu avais trouve ce doc quelque part sur le net et que tu pensais qu'il suffisait de l'imprimer pour que ce soit valable, etant donne que celui ci n'est pas nominatif. Je ne pense pas qu'ils vont verifier de facon tres approfondie ce papier qui, rappelons le, ne sert strictement a rien. Ca peut etre un truc a tenter en dernier recours.

Je ne vois pas vraiment d'autre solution a part ca...

 

[Jeyliuwei]

Hmmm...

Malheureusement ma copine n'à pas le "type" chinois, elle fait plutôt Eurasienne et je ne connais personne qui lui ressemble... même pas sa mère D'un autre côté je crois que la solution du Visa provisoir pour aller récupérer ce document est rapé pour nous et reproduire le document en prétendant ne pas savoir qu'il le faut en version officiel... j'ai un doute là dessus tout de même car avec le nombre de fois où j'ai appelé en demandant où me procurer ce document, si après je leur dis ne pas savoir qu'il fallait la version officielle...
Nan je crois que maintenant on ne peut compter que sur le côté humain de l'Administration française... oui cela m'arrive très souvent de pratiquer l'oxymore.
Plus sérieusement je ne peux pas me plaindre car jusque là je suis tombé sur une personne très compréhensive à l'Etat Civil et qui est même désolé qu'aucune administration ne veuille nous aider à obtenir ce document, je sens cette personne prête à signer le Pacs pour nous sortir de là mais elle n'ose pas le faire sans préavis du chef de service... ne reste qu'à l'implorer alors

 

[Dui ni shuo de dui]

OK, pas de bol alors, ca fait beaucoup de facteurs contre vous.

Cela dit, il te reste un peu d'espoir, l'administration n'est pas toujours ultra rigide et heureusement certaines personnes sont sympa et t'aideront peut etre, si elles en ont la capacite.

En 2008 j'avais eu un probleme lors de mes demarches de mariage, et celui ci nous avait ete refuse en Chine. On a alors demande un visa pour la France qui nous a ete refuse. Avec beaucoup de chance, j'ai pu discuter avec le vice consul qui nous a alors delivre un visa special pour qu'on puisse se marier en France, chose normalement impossible. Je te souhaite donc d'avoir un coup de bol similaire, l'administration c'est tres chiant mais on a parfois de bonnes surprises!

Bon courage et bonne chance a vous deux en tout cas!

 

[Jeyliuwei]

Merci on va en avoir besoin!

Sinon j'ai oublié de dire que pour tenter de compenser les soucis, ma copine à trouvé un formulaire officiel français pour déclarer qu'elle est célibataire et n'à jamais été marié, c'est une attestation sur l'honneur... on ne sait jamais au point où on en est!

 

[Tyller]

Je te souhaites bien du courage (et un peu de bonheur aussi, tout de même). Ce doit être une expérience unique que de confronter deux administrations connues pour leurs.. hum... qualités.

 

[Jeyliuwei]

Merci.

Cette expérience est effectivement unique mais on s'en serait bien passé

 

[Pandaprochina]

j'ai eu le cas en Chine avant de finalement nous marier puisque c'est ce que nous projetions. C'est le TGI de PARIS qui est habilité à fournir un certificat de non engagement pour les ressortissants étrangers. Ai eu beau les contacter par courrier, mail, telephone. Rien n'y a fait : n'avons rien eu. Donc nous sommes directement mariés. De plus que le PACS n'offre pas trop de visibilité aux yeux de la société (hormis cette spécificité française). Donc perso, te conseille plus de réunir tous les papiers pour le mariage (et arrêter de te tracasser avec ce PACS refusé semblerait-il aux couples mixtes) et épouser ton amoureuse tranquillement. Bon courage à tous les deux et bienvenu parmi les couples mixtes.