J'ai une question un peu technique et je demande aux specialistes des affaires en Chine de me porter conseil, merci d'avance!
Une societe chinoise Alpha fabrique et vend des produits sous le nom d'une societe francaise Lambda sur le territoire chinois. Lambda n'est pas enregistree en Chine mais autorise Alpha a utiliser son nom en Chine. Pour aider Alpha a vendre plus, Lambda fait egalement un travail commercial en France. En effet, Alpha se fait souvent connaitre grace aux efforts commerciaux de Lambda aupres des clients francais qui sont en fait les clients des clients de Alpha (i.e les clients de Lambda qui sont en France ont pour fournisseur les clients de Alpha qui sont en Chine, les clients de Alpha exportant la marchandise vers la France, dans cette marchandise il y a un composant qui est le produit vendu par Alpha sous le nom de Lambda).
Dans cette configuration, Lambda peut elle emettre une facture a Alpha? (ou par l'intermediaire d'une societe import-export bien sur) pour utilisation de sa marque en Chine et/ou representation commerciale en France pour la societe chinoise?
Il s'agirait d'un import (vu de Chine) mais pour un service (pas de flux physique) ce qui demande un transfert d'argent de Chine vers la France. Est-ce possbile? D'ou ma question concernant la facturation et que faut-il d'autre? Contrat? Justificatifs? etc...
Une societe chinoise Alpha fabrique et vend des produits sous le nom d'une societe francaise Lambda sur le territoire chinois. Lambda n'est pas enregistree en Chine mais autorise Alpha a utiliser son nom en Chine. Pour aider Alpha a vendre plus, Lambda fait egalement un travail commercial en France. En effet, Alpha se fait souvent connaitre grace aux efforts commerciaux de Lambda aupres des clients francais qui sont en fait les clients des clients de Alpha (i.e les clients de Lambda qui sont en France ont pour fournisseur les clients de Alpha qui sont en Chine, les clients de Alpha exportant la marchandise vers la France, dans cette marchandise il y a un composant qui est le produit vendu par Alpha sous le nom de Lambda).
Dans cette configuration, Lambda peut elle emettre une facture a Alpha? (ou par l'intermediaire d'une societe import-export bien sur) pour utilisation de sa marque en Chine et/ou representation commerciale en France pour la societe chinoise?
Il s'agirait d'un import (vu de Chine) mais pour un service (pas de flux physique) ce qui demande un transfert d'argent de Chine vers la France. Est-ce possbile? D'ou ma question concernant la facturation et que faut-il d'autre? Contrat? Justificatifs? etc...