Savoir si c'est une marque ou pas ? S'il faut avoir une licence ?

C

Chinato

Membre Gold
29 Juin 2011
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bonjour

peut être que ce n'est pas le bon forum, mais je suppose que les visiteurs sont des vendeurs, acheteurs, douaniers ou autres acteurs; j'espère avoir une réponse :)

j'aimerais commander des montres, bonets, et divers objets; et j'aimerais savoir lorsque c'est considéré comme une marque et s'il faut absolument avoir une licence pour les acheter / vendre

je prends l'exemple de montre silicone / plastique : les fournisseurs chinois vendent plusieurs modèles, du plus simple au modèle avec marque

parfois on trouve des modèles "New York" (NY superposé) hello kitty, monster (les griffes)

passe encore pour hello kitty que je peux "admettre" que c'est une marque, comme savoir pour les autres ? "monster" par exemple ? la boisson aux 3 griffes

si sur la montre il y a un logo "nike" je comprendrais bien évident que c'est une marque protéger, mais quand on ne connait pas ou peut on vérifier ? savoir si c'est une marque ou pas ? autoriser à vendre ou pas ?

merci d'avance :)
 
aucune réponse ? :(

je voudrais commander un produit telle que hello kitty, ai je le droit de modifier la figurine ou je rentre dans l'illégalité ?
 
va sur le site des douanes. tu auras toutes tes reponses. pour ce qui est de modifier, ta question c est un peu comme les faux lacostes et les repliques de crocodile en tout genre... oui tout ce qui tend a "berner" le client est illegal
 
En fait pour pouvoir produire des produits de marque style Hello Kitty, Monster, Red Bull ou je ne sais quoi il faut une license. Ton fournisseur doit donc te presenter une license. De meme si toi tu souhaites revendre ces produits, il te faut une license, definissant ce que tu as le droit de vendre, ou et dans quelles conditions. (par exemple, tu peux avoir une license pour les montres Hello Kitty valable en Europe et non-exclusive)
Si ton fournisseur ne respecte pas ces regles, c'est de la contrefacon, saisissable en douane.

Par ailleurs, le N et le Y superpose, c'est le logo des New York Yankees... une des marques les plus valorisees au monde.
 
merci Vorkosigan pour ta réponse précise

alors il faut une licence dans les 2 sens, ça rend encore la chose plus difficile :(

pour ce qui est du N et Y superposé, j'en vois tellement partout, que je me demandais si c'était vraiment une marque déposé !

je me demande comment ça se fait que tout le monde en vende !

tu me diras que hello kitty et N/Y c'est pas pareil ...

pour ce qui est de monster, je me demandais si aussi c'était une marque à éviter de reproduire ? ça reste une boisson ... je suis sûr que si je commande des montres avec le logo "coca cola" ça passera nikel, mais "monster" j'aurai des problème :(

il y a t il un site ou nous pouvons vérifier si une marque est déposé ou pas ?


jaunedoe tu as le site officiel des douanes ?
 
Bjr,

Pour exploiter une licence, il faut une licence :
- pour la production (fournisseur agrée par le propriétaire de la marque),
- pour la distribution (dans le pays ou la région de consommation),
Une licence est généralement valable dans le temps, pour une marque, un objet ou un service.

Pour obtenir des renseignements, il faut chercher sous
- propriété intellectuelle,
- registre des marques,
Désolé, mais je n'ai pas les adresses internet sous la main (google est ton ami).

Certains bureaux d'avocats sont spécialisés dans ce domaine très sensible.
C'est la douane qui fait le contrôle au moment de l'importation et fait appliquer la rêglementation en vigueur (saisie, amende,destruction).

Le site de OMC (organisation mondiale de la douane) :
http://www.wcoomd.org/fr/

Slts
Dominique
 
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