Saisir les prud'Hommes à Shanghai (12333 du Labor Bureau)

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parapluie

parapluie

Alpha & Oméga
09 Mai 2013
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Shanghai
A shanghai c'est quasi systématique
il y a même un numéro vert hotline par le gouvernement "12333" (numéro national), beaucoup de communication autour à Shanghai en tout cas, donc tout le monde le connait
tous les chinois que je connais disent plus je vais te dénoncer au prud'homme mais "je vais appeler 12333"

suffit de passer un coup de fil pour dénoncer son entreprise et généralement ils vont aller faire un check si l'histoire est intéressant

[Conversation initiale : J'ai appris un truc au boulot aujourd'hui]
 
Dernière édition par un modérateur:
Neuromancer

Neuromancer

Alpha & Oméga
13 Mai 2008
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Shanghai, Chine
à shanghai c'est quasi systématique
il y a même un numéro vert hotline par le gouvernement "12333" (numéro national), beaucoup de communication autour à Shanghai en tout cas, donc tout le monde le connait
tous les chinois que je connais disent plus je vais te dénoncer au prud'homme mais "je vais appeler 12333"

suffit de passer un coup de fil pour dénoncer son entreprise et généralement ils vont aller faire un check si l'histoire est intéressant
Un employé laowai peut appeler ce numéro en cas de litige ?
 
parapluie

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Alpha & Oméga
09 Mai 2013
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Shanghai
bon bref finalement on laisse tout pas grave

petit retour de comment un procès au prud'hom chinois se déroule, parce que c'est aussi intéressant du coté employeur qu'employé, et je pense pas qu'on ai eu de témoignage intéressant sur le sujet


donc entreprise vire employé pour faute et sans compensation (ça marche aussi dans le cas d'un licenciement abusif, ou si l'employé pense que la compensation est pas assez grosse)

employé appelle 12333 et raconte sa version de l'histoire "méchante entreprise m'a viré sans me donner un sous, alors que je suis un bon employé"
12333 dit effectivement vous avez le droit à tant de compensation, c'est pas normal
après ça employé va au bureau de 12333 qui l'aide à lancer la procédure, employé remplis le papier racontant sa version des fait et la compensation financière qu'il espère
12333 fait suivre le papier au tribunal qui contacte entreprise pour une pré-audience
pour une pré-audience le représentant légal est censé être présent, mais il peut commissionner quelqu'un d'autre pour le représenter (papier à remplir et tamponner par l'entreprise qui donne le pouvoir décisionnaire à son représentant)
pré-audience, tribunal fait part de la plainte de employé et demande à entreprise si ils souhaitent régler le litige à l'amiable ou aller devant le tribunal

à ce niveau là, entreprise n'a encore fournie aucun document pour prouver son cas, tout se base uniquement sur la version de employé

Cas 1: entreprise est pas sure de son bon droit et règle l'affaire à l'amiable et ça en finit là
Cas 2: entreprise a fait les chose comme il faut, ou pense l'avoir fait comme il faut et refuse de régler à l'amiable

une date d’audience est fixée (sous un mois), et seulement après ça entreprise doit remplir sa version des chose et fournir les pièces jointes

Jour d’audience que ce passe-t-il

Cas 1: l’entreprise est dans son bon droit, employé est débouté
Cas 2: entreprise a mal fait les choses et employé gagne, montant de la compensation sera fixée par le tribunal

exemple:
- entreprises qui n'ont pas de Handbook, assurée de perdre
- entreprise dont le handbook est pas légal, employé gagne
- le point invoqué du handbook est ouvert à interprétation, aussi forte chance de perdre pour l'entreprise


l'employé lui n'a rien à perdre dans l'affaire, juste éventuellement des frais d'avocat pour la partie comparution au tribunal (gratuit pour les hukou de campagne), il lui suffit que l'entreprise n'ai pas une défense imparable pour réussir à gagner un peu d'argent
pour les employés, menacer l'entreprise de les poursuivre au prud'hom suffit à obtenir une compensation financière (sauf si vous bossez pour une multi nationale avec une armée d'avocats)

exemples racontés par l'avocat:
une boss de maison de retraite a virée une employée de longue date
l'employée volait dans la caisse, la boss le savait mais avait la flemme de régler le problème
sur la fin elle bâtait les pensionnaires (surprise sur le fait), à ce niveau la boss a finalement décidé de la virer

l'employée l'a poursuivie pour licenciement abusif et a gagnée, et a eu le droit à une compensation au niveau de son ancienneté

le problème dans l'histoire est que la boss n'a jamais déclaré ni le vol, ni les coups et blessures à la police
ils ont fournis les rapports d’hôpitaux, mais sans rapport de police mentionnant que les coups avaient été portés par l'employée les raisons du licenciement ont été déboutées....

morale de l'histoire, employés poursuivez votre entreprise en justice, vous avec une chance de gagner
entreprises assurez vos arrières avec un Handbook sans faille, parce que de nos jours vous serez poursuivi en justice dans tous les cas
 
parapluie

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Alpha & Oméga
09 Mai 2013
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Shanghai
Un employé laowai peut appeler ce numéro en cas de litige ?
oui c'est ouvert à tout le monde
le seul problème pour les laowai c'est qu'ils sont limités dans le temps par le working permit, mais si tu peux passer en visa conjoint t'as tout le temps du monde
 
Orang Malang

Orang Malang

Alpha & Oméga
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常熟,江苏
Un employé laowai peut appeler ce numéro en cas de litige ?
Oui, et j'en connais quelques uns qui gagné contre leur employeur étranger mais aussi contre leur employeur chinois ... comme quoi ...
 
parapluie

parapluie

Alpha & Oméga
09 Mai 2013
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Shanghai
bon alors fin mot de l'histoire il n'y en aura pas
le tribunal nous a appelé aujourd'hui pour nous dire qu'il avait retiré sa plainte

fort probablement que son avocat qui a enfin eu accès à nos pièces du dossier lui a dit de laisser tomber

pour le coté employé qui peut être intéressant si vous vous retrouvez dans ce cas
une fois que l’audience est fixée et que l'entreprise a fournis ses pièces justificatives, vous n'avez pas besoin de reprendre la procédure à zéro si vous voulez changer stratégie et attaquer l'entreprise sur un autre point légal, il vous suffit de faire oralement la demande de modifier la plainte le jour de l’audience

bref en espérant que l'histoire en aide certains
 
FabChine

FabChine

Dieu suprême
08 Fev 2012
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Jingan, Shanghai
bon alors fin mot de l'histoire il n'y en aura pas
le tribunal nous a appelé aujourd'hui pour nous dire qu'il avait retiré sa plainte

fort probablement que son avocat qui a enfin eu accès à nos pièces du dossier lui a dit de laisser tomber

pour le coté employé qui peut être intéressant si vous vous retrouvez dans ce cas
une fois que l’audience est fixée et que l'entreprise a fournis ses pièces justificatives, vous n'avez pas besoin de reprendre la procédure à zéro si vous voulez changer stratégie et attaquer l'entreprise sur un autre point légal, il vous suffit de faire oralement la demande de modifier la plainte le jour de l’audience

bref en espérant que l'histoire en aide certains
merci pour toutes ces infos fort intéressantes depuis le début du sujet :)

est-ce que l'entreprise peut maintenant porter plainte contre l'ex-employé pour procédure abusive? cela existe-t-il ici ?
 
Sparadrap

Sparadrap

Dieu souverain
15 Oct 2013
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bon alors fin mot de l'histoire il n'y en aura pas
le tribunal nous a appelé aujourd'hui pour nous dire qu'il avait retiré sa plainte

fort probablement que son avocat qui a enfin eu accès à nos pièces du dossier lui a dit de laisser tomber

pour le coté employé qui peut être intéressant si vous vous retrouvez dans ce cas
une fois que l’audience est fixée et que l'entreprise a fournis ses pièces justificatives, vous n'avez pas besoin de reprendre la procédure à zéro si vous voulez changer stratégie et attaquer l'entreprise sur un autre point légal, il vous suffit de faire oralement la demande de modifier la plainte le jour de l’audience

bref en espérant que l'histoire en aide certains
Qu'est-ce que le type avait à perdre en maintenant sa plainte ?
Si j'ai bien compris, les frais de justice lui étaient payés par l'administration...

Bon, j'imagine qu'il avait quelque chose à payer, pour qu'il en vienne à manger son chapeau comme ça.
Bravo @parapluie ! Les autres employés qui attendaient la décision seront maintenant au courant qu'il y a une nouvelle shérif en ville ;-)
 
parapluie

parapluie

Alpha & Oméga
09 Mai 2013
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Shanghai
oui j'en sais pas plus du coté employé, ça serait intéressant si quelqu'un qui s'y connait faisait un retour
je pense aussi qu'il y a quand même des frais à payer (même si les hukou de la campagne bénéficient de l'aide juridictionnelle)
ce serait intéressant aussi de savoir si la décision de justice est consultable par les futures entreprises qui vérifient l'historique des employés qu'ils souhaitent embaucher

ou alors il a juste trouvé la perte de temps et de face en valait pas le coup
 
Sparadrap

Sparadrap

Dieu souverain
15 Oct 2013
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oui j'en sais pas plus du coté employé, ça serait intéressant si quelqu'un qui s'y connait faisait un retour
je pense aussi qu'il y a quand même des frais à payer (même si les hukou de la campagne bénéficient de l'aide juridictionnelle)
ce serait intéressant aussi de savoir si la décision de justice est consultable par les futures entreprises qui vérifient l'historique des employés qu'ils souhaitent embaucher

ou alors il a juste trouvé la perte de temps et de face en valait pas le coup
Les points de face que t'as gagnés avec c't'affaire ! Mama mia !
 
parapluie

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Alpha & Oméga
09 Mai 2013
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Shanghai
de face non, je pense pas, c'était pas le but non plus
mais des points de laoban, fort probablement
 
ChrisHK

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Alpha & Oméga
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larquen

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Suzhou Tiger Hill
Il y a un point qui m'a interpelé dans le message initial où Parapluie exposait le contexte. Elle a communiqué avec son gars sur le Wechat officiel de l'entreprise. Et le fait que le gars ait quitté le groupe puisse être un élément à charge pour lui me choque. On considère donc que Wechat est devenu un canal officiel de communication ? C'est pour moi un réseau social tenu par une boite privée auquel chacun est libre de se connecter ou pas.
Risque t-on donc des sanctions en refusant de s'abonner à un groupe Wechat (ou tout simplement d'utiliser Wechat)?
A ce que je constate, il y a quand même de sérieuses dérives de la part des managers qui communiquent avec leurs employés à des heures hors-bureau, et exige des réponses sur le champ. Genre le type qui dort avec son Wechat sur l'oreiller au cas où son manager lui enverrait un message pendant la nuit...
Sinon le numéro 12333, c'est seulement pour Shanghai ?
 
parapluie

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Alpha & Oméga
09 Mai 2013
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Shanghai
12333 est une hotline nationale

pareil pour wechat, je trouve ça assez incongru que ça puisse servir comme preuve d'intention
ou alors que ça puisse être un moyen valide d'envoyer une warning letter, mais bon vas t'amuser à envoyer une lettre en recommandé avec accusé de réception en Chine
 
FabChine

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Dieu suprême
08 Fev 2012
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Jingan, Shanghai
Ca ne me choque pas, ça aurait été par email ou n'importe quel autre moyen ça aurait été pareil: si le mec s'était désabonné d'une mailing list en protestant, ça aurait été tout autant valable.

WeChat ce n'est pas de l'oral, c'est de l'écrit: donc ... ça laisse des traces. Toute forme de trace obtenue légalement peut être utilisée dans un dossier en justice.
 
Orang Malang

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Alpha & Oméga
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Il y a un point qui m'a interpelé dans le message initial où Parapluie exposait le contexte. Elle a communiqué avec son gars sur le Wechat officiel de l'entreprise. Et le fait que le gars ait quitté le groupe puisse être un élément à charge pour lui me choque. On considère donc que Wechat est devenu un canal officiel de communication ? C'est pour moi un réseau social tenu par une boite privée auquel chacun est libre de se connecter ou pas.
Risque t-on donc des sanctions en refusant de s'abonner à un groupe Wechat (ou tout simplement d'utiliser Wechat)?
A ce que je constate, il y a quand même de sérieuses dérives de la part des managers qui communiquent avec leurs employés à des heures hors-bureau, et exige des réponses sur le champ. Genre le type qui dort avec son Wechat sur l'oreiller au cas où son manager lui enverrait un message pendant la nuit...
Sinon le numéro 12333, c'est seulement pour Shanghai ?
Je rejoins un peu Larquen à ce sujet ....

WeChat, c'est bien pour communiquer rapidement avec des fournisseurs dans le cadre de nos affaires .... Point barre ...

Par contre, j'interdis aussi bien à mes employés mais aussi aux fournisseurs de confirmer via ce canal, des délais, des commandes, etc ....

Sinon, c'est la jungle pour retrouver tout cela et l'on passe déjà du temps à classer les emails, voir de temps en temps des fax mais s'il faut en plus faire des screens shots de WeChat, QQ and Co ...

Autant bosser dans les archives ...
 
parapluie

parapluie

Alpha & Oméga
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après sur un plan légal, wechat a pas de confirmation de lecture comme whatsapp
 
ChrisHK

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Hong Kong et Shanghai
Il y a un point qui m'a interpelé dans le message initial où Parapluie exposait le contexte. Elle a communiqué avec son gars sur le Wechat officiel de l'entreprise. Et le fait que le gars ait quitté le groupe puisse être un élément à charge pour lui me choque. On considère donc que Wechat est devenu un canal officiel de communication ? C'est pour moi un réseau social tenu par une boite privée auquel chacun est libre de se connecter ou pas.
Risque t-on donc des sanctions en refusant de s'abonner à un groupe Wechat (ou tout simplement d'utiliser Wechat)?
A ce que je constate, il y a quand même de sérieuses dérives de la part des managers qui communiquent avec leurs employés à des heures hors-bureau, et exige des réponses sur le champ. Genre le type qui dort avec son Wechat sur l'oreiller au cas où son manager lui enverrait un message pendant la nuit...
Sinon le numéro 12333, c'est seulement pour Shanghai ?
Ce n’est pas si choquant que ça :

Ce n’est pas comme si une lettre de licenciement avait été envoyée par WeChat au lieu du recommandé avec AR, ou de la remise en mains propre.

WeChat est ici considéré comme un moyen de communication au sein de l’entreprise, au même titre que l’email, le téléphone, ...

Quitter le groupe WeChat, c’est un peu comme supprimer sa boîte mail, ou désactiver son téléphone professionnel.

Et puis, ce n’est pas ça le motif du licenciement, ce n’est qu’un élément parmi d’autres montrant l’intention du salarié de ne plus participer à l’activité normale de la société.
 
Orang Malang

Orang Malang

Alpha & Oméga
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常熟,江苏
Ce n’est pas si choquant que ça :

Ce n’est pas comme si une lettre de licenciement avait été envoyée par WeChat au lieu du recommandé avec AR, ou de la remise en mains propre.

WeChat est ici considéré comme un moyen de communication au sein de l’entreprise, au même titre que l’email, le téléphone, ...

Quitter le groupe WeChat, c’est un peu comme supprimer sa boîte mail, ou désactiver son téléphone professionnel.

Et puis, ce n’est pas ça le motif du licenciement, ce n’est qu’un élément parmi d’autres montrant l’intention du salarié de ne plus participer à l’activité normale de la société.
Oui et non, tout dépend où l'on se place ...

Effectivement, cela n'est pas le motif du licenciement, mais cela pousse encore plus loin la frontière du perso/pro ...

Quid de la personne qui n'a pas WeChat ? Il est obligatoire d'avoir cet app ?

Sinon, pour étayer d'un autre exemple dont j'ai entendu parlé récemment ...

A Zhangjiagang TV, j'ai la femme d'un ami qui y travaille et dans le restaurant d'entreprise, les menus de la semaine sont affichés. Or, une mauvaise impression d'un caractère laissait à croire que de la viande humaine, serait servi un jour de la semaine ...

Ni une, ni deux, certains ont pris la photo et raillé cela, sur leur moments ...

Résultat de l'affaire, puisque tout le monde est connecté les uns aux autres, l'information est remontée à la direction, qui a convoqué ceux qui l'avait publié sur leur compte et tout ce joli monde en salle de réunion avec les chefs, pour leur donner un blame en leur faisant comprendre qu'ils "abimaient" l'image de la société ... Et obligation de publier un message s'excusant ...