1. Bienvenue sur Bonjourchine.com, le 1er forum francophone sur le travail, les études et le voyage en Chine.

    Pour poser une question ou répondre à une discussion déjà ouverte, inscrivez vous. C'est facile, rapide et gratuit !

    Cela vous permettra de sucroit de ne plus avoir de pub qui s'affiche à l'écran (0 pub pour les membres du forum!).
    Rejeter la notice

Propriétaire en Chine

Discussion dans 'Loi en Chine' créé par Kakiek, 11 Mai 2013.

  1. Kakiek

    Kakiek Membre Silver

    Inscrit:
    3 Décembre 2010
    Messages:
    104
    Ratings:
    +11 / -0
    Bjr,
    J’ai une questionrelative à l'appartement de mon épouse (Chinoise).
    Il me semble que j’ailu quelque part de les Chinois ne peuvent être propriétaire d’un bien (maison,appart) pendant une période de 50 ans.
    Quand est-ilexactement ?
    Quit d’un héritage, car imaginons que mon épouse décède, est-ceque sa fille hérite automatiquement le bien, et pour combien de temps ?

    Merci pour votre/vos réactions.
    kakiek
     
  2. Kakiek

    Kakiek Membre Silver

    Inscrit:
    3 Décembre 2010
    Messages:
    104
    Ratings:
    +11 / -0
    Persone a une idée ?
     
  3. charl

    charl Membre Silver

    Inscrit:
    3 Mars 2011
    Messages:
    138
    Ratings:
    +13 / -0
    A vrai dire, les chinois ne savent pas vraiment non plus comment ca se passe une fois qu'on atteint la limite inscrite sur l'acte de propriete. La duree varie selon le type de logement entre 40 ans (pour des apparts business) et 70 (pour de l'habitation). Etant moi meme proprietaire je suis interesse aussi si quelqu un a plus d'infos.
     
  4. lexer

    lexer Dieu

    Inscrit:
    16 Août 2009
    Messages:
    1 120
    Ratings:
    +369 / -3
    Oui en cas de décès, le bien est transféré aux héritiers, donc ta fille. Ceci pour la durée de propriété restante. En général pour les appartements, la durée de propriété est de 70 ans. Les appartements ont une durée de vie bien inférieure, donc en général on est exproprie et dédommagé avant.
     
  5. larquen

    larquen Dieu suprême

    Inscrit:
    12 Décembre 2007
    Messages:
    2 583
    Localité:
    Suzhou Wangtayuan
    Ratings:
    +1 105 / -4
    j'ai lu quelque part (probablement sur BC) que les 70 ans démarraient en même temps que le terrassement de l'immeuble. Donc quand on a les clés (reste encore à finir l'intérieur), il ne reste plus que 68 ans; et quand on emménage 67... Ceci dit, au bout de 15 ans, le truc tombe en ruine ... finalement c'est bien pensé cette règle des 70 ans:) (c'est de l'humour bien entendu). Les 70 ans, c'est la durée du prêt du terrain consenti par l'Etat au propriétaire d'un bien immobilier, non ? Ce que j'ai compris, c'est qu'au bout de 70 ans, l'état peut reprendre son terrain... et toi tu dois trouver un autre terrain et bouger ta maison... N'étant pas chinois, j'ai peut-être mal compris:)

    Vu qu'on est dimanche et histoire de corser le truc : l'héritage d'un bien immobilier peut-il être soumis à des contraintes de Hukou ? (imaginons le cas d'un enfant né d'un parent chinois mais de nationalité autre...)
     
  6. Kent1zarre

    Kent1zarre Archange

    Inscrit:
    26 Mars 2011
    Messages:
    747
    Localité:
    Guangzhou
    Ratings:
    +344 / -0
    Vous voulez dire que si on achete un appartement en Chine, 70 ans après il n'est plus à nous???
     
  7. charl

    charl Membre Silver

    Inscrit:
    3 Mars 2011
    Messages:
    138
    Ratings:
    +13 / -0
    pas vraiment vu que ca n'est jamais arrive. J imagine meme pas le resultat si c est mis en application :)
     
  8. Mathieu

    Mathieu Alpha & Oméga
    Membre de l'équipe Admin

    Inscrit:
    15 Octobre 2006
    Messages:
    5 635
    Localité:
    Shanghai, People Square
    Ratings:
    +1 404 / -10
    Tu devras juste payer un fee pour renouveler ta période de 70 ans comme à HK, à Londres et autres endroits pratiquant ce système.
     
  9. GuYong

    GuYong Alpha & Oméga

    Inscrit:
    26 Octobre 2009
    Messages:
    4 636
    Localité:
    ZheJiang
    Ratings:
    +2 907 / -16
    Fee dependant de la valeur locative du terrain (dont tu n'es pas propriétaire, ce sont les murs qui t'appartiennent, et valeur jugée par les personnes recevant le chèque....) sur 70 ans et des variations du POS voulues par les mêmes autorités "compétentes" (ce qui fait une grosse diff. entre HK, Uk et la Chine.. les autorités n'ayant ici pas à répondre devant, ou à se soumettre à, la loi)

    Pour Charl, c'est en application via le simple fait que l'état reste propriétaire de tous les terrains et expulse en veux tu en voila en dédommageant plus ou (plus souvent) moins bien. Les chinois en regle général se foute de cet aspect car ils considèrent l'immobilier comme tout le reste, une spéculation a court et moyen terme, pas un investissement long terme (ie multi générationel).

    Bref, dans les pays qui ont ce système, celui ci n'est généralement pas le seul (bail de 50, 70 ans en parallèle de permanent). Le problème, en chine et qu'il n'ya pas de possibilité de bail permanent en parallèle. Ce serait pourtant la seule manière de justifier, un tant soit peu, les niveaux de prix ridicule en mainland.
     
  10. charl

    charl Membre Silver

    Inscrit:
    3 Mars 2011
    Messages:
    138
    Ratings:
    +13 / -0
    Je pense pas garder l appart plus de 10 ans j avoue :)
     
  11. charl

    charl Membre Silver

    Inscrit:
    3 Mars 2011
    Messages:
    138
    Ratings:
    +13 / -0
    Le cote positif c est qu il y a pas d impots foncier.
     
  12. 何昂湍

    何昂湍 Demi-dieu

    Inscrit:
    10 Janvier 2007
    Messages:
    903
    Localité:
    Binzhou - Qingdao, Shandong
    Ratings:
    +479 / -4
    Lors de l'achat d'un appartement, on a deux certificats de propriété : un certificat immobilier concernant l'appart et un certificat foncier pour le sol. Seulement, dans certains cas le certificat foncier n'est pas délivré, c'est un point sur lequel il faut faire attention lors de l'achat d'un bien.

    De toutes façons, vu la manière dont ils construisent actuellement, je vois mal un immeuble tenir le coup plus de 30 ou 40 ans, alors 70 ans... comme on entend souvent :到时候再说
     
  13. larquen

    larquen Dieu suprême

    Inscrit:
    12 Décembre 2007
    Messages:
    2 583
    Localité:
    Suzhou Wangtayuan
    Ratings:
    +1 105 / -4
    une autre question sur ce sujet : comment expliquer rationnellement l'écart de 20-25% entre la surface réelle de l'appart et ce qui est écrit sur le certificat de propriété ?
    Mon esprit trop cartésien me pousse à vouloir trouver où cette surface invisible est cachée... Au cas où elle existe (palier, ascenseur, etc.) j'en suis bien propriétaire et le droit d'en jouir à la guise, exact ?
    Je n'ose croire que lorsque j'ai acheté un appart de 100 m² à RMB10000 du m², je me sois réellement fait enfler de 20x10000 = 200,000 monnaie du peuple...
    Il y a vraiment un truc qui m'échappe car tous les chinois trouvent ça normal... (et dire que l'entrepreneur qui vient plus tard faire les travaux se base aussi sur cette surface fictive pour son devis... mais bon ça aussi c'est une autre histoire comme dirait Gérard Blanc)
     
    #13 larquen, 14 Mai 2013
    Dernière édition: 14 Mai 2013
  14. Un humain...

    Un humain... Guest

    Ratings:
    +0 / -0
    Bonsoir,
    Un element de reponse a votre question qui vaut ce que ca vaut: Lors de l achat d un apt, ce dernier est vendu nu ou alors a ete achete nu. Donc la surface sur le certificat correspond a un apt nu, c est a dire sans cloisons, sans placards... D ou la difference.
    Et pour aller dans ce sens, bien souvent, quand un acquereur achete un apt dit ancien, il fait tout tomber, il le met a nu et la si il mesure, il retoruvera le chiffre indique sur le certificat.
     
    #14 Un humain..., 14 Mai 2013
    Dernière édition par un modérateur: 14 Mai 2013
  15. larquen

    larquen Dieu suprême

    Inscrit:
    12 Décembre 2007
    Messages:
    2 583
    Localité:
    Suzhou Wangtayuan
    Ratings:
    +1 105 / -4
    Mon appart était nu de chez nu et j'ai tout compté, y compris les balcons, et la cave... toujours loin du compte:( il y a autre chose. J'ai aussi noté que le ratio de la surface réelle par rapport à la surface achetée n'est pas toujours le même. Certains obtiennent 85%, d'autres 75...
     
  16. Un humain...

    Un humain... Guest

    Ratings:
    +0 / -0
    Bon la, je ne vois pas, desole... ou alors, est ce les memes unites? Ou alors vous avez pris l apt du voisin? :)
    C est vrai c est etrange, si qqun a un element de reponses... Toujours friand d une logique differente.
     
  17. helios99

    helios99 Dieu Supérieur

    Inscrit:
    13 Juillet 2009
    Messages:
    2 094
    Localité:
    Shanghagha
    Ratings:
    +529 / -2
    Les parties collectives sont aussi pris en compte. En gros tout ce qui peut etre utilise pour gratter qq cm2 est utilise.
    C'est pourquoi les apparts sans ascenseurs ont un meilleur ratio surface reel/surface theorique que les apparts avec.
     
  18. xiaotuzi

    xiaotuzi Apprenti

    Inscrit:
    12 Janvier 2011
    Messages:
    9
    Ratings:
    +0 / -0
    Juste une question comme ca en relation avec cela, est-ce intéressant d'acheter un appartement en tant qu'étranger en Chine avec cette règle mystérieuse des 70 ans ? Si oui, pourquoi et le feriez-vous à Shenzhen si c'est pour rester à long terme ici ? Vu la rapidité à laquelle les appartement se dégradent, ca m'a pas l'air vraiment intéressant vu le prix exhobirtant.
     
  19. totoautibet

    totoautibet Dieu suprême

    Inscrit:
    3 Mars 2010
    Messages:
    3 045
    Localité:
    Nanning/Guangxi
    Ratings:
    +1 975 / -8
    tout d'abord la surface des apparts en Chine est calculée "hors oeuvre brut" (SHOB) et non pas "surface de plancher" réelle comme en France, ce qui inclue l'épaisseur des murs extérieurs. un ratio des parties communes(esc et asc) est en effet intégré dans ta surface, ensuite des "cadeaux" te sont proposés pour gratter quelques m2 : entrée ouverte que tu pourras clore, loggia ouverte dito etc...
    j'ai acheté un appart de 90 m2 (doc promoteur) et au final 70 m2 réels sur l'acte de vente... c'est en effet "normal" dixit mon épouse, mais il est vrai que ça fait mal quelque part...
     
  20. GuYong

    GuYong Alpha & Oméga

    Inscrit:
    26 Octobre 2009
    Messages:
    4 636
    Localité:
    ZheJiang
    Ratings:
    +2 907 / -16
    Surtout au prix du m²...
     

Partager cette page