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Nationalite en Chine et double nationalité

Discussion dans 'Visa Chine' créé par Un humain..., 28 Fev 2014.

  1. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Je profites d avoir reçu un article lu dans la lettre de Shanghai qui revient sur la double nationalité pour faire une petite mise a jour... A la base, je voulais utilise WIKI mais je suis bloque sur la présentation.
    Je m arrêterai uniquement sur le cas: Enfant d un couple mixte né en Chine.

    Tout d abord l article, qui nous rappelle simplement qu il est dangereux de donner les deux nationalités a un enfant et qui nous renvoi sur la loi en vigueur qui date de... 1980.
    http://www.consulfrance-shanghai.or...t-la-double-nationalite-en-Chine.html?lang=fr

    Dans les faits, il y a eut quelques changements et ces changements montrent que les autorités chinoises sont toujours ambiguës vis a vis de la double nationalité.

    Pour les enfants de couple mixte, il existerait, a ce jour, 3 voies:

    1. Comme certains l ont fait ici, démarches auprès des autorités chinoises, des autorités françaises, l enfant a deux passeports, a deux nationalités... Jusque quand cela sera tolère, les autorités en Chine ne sont pas dupes, je ne sais pas. Mais comme l indique la lettre de Shanghai, cette situation peut s avérer dangereuse a l avenir.

    2. Avant Septembre 2013, il était encore possible de donner la nationalité française a son enfant et qu elle soit reconnue par la Chine. Pour cela, aucunes démarches en Chine, aucuns caractères chinois sur les documents de l hôpital, exit permit, lettre du parent chinois pour renoncer a la nationalité chinoise demande de visa en France et retour sous resident permit de 2 ans a la premier demande et 3 ans a la seconde.
    Depuis Septembre 2013, ce n est plus possible. La seule voie est de faire les démarches pour abandonner la nationalité chinoise. Demarches longues, parfois aléatoires. Ces démarches se font en Chine.

    3. La nouveauté. La voie qui met les autorités chinoises devant leur contradiction...
    Pour faire simple: C est comme avant septembre 2013 jusqu a l exit permit. Ensuite, cela diffère a l ambassade de Chine en France. Cette derniere vous propose:
    Soit de faire le process d abandon de nationalité chinoise, donc vous utilisez l entrée de l exit permit pour revenir en Chine et faites les démarches pour l abandon. Voie respectueuse de la loi, pas de problèmes.
    Soit, elle vous remet un certificat de voyage, j ai mange le nom en chinois, désole. Ce certificat est utilisable jusqu au 18 ans de l enfant, ne nécessite aucunes démarches en chine, simplement il doit être renouvelé tous les deux ans.
    Dans les faits, l enfant a un passeport français et ce certificat de voyage. Ce certificat lui permet de sortir et revenir en chine librement. Au niveau de la nationalité, l enfant est français pour la France et est chinois pour la Chine.
    La contrainte: A ses 18 ans, l enfant devra choisir: Francais ou chinois. il ne pourra plus garder les deux.
    (A voir aussi les conséquences de ce certificat sur la scolarité et les avantages qu un hukou peut proposer par exemple)
    Pour résumer ce certificat:
    Naissance en Chine
    Aucunes démarches auprès des autorités chinoises, pas de hanzi...
    Demande exit permit
    Demande de certficat de voyage a l ambassade (Documents comme pour le visa d avant septembre 2013)
    Valable 2 ans
    Utilisable jusqu au 18 ans de l enfant.
    A ses 18 ans, l enfant choisi, pas de possibilité de continuer sous 2 nationalités.

    C est une façon pour la Chine de reconnaitre la double nationalité mais ne pas l assumer pour ne pas être hors le loi.

    EDIT: Ce certificat de voyage existait déjà dans le passe mais concernait les enfants de couple chinois ou mixte nés a l étranger et dont les parents ou le parent chinois étaient résidents en Chine.
     
    #1 Un humain..., 28 Fev 2014
    Dernière édition par un modérateur: 28 Fev 2014
  2. xiao bai

    xiao bai Dieu

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    Tiens donc, et ce certificat de voyage, ça ressemble a un petit passeport bleu avec écrit "Travel document" dessus?
     
  3. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Oui xiao bai, il ressemble etrangement au livret exit permit. Vous pouvez me donner son nom en Chinois Xiao bai si vous etes en possession de ce livret svp... Je n arrive plus en m ensouvenir, c est terrible cette perte soudaine de mémoire.
     
  4. xiao bai

    xiao bai Dieu

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    Oui, il ressemble beaucoup a ce livret...
    Dans mon cas, on avait fait la demande de renoncement de la nationalité chinoise, a Shanghai, pour justement obtenir l'exit permit.
    Merci pour toutes ces précisions, on ne m'a rien dit à l'ambassade, juste que c’était mieux que le visa, c'est après coup que j'ai vu écrit sur ce travel document: "le porteur de ce document est un citoyen de la république populaire de Chine.
    Donc, les petiots peuvent garder leur double nationalité jusqu’à leur 18 ans, excellente nouvelle!
     
  5. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Si je comprends, l abandon de nationalité chinoise ne vous a pas été accordee? C est ça? Car si abandon, pas besoin de ce certificat qui en effet prouve la nationalité chinoise de l enfant.
    Valable deux ans, utilisable jusu au 18 ans. A 18 ans, choix de l enfant. Bien sur, vous pouvez toujours faire la demande d abandon de nationalité chinoise d ici ses 18 ans.
     
  6. xiao bai

    xiao bai Dieu

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    J'ai comme un doute maintenant, dommage que tu ne sois plus la pour préciser. Je pense que mon enfant n'a plus la nationalité chinoise mais est toujours un citoyen chinois, voila la nuance, donc on ne parle pas vraiment de double nationalité.
     
  7. LiTongNian

    LiTongNian Membre Bronze

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  8. xiao bai

    xiao bai Dieu

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  9. parapluie

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  10. LiTongNian

    LiTongNian Membre Bronze

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  11. parapluie

    parapluie Dieu suprême

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    c'était pas une critique :oops:
    juste une redirection
     
  12. LiTongNian

    LiTongNian Membre Bronze

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    Je sais ;)
     
  13. MaToFu

    MaToFu Membre Silver

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    Super, merci Harakirikou pour ces explications. Par contre je me pose cette question: Vu que l'enfant a un livret bleu "Entry et Exit" pour quitter la Chine, pourquoi faut aller à l'ambassade de Chine en France pour obtenir le "Travel document" sachant que l'enfant doit pouvoir re-rentrer en Chine avec son livret "Entry/Exit"?
    Est ce que c'est parce qu'il a une validité plus longue? Est-ce parce qu'au départ de France, le livret "entry/exit" peut ne pas être considéré comme "valide" par la compagnie aérienne comme cela a déjà été relaté dans une autre discussion??
    Est ce qu'il est possible de faire le "travel document" au PSB en Chine ou bien ils ne le donnent qu'a l'ambassade de Chine en France?

    je m'y perds un peu
    :dead:
     
  14. Lamst

    Lamst Apprenti

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    Bonjour Xiaobai,

    D'après ton expérience, je voudrais savoir si tu peux nous renseigner. Comme vous, je suis français à Shanghai, marié à une chinoise avec un bébé qui a pour l'instant les deux nationalités.

    Nous allons rentré en France dans 1 mois et demi pour nous y installer. Pour le bébé, je voudrais savoir comment nous pourrions procéder?
    1/ Je cromprends que vous avez fait une demande d'exit permit + certificat de voyage. Notre bébé ayant déjà 5 mois, nous sommes déjà allé une fois en vacances en France avec son passeport chinois+visa francais, est-il possible encore que nous obtenons un exit permit pour le bébé ?
    2/ On pensait sinon aller en France avec son passport chinois + visa français puis utiliser son passeport français quand nous reviendrons en Chine dans le futur. Sais tu si cette option est risquée?

    Merci!
    Stéphane
     
    #14 Lamst, 16 Juil 2014
    Dernière édition: 16 Juil 2014
  15. lsm79

    lsm79 Demi-dieu

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    Salut les amis, ça fait un bail, j'espère que tout le monde va bien.

    Bon je vais faire revivre ce thread car je suis dans la mouise avec ces questions de nationalités chinoises offertes a la naissance.

    Le topo. Je suis rentré avec ma femme et ma fille en France en mars 2015, en septembre 2013 on avait fait la demande de déchéance de nationalité pour ma fille mais on n'avait jamais reçu la validation à notre départ. En aout 2016 bim un gros bébé arrive et mon fils voit le jour en France.

    Cet été on décide de rentrer voir belle-maman et beau-papa et je monte un dossier magnifique de demande de visa avec quand même une crainte pour les enfants due à ce problème. Par ailleurs joli augmentation des prix des visas, 159 euros par tête peu importe l'âge. (prix le plus faible en restant en province et en passant par une agence)

    Comme madame a obtenu son titre de séjour de 10 ans je me dis que ça va passer, pas besoin de laissez-passer à demander en personne au consulat, et c'est tant mieux car c'est à 500km. Mais non, après deux refus ils me demandent de fournir l'attestation de déchéance de nationalité? Celle pour ma fille je l'avais laissé à beau-papa mais pour mon fils je n'ai jamais fait la demande. Ce qui est très frustrant c'est qu'à aucun moment dans les documents on parlait de fournir ce document.

    Alors loin de moi l'envie de faire ouin ouin, je vais faire l'aller-retour à Paris pour faire la demande de laissez-passer, j'espère juste que ça sera la seule fois que j'aurais à faire ça mais je me dis qu'est-ce qui aura changé dans deux ans ? Ma fille a fait sa demande de déchéance de nationalité en septembre 2013, il m'avait dit que ça prendrait 6 mois et nous voilà en juillet 2017 et c'est toujours pas effectif...

    Bref méfiez-vous et vivement la vrai réciprocité dans les visas !

    Bonne journée à tous
     
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  16. Corius

    Corius Membre Gold

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    Heuuu...
    Ton fils est né en France ? Par défaut il est français il me semble, je ne vois pas pourquoi il aurait besoin d'une déchéance de nationalité chinoise.
     
  17. lsm79

    lsm79 Demi-dieu

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    Parce que madame est chinoise. Moi aussi ça ne m'était jamais venu à l'esprit de demander sa déchéance de nationalité... Affaire à suivre, j'attends que ça se réveille au consulat pour appeler car c'est vraiment bizarre, à aucun moment dans les documents qu'on nous demande de préparer on parle d'attestation de déchéance de nationalité !
     
  18. Corius

    Corius Membre Gold

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    Ouais mais même là je comprend pas, ton fils tu es allé déclaré sa naissance au consulat chinois ? Si non, je ne comprend pas qu'il soit considéré chinois par la Chine alors que la Chine ne reconnait pas la double nationalité : il est né en France qui reconnait le droit du sol et du sang, déclaré en France, a un état civil français, n'a pas demandé à avoir la nationalité chinoise...
    Mais bon, après tout, je suppose qu'il ne faut plus s'étonner des incohérences de l'administration.

    Bref, bonne chance en tout cas.
     
  19. parapluie

    parapluie Dieu suprême

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    parce que quand tu fais la demande de visa d'un mineur faut communiquer des info sur les parents
    et si un des parents est chinois, bien au yeux de la chine le gosse est chinois

    mais il a une exception pour les chinois en possession d'un visa de 10 ans d'un pays étranger au moment de la naissance

    là lsm précise pas si la carte de 10 ans a été obtenue avant ou après la naissance
     
  20. za-zu

    za-zu Membre Silver

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    Hello,

    On était également dans les demandes de visa récemment, on est rentré en février-mars voir la belle-famille. En fait, si un des deux parents est chinois, l'enfant est chinois qu'il soit né en Chine ou en France. MAIS si l'enfant est resté plus d'un an et demi ou deux ans en France sans aller en Chine, il faut effectivement demander à lui retirer sa nationnalité chinoise et faire une demande de visa de tourisme. Si l'enfant est né en France et n'a pas dépassé cette durée de séjour d'un an et demi, il faut simplement faire une demande de 旅行证 / laisser-passer. Ce laisser passer est valable deux ans et au bout des deux, il faut en refaire un sinon, l'enfant perdra sa nationnalité chinoise.

    En tout, on a du se deplacer trois fois à Paris pour ces histoires de visa... Notre fille de quatre ans née en Chine a eu un visa de tourisme et celle d'un an a eu un laisser-passer...

    C'est vrai que la paperasse et les procédures pour les visas pour se rendre en Chine sont de plus en plus pénibles, surtout quand on habite pas à Paris car la demande de laisser-passer doit se faire en personne (enfant). D'un côté, faire un visa tourisme pour la France c'est pénible également mais les procédures pour les conjoints sont ultra simples, ce serait bien si la Chine pouvait également simplifier les procédures pour les "conjoints et famille" de chinois..
     
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