Bonjour à tous,
Cette question s'adresse aux professionnels du secteur métallurgique en Chine s'il y en a.
En septembre dernier, de nouvelles mesures restrictives à l'encontre de la Russie sont venues compléter le Règlement (UE) n° 833/2014.
Désormais toute importation en UE de produits sous le chapitre 73 (et plusieurs produits du chapitre 72) de la nomenclature combinée doit s'accompagner d'une preuve que la marchandise importée ne comporte pas d'intrants russes, peu importe la provenance des marchandises.
Actuellement, la seule preuve acceptée sans problème par la douane est le MTC (Mill Test Certificate).
Seulement voilà, il est difficile de mettre la main sur ces fameux MTC. Du coup c'est une énorme difficulté pour les professionnels de mon secteur (la douane).
Je connais par exemple une entreprise qui est la seule en Europe à détenir une compétence particulière pour la maintenance des F-35 américains et qui va peut-être devoir cesser l'importation des pièces de maintenance en provenance des USA car l'exportateur américain ne peut pas fournir de MTC, ce qui à mon avis pourrait potentiellement clouer au sol des avions de chasse notamment en Belgique.
Je voudrais donc savoir si quelqu'un qui travaille dans ce domaine en Chine peut me dire à quel point le MTC est répandu et facile à obtenir dans le secteur métallurgique chinois.
Merci d'avance.
Cette question s'adresse aux professionnels du secteur métallurgique en Chine s'il y en a.
En septembre dernier, de nouvelles mesures restrictives à l'encontre de la Russie sont venues compléter le Règlement (UE) n° 833/2014.
Désormais toute importation en UE de produits sous le chapitre 73 (et plusieurs produits du chapitre 72) de la nomenclature combinée doit s'accompagner d'une preuve que la marchandise importée ne comporte pas d'intrants russes, peu importe la provenance des marchandises.
Actuellement, la seule preuve acceptée sans problème par la douane est le MTC (Mill Test Certificate).
Seulement voilà, il est difficile de mettre la main sur ces fameux MTC. Du coup c'est une énorme difficulté pour les professionnels de mon secteur (la douane).
Je connais par exemple une entreprise qui est la seule en Europe à détenir une compétence particulière pour la maintenance des F-35 américains et qui va peut-être devoir cesser l'importation des pièces de maintenance en provenance des USA car l'exportateur américain ne peut pas fournir de MTC, ce qui à mon avis pourrait potentiellement clouer au sol des avions de chasse notamment en Belgique.
Je voudrais donc savoir si quelqu'un qui travaille dans ce domaine en Chine peut me dire à quel point le MTC est répandu et facile à obtenir dans le secteur métallurgique chinois.
Merci d'avance.