SInon, apres cinq ans en Chine, tout tes revenus, d'ou qu'ils viennent sont imposables en Chine.
Investissement et expatriation en Chine
- Auteur de la discussion Naxshe
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Il est important d'être conscient que le statut de stagiaire n'existe pas réellement pour les étrangers dans la plupart des provinces de Chine.
Pour plus d'infos, voir : Stage en Chine / à Shanghai : légal ? quel visa ?
Si la legislation dit que tu n'es pas imposable en France étant non résident Français et que ce sont des revenus non imposables en Chine car tu es sorti plus de 30j en 6 ans et n'es donc pas imposable en Chine sur tes revenus mondiaux, tu n'es du coup pas imposable sur cette typologie de revenus.
Par contre pour les typologie de revenus pour lesquels tu es imposable en France (revenus locatifs, dividendes sur actions FR, plu value si tu détiens plus de 25% des actions de l'entreprise, etc...) alors tu payes tes impôts en France sur le barème prévu par ta situation.
Bien compris,
Donc un revenu non imposable en France selon la convention France/Chine, (j'ai reclammer aux impots en France, ils m'ont dit non cela doit etre imposer en Chine), peuvent "sauter" si je sort 30 jours ? Mais cela ne s'applique qu'as ceux qui n'ont pas de residence permanente, toujours selon la convention fiscale, les résidents permanent (domicile officiel et permanent :: "unique résidence; unique propriété; aucune autre adresse; tous les papiers officiel Francais et Chinois sont a cette adresse Chinoise, passeport , carte identité, compte bancaire Français, Chinois , ect..... ) , ne bénéficient de cette facilitée. On est sur la même compréhensions des textes ?
La notion de domicile est un peu complexe voir l'article linké ici
Le concept juridique de domicile (住所) dans la loi PRC IIT est distinct du mot domicile (住所) tel qu'il est habituellement utilisé.
Le concept n'est en effet pas simple, voire très subjectif. Prenons un autre exemple : si un étranger a un domicile permanent et sa famille en Chine, ses relations personnelles et économiques peuvent être considérées comme plus proches de la Chine que son pays d'origine. Cependant, d'autres facteurs - tels que leur résidence historique, un logement disponible dans le pays d'origine et le lieu de résidence des autres membres de leur famille - peuvent impliquer qu'ils retourneront éventuellement dans son pays d'origine. Ainsi, le statut de résidence fiscale semblerait dépendre des attentes concernant leur comportement et leur futur domicile géographique.
C'est effectivement ce "concept" que même les impôts Chinois évacuent, qui laisse une zone grise, pas très confortable (dans mon cas). Donc faut que j'insiste auprès des impots Chinois pour avoir une position claire sur mon cas.
As tu regardé dans les autres articles de la convention pour ton cas ? https://www.impots.gouv.fr/sites/de....11.2013-en-vigueur-le-28.12.2014_fd_6866.pdf
Par exemple pour les salaires c'est bien présicé avec la règle des 183 jours.
Personnellement, j'ai un peu galéré a régler ma situation coté chine il y a quelques années, le bureau local ne voulait pas prendre mes impots... Ils étaient pas au courant de ce genre de convention.