Import Export + TVA : le casse tête

C

cococococococo

Membre Bronze
27 Mai 2007
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Bonjour à tous,

Voici une question qui doit revenir souvent. J'ai parcouru le forum et je n'ai pas trouvé de réponses claires.

J'expose ma situation:

Je suis en train de monter une trading compangnie à HK.
J'ai un prospect basé en France qui veut que je lui fournisse des cotations pour des produits. Il veut ses produits a X€ TTC livré chez lui.

De mon côté j'ai sourcé des fournisseurs chinois qui me donnent des prix FOB + port de depart.

Je précise que je n'ai pas de strucuture en France.

Sous peu il va falloir que je lui fournisse des tarifs et donc que je calcule tous mes couts.

Or si je suis correctement capable de calculer les taxes, et tous les frais relatifs aux frais de transport, j'ai un gros probleme concernant la TVA.
Qui la paye, comment et quand ?
Est elle recuperable, pour lui, pour moi ?
Pouvez vous m'expliquer comment cela se passe ?
Dois je ouvrir une entreprise en France ?

Je suis un peu perdu concernant la maniere de procéder et cela est beaucoup plus simple lorsqu'il s'agit de donner un prix FOB au client.

Merci d'avance pour votre aide

Cordialement
 
Bonjour,

Je me permets de vous répondre au sujet de votre questionnement concernant la TVA. Celle ci étant une taxe de Mise à la consommation et étant donné que le produit va être consommé en France si j'ai bien compris...il va de soi qu'il appartient à l'acheteur en France de payer la TVA qu'il récupèrera ultérieurement; d'autant qu'apparement vous vendez FOB ( Free Onboard..port de départ) qui sous entend bien qu'à partir du moment ou la marchandise est à bord port de départ tous les autres frais lui incombent.

j'espère que cela repond à votre question et que ça vous aidera.
 
Bonjour,

En fait, ce que je ne comprends pas c'est le terme "récupérer la TVA", que cela veut il dire exactement ?

Si l'acheteur paye la TVA a un moment et qu'il la recupere a un autre moment, alors paye-t-il reellement cette taxe sur le produit ?
 
Bonjour

je vais etre encore desagreable ....

Avant de monter une trading company dont la vocation initiale est de conseiller efficacement ses clients dans tout les secteurs concernes, du sourcing a la livraison des produits en passant par les formalites de transports et administratives .

Commencez par suivre une formation idoine pour cerner ce metier ,car comment voulez vous conseiller vos clients , si vous meme vous ne savez pas les procedures a suivre et comment les appliquer ???:toutseul:!!

:chinois:
 
Dernière édition:
Je ne suis pas importateur mais exportateur (coté Chine). Ce n'est theoriquement pas a moi de m'occuper des taxes et de la TVA mais a celui qui reçoit les produits.
Pour la premiere fois on me demande de quoter autre chose que FOB et de faire des estimations de couts vis à vis des taxes, donc necessairement cela se complique un peu, mais n'etant plus bête qu'une grosse partie des gens qui font de l'import export en Chine, étant capable de chercher, analyser et synthetiser de l'information je pense qu'il doit y avoir possibilité de conseiller correctement un client/un prospect sans avoir besoin d'aller faire HEC.

Beaucoup apprennent sur le tas, isn't it ?
 
cococococococo a dit:
Je ne suis pas importateur mais exportateur (coté Chine). Ce n'est theoriquement pas a moi de m'occuper des taxes et de la TVA mais a celui qui reçoit les produits.
Pour la premiere fois on me demande de quoter autre chose que FOB et de faire des estimations de couts vis à vis des taxes, donc necessairement cela se complique un peu, mais n'etant plus bête qu'une grosse partie des gens qui font de l'import export en Chine, étant capable de chercher, analyser et synthetiser de l'information je pense qu'il doit y avoir possibilité de conseiller correctement un client/un prospect sans avoir besoin d'aller faire HEC.

Beaucoup apprennent sur le tas, isn't it ?
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Dans ce cas facture en DDU ,le client aura juste a payer la TVA et les taxes a l'arrivee au transitaire ,ce n'est pas difficile de convaincre le client en lui disant que ca lui evite de faire une avance de tresorerie sur la Tva et les taxes .. .

Tu peux aussi faire un DDP mais ca complique les choses pour rien du tout , car souvent "surprises inattendues" et ce sera de ta poche .

Pour les taxes de douanes refere toi au HS CODE qui sera transforme en TARIC a l'arrivee (demande a ton fournisseur le HS CODE) mais ca tu doit connaitre le systeme, le reglement de la TVA ce n'est pas ton probleme ni les taxes c'est le client qui assume tout a 'arrivee ou suivant l'incoterm choisi " DDU" .

Si tu facture en "DDP "tu doit encaisser ces montants TVA et Taxes directement a l'avance aupres de ton client ,et les reverser a ton transitaire qui a son tour reglera la douane . .

Dans ces 2 cas achete EXW pour avoir la maitrise financiere totale du transport,mais assure toi que le fabricant a une licence export , ou si ca te complique trop les choses en Fob avec prise en charge par ton transitaire des que la marchandise est sur le bateau a ce moment la , ton incoterm de vente final s'appliquera .

Je ne dit pas que l'on ne peut apprendre sur le tas mais ca c'est l'ABC de notre metier .

Evite egalement de facturer en Euro ,mais ca c'est juste mon avis ....

:chinois:
 
Dernière édition:
De ce que je sais :

- Récupérer la TVA: signifie que l'entreprise importatrice paiera effectivement la TVA en douane. Cependant, cette entreprise vent des biens et est amenée à collecter de la TVA ; or on sait qu'au final seul le consommateur final paie la TVA, la TVA payée par l'entreprise importatrice est donc en quelques sorte "en trop".

Donc, lorsque cette entreprise sera amenée à payer la TVA qu'elle à collectée pour le compte de l'Etat, elle va en déduire la TVA qu'elle a elle-même payé lors du passage de ses marchandises en douane, c'est cela que l'on appelle récupérer la TVA. En gros l'entreprise importatrice ne paie pas la TVA car elle la récupère ; cela dit cela peut avoir une influence sur sa trésorerie en raison du délais entre le moment où elle paie la TVA à la douane et le moment ou elle la récupère

- Au niveau du paiement en lui-même, c'est souvent le transitaire qui est mandaté pour effectuer ce paiement, comme pour les droits de douane.

La base de calcul pour connaitre le montant de TVA payée est : prix CIF (FOB + assurance et fret) + taxe de douane (calculée sur prix CIF) ; et le taux est le plus souvent de 19.6, parfois de 5.5 ou 2.1 (ce lien décrira plus précisement cela : Lien retiré)


Voilà, donc pour répondre de façon plus concise :

- Qui la paye, comment et quand ? importateur (par l'intermédiaire du transitaire) lors du passage en douane (en même temps que les droits de douane)

- Est elle récupérable, pour lui, pour moi ? pour lui, lorsqu'il reverse la TVA qu'il a collecté de ses clients à l'État (tous les mois je crois ???) il en déduit la TVA qu'il a payée

- Pouvez vous m'expliquer comment cela se passe ? euh, précisément, non, mes connaissances sont a mon grand damne trop théoriques

- Dois je ouvrir une entreprise en France ? Je ne pense pas que cela soit nécessaire.


Voilà, j'espère que ces réponses vous semblent assez claires, j'avoue parfois me perdre dans mes propres explications anim_dead


P.S. : Comme précisé plus haut, mes connaissances sont essentiellement théorique, ils est donc possible qu'elles soient floues ou erronées au regard de la pratique, si quelqu'un de plus expérimenté que moi veut bien confirmer mes dires, j'en serais autant ravi que rassuré.
 
lafoy-china a dit:
Dans ce cas facture en DDU ,le client aura juste a payer la TVA et les taxes a l'arrivee au transitaire ,ce n'est pas difficile de convaincre le client en lui disant que ca lui evite de faire une avance de tresorerie sur la Tva et les taxes .. .

Tu peux aussi faire un DDP mais ca complique les choses pour rien du tout , car souvent "surprises inattendues" et ce sera de ta poche .

Pour les taxes de douanes refere toi au HS CODE qui sera transforme en TARIC a l'arrivee (demande a ton fournisseur le HS CODE) mais ca tu doit connaitre le systeme, le reglement de la TVA ce n'est pas ton probleme ni les taxes c'est le client qui assume tout a 'arrivee ou suivant l'incoterm choisi " DDU" .

Si tu facture en "DDP "tu doit encaisser ces montants TVA et Taxes directement a l'avance aupres de ton client ,et les reverser a ton transitaire qui a son tour reglera la douane . .

Dans ces 2 cas achete EXW pour avoir la maitrise financiere totale du transport,mais assure toi que le fabricant a une licence export , ou si ca te complique trop les choses en Fob avec prise en charge par ton transitaire des que la marchandise est sur le bateau a ce moment la , ton incoterm de vente final s'appliquera .

Je ne dit pas que l'on ne peut apprendre sur le tas mais ca c'est l'ABC de notre metier .

Evite egalement de facturer en Euro ,mais ca c'est juste mon avis ....

:chinois:
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Merci egalement pour tes conseils et tes informations. J'en tiendrai compte.
 
bon on va faire simple et clair.
Alors tu te casses pas la tête:
la tva c'est pas ton probleme; si ton client ne sais pas comment faire, désolé mais c'est un amateur! be carefull
le transport ,alors pas de probléme il y a des pros et pour la France moi je travaille avec GEODIS WILSON OVERSEAS avec ça tu dors tranquille ils sont super du FOB jusqu'au port de destination. ils s'occupent de tout et ils sont dans le monde entier en + prix correct et ça ce discute .sinon dans l'autre sens ton client les contacte et ils prennent du FOB en Chine jusqu'à son entrepot en France.et tu t'occupes de rien!OK
quand à ouvrir une boite en France j'en vois pas l'intérêt sauf si tu revends sur la CEE et encore!
encore un conseil n'oublie pas pour le client les papiers suivant :B/L,C/O,P/L,I/C
n'hésite pas à demander conseil à ton shipping.
ah j'oubliai accepte les réglements de préférence enL/CouT/T et toujours vérifier le versement avant le FOB.:D
 
Bonjour,

Si vous vendez en France et que votre marchandise est stocker puis revendu sous votre propriété, sachez que vous devez faire appel a un représentant fiscal. Puisqu'il s'agit ici de produits sous votre propriété en France. Vous payerez donc vos droits de douanes à l'entrée de la France ainsi que la TVA. Suite à cela, vous revendrez hors taxe à votre client français (qui est normalement établis avec numéro de TVA).
Et via un representant fiscal vous allez récupérer votre TVA verser.
Si vous avez d'autres questions n'hésitez pas!
Joignable directement: 0649952839
Stéphane
 
Bonjour,

AlexU a raison sur toute la ligne. Petite astuce, si vous dédouanez dans un autre etat membre du fait que le dédouanement est suivi d'une relivraison intracommunautaire vers la France, vous pouvez bénéficier d'une franchise de la TVA. Il faudra juste la déclarer dans le formulaire CA3 et venir la déduire dans la foulée comme cela, vos clients Français n'auront plus qu'a la collecter et la reverser au trésor Français...

bonne continuation
 
salut

je me permet de te proposer une solution pratique à ta situation :

le top pour toi serait d'être en contact un transitaire chinois représenté en france.
tu donnes un incoterm DDP delivery duty paid
c'est l'incoterm à indiquer sur la facture que tu envoies à ton client francais
qui comprend :
le prix de la marchandise
le transport depuis usine jusqu'au lieu de livraison
+ droits de douane
La TVA à l'importation est réglé par le client francais (qui comme expliqué sur le forum pourra récupérer lorsqu'il revendra la marchandise)

pour organiser ton exportation :
le transitaire chinois s'occupe de charger et expédier la marchandise
tu paies ton fournisseur
tu paies le transport door to door + droits de douane au transitaire chinois
l'opération peut être lancée
la marchandise quiite la chine en direction de la france
tu te fais payer par ton client francais
tu donnes instructions à ton transitaire chinois, qui donnera lui meme instructions au transitaire francais de livrer la marchandise
en fonctionnant comme cela, tu sais ou se trouve ta marchandise et tu maitrises le suivi de ta marchandise

j'espère que mes commentaires apportent quelquechose

voici mes coordonnées, je peux aussi te proposer un transitaire en chine :
Elie KERDAL

mobile phone: +33 (0)6 44 16 47 49

kerdal.e@amr-logistique.com

skype : elie.kerdal

Web site : Lien retiré







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