Démarches pour enfant de couple mixte : état civil, passeport, entry/exit permit, travel document

bataki

Membre Bronze
29 Oct 2014
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Salut,

J'allais poster sur ce sujet, il y a un problème. Désolé pour la réponse tardive.
Je suis allé au consulat hier avec une lettre attestant sur l'honneur que les deux noms, et numéro de passeport correspondent à la même personne, ma fille. Signé par mon épouse et moi, comme demandé par le consulat par email.

Au moment de la dépose des dossiers au consulat, on m'a dit que ça n'avait pas grande valeur, ils nous demandent de faire traduire le hukou en français avec acte notarié, donc traducteur assermenté avec tampon du gouvernement (comme pour les transcription d'acte de mariage chinois sur le registre français). Le but est de prouver que ma femme est bien la mère de notre fille avec son nom chinois.

Je n'étais donc pas bien content, j'ai demandé l'info par mail avant de préparer les dossiers et maintenant il me faut aller en Anhui pour faire traduire le Hukou, et retourner à Shanghai (nous vivons dans le Jiangsu) pour apporter l'acte notarié.

Si le consulat ne peut pas donner la bonne information par email, je ne sais pas trop quoi conseiller. Si vous vivez près du consulat, allez-y et poser la question à la personne qui réceptionne et vérifie les dossiers de demande de visas...

Voici à quoi ressemble mon attestation :

M. xxx & Mme yyy
+86 …
Adresse



A l’attention du Consulat General de France à Shanghai
Madame, Monsieur,

Mon épouse Mme yyy, et moi-même M. xxx, attestons sur l’honneur que notre fille unique :
Nom français
née le … à Zhenjiang, Jiangsu, Chine,
numéro de passeport français …

est enregistrée auprès des autorités chinoises sous le nom zzz, nom chinois qui figure sur son passeport chinois n° …. Les noms … et … réfèrent donc à une seule et même personne.

Je me tiens à votre disposition pour vous fournir tout document ou information complémentaire.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.


Fait à Zhenjiang, Chine, le 24 juin 2021
Signature
Merci pour ton retour. Entretemps, on a décidé de passer notre tour pour rentrer cet été, trop de 麻烦. Mais oui, une simple attestation sur papier libre, ça aurait été un peu trop facile... En tout cas, l'année prochaine j'irai d'abord checker en personne à l'Ambassade ce qu'il en est.
Bonne chance à toi pour les démarches!
 

Fredfuseau

Nouveau Membre
30 Juil 2021
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Bonjour, j'ai lu une traduction en anglais de la loi chinoise comme recommandé par @Sparadrap . Bonne idée, merci encore.

Ce que je comprends c'est que les enfants qui naissent avec la nationalité chinoise ne sont pas considérés dans le cas "acquisition volontaire", ce que je comprends :

- La Chine ne reconnait aucune autre nationalité au chinois de naissance
Ils ne disent pas que c'est interdit, ou qu'il faut renoncer à une des nationalités, juste qu'ils ne prendront en compte que la nationalité chinoise pour ces personnes.

- Pour ceux qui demande la naturalisation chinoise et donc qui acquièrent la nationalité chinoise alors qu'ils sont étrangers au départ, ils doivent renoncer à leur nationalité d'origine.
Je comprends donc que cela ne s'applique pas au bébé nés de parents chinois, la nationalité chinoise est celle d'origine depuis la naissance. Par contre si moi personnellement j'obtiens la nationalité chinoise, je doit renoncer à ma nationalité française car je ne suis pas né chinois.



Je pense que tu as raison, c'est toujours la sortie de Chine qui m'inquiète et me pose soucis. Si la préfecture accepte de donner un visa de plusieurs année en France à ma fille pas de soucis. S'ils refusent, on devra faire comme tu décris, avoir un visa du consulat pour sortir de Chine à chaque vacances, ce qui est extrêmement contraignant.
Bonsoir, pas besoin tu peu sortir par HongKong avec passport chinois au pire.....la carte magnetique pour HK est valable deux semaines je pense ta femme doit le savoir....
 

Fredfuseau

Nouveau Membre
30 Juil 2021
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Bonjour à tous,

Ayant récemment eu un enfant en Chine je me suis heurté à pas mal (beaucoup) de questionnements concernant les démarches à suivre pour les papiers côté chinois, suite aux nouvelles lois sur la nationalité en vigueur depuis fin 2013.

Pour rappel depuis la nouvelle loi sur la nationalité en Chine tout enfant né d'au moins un parent chinois, quel que soit l'endroit dans le monde, est considéré par la Chine comme chinois jusqu'à sa majorité. Ceci même si l'enfant jouit par ailleurs d'une autre nationalité. Corollaire immédiat : il est impossible de faire une demande de visa chinois ou resident permit chinois pour l'enfant puisque cela est réservé aux étrangers (or la Chine considère l'enfant chinois). Toutefois l'enfant ne peut pas sortir de Chine librement car il n'a pas de passeport chinois (il est interdit par la Chine d'avoir un passeport chinois si l'on a déjà un passeport étranger). Simple non ?

Dans ce marasme kafkaïen ce message a pour but de servir de bouée de secours et ainsi de résumer les démarches à suivre dans le cas où vous souhaitez :

Donner la nationalité française à votre enfant (et demander un passeport français)
ET ne pas demander un passeport chinois pour votre enfant (conformément aux règles chinoises)
ET donner la possibilité à votre enfant d'entrer et sortir de Chine comme bon lui (vous) semble jusqu'à ses 18 ans


Pour information voici ma situation personnelle : je suis français, ma femme est chinoise avec Hukou à Wuhan, notre fille est née en mai 2015 à Shanghai.

J'ai indiqué s'il fallait fournir des photocopies quand je m'en rappelais mais de manière générale je vous conseille de tout photocopier au cas où.

Voici les démarches dans l'ordre :

1. Déclaration de naissance

Lien : Lien retiré

Prise de rdv au consulat local (Shanghai pour notre cas : (021) 60 10 63 00)

Lieu : consulat de France en Chine

Doit être présent :
- le parent français

Pièces à présenter :

- Certificat de naissance 出生医学证明
- Original du passeport du declarant
- Justificatif de nationalité (copie de la CNI ou du passeport ou autre)
- Copie du passeport du parent étranger
- Déclaration conjointe du choix du nom
- Original du livret de famille (cas des parents mariés)

Délai : immédiat
Coût : gratuit


2. Obtention du passeport français

Prise de rendez-vous sur le site du consulat : http://www.ambafrance-cn.org/Prendre-rendez-vous-a-Shanghai-Passeport-et-carte-nationale-d-identite

- Les enfants de moins de 12 ans ne sont pas obligés de comparaître lors du dépôt de la demande
- Les enfants de moins de 12 ans sont obligés de comparaître lors du retrait

NB : possibilité de faire cette démarche en même temps que la déclaration de naissance

Lieu : consulat de France en Chine

Doit être présent :
- le parent français

Pièces à présenter :

- Livret de famille
- Acte de naissance
- Certificat d’enregistrement à la police (parent français)
- Une photo selon les normes françaises

Délai : 10 à 30 jours (seulement une semaine dans mon cas)
Coût : 17 EUR
Validité : 5 ans


3. Obtention Exit/Entry permit (churujingtongxingzheng 出入境通行证)

Lieu : Public Security Bureau (PSB) 出入境管理局 local (dans mon cas bien que nous habitions à Shanghai, que ma femme ait le Shanghai resident permit, nous avons dû faire ça à Wuhan puisque le Hukou de ma femme est là-bas)

Doivent être présents :

- le parent chinois
- l'enfant

Pièces à présenter :

- Deux photos de l'enfant
- Passeport français de l'enfant
- Formulaire de demande
- Certificat de naissance (papier vert intitulé chushengzheng 出生证)
- Passeport du parent étranger, avec Permis de séjour
- Carte d’identité du parent chinois
- Certificat d’enregistrement à la police local de l'enfant (là aussi même si nous habitons Shanghai nous avons dû enregistrer notre fille au commissariat local de l'adresse du Hukou à Wuhan)
- Attestation de Hukou du parent chinois

Délai : variable : 5 jours ouvrés à Shanghai, 15 à Wuhan, etc.
Coût : 20 RMB
Validité : 3 mois pour 1 sortie ET 1 entrée


4. Obtention du Travel Document (lvxingzheng 旅行证)

Lien : http://www.amb-chine.fr/chn/zgzfg/zgsg/lsb/zghzlxz/lxz/

Lieu : ambassade de Chine en France, 18-20 rue de Washington Paris VIIIème

Doivent être présents :

- le parent français
- le parent chinois
- l'enfant

Pièces à présenter :

- Formulaire
- Passeport parent français
- Passeport parent chinois
- Passeport français de l’enfant
- Visa français du parent chinois
- Attestation de Hukou du parent chinois (a priori pas obligatoire)
- Livret de famille français
- Certificat de naissance chinois de l’enfant
- Deux photos au format chinois
- Billet d'avion pour la Chine (enfant et parent(s))

Délai : 15 jours ouvrés ou 4 jours ouvrés ou 1 jour ouvré
Coût : respectivement 25 EUR ou 45 EUR ou 55 EUR
Validité : 2 ans


5. Informations supplémentaires

La première fois que vous retournez en Chine après avoir obtenu le travel document vous devez impérativement présenter celui-ci aux douanes chinoises à l'arrivée en Chine, et non utiliser l'entrée unique du Entry/Exit Permit. Du coup votre Entry/Exit Permit n'aura été tamponné qu'une seule fois, lors de votre sortie, et ensuite ne vous sera plus d'aucune utilité. Autrement dit, le premier coup de tampon sur votre travel document doit être un tampon d'entrée en Chine.

Le travel document permet à l'enfant d'entrer et de sortir de Chine sans restriction pendant deux ans. Au bout des deux ans il faut a priori le renouveller dans une ambassade de Chine à l'étranger. Le personnel de l'ambassade de Chine à Paris ne semblait pas certain que l'on puisse renouveler ce document en Chine. Pour ce qu'il advient après les 18 ans de l'enfant ce n'est pas clair, je pense que la loi aura changé d'ici là de toute façon.

Il semblerait que le PSB de Shanghai accepte de faire l'Entry/Exit permit même dans le cas où le parent chinois a son Hukou dans une autre ville, néanmoins dans notre cas et celui d'une amie wuhannaise cela nous a clairement été refusé.

Il semblerait qu'il soit autorisé d'inscrire son enfant sur le Hukou du parent chinois même si l'enfant a déjà un passeport français. Le point qui reste interdit est de faire une demande de passeport chinois. Par contre une demande de carte d'identité chinoise serait a priori possible. Nous n'avons pas encore exploré ce point.

Pour finir dans mon message j'évoque plusieurs fois le fait qu'il est interdit par le gouvernement chinois de faire une demande de passeport chinois quand on a déjà un passeport d'un autre pays. Je sais que malgré cet interdit pas mal de couples en Chine ont opté pour ce double passeport (ce qui leur évite les démarches du travel document) et je souhaite indiquer que mon message ne porte aucun jugement sur cette pratique, chacun est libre de faire ce qui lui semble le plus adapté, en connaissances des risques et des limites.

En espérant que ce message sera utile aux heureux parents d'enfant mixtes.
Bonsoir, j'ai une bonne question pour vous...Merci...si vous connaissez des personnes dans se cas aussi...
 

Fredfuseau

Nouveau Membre
30 Juil 2021
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Bonjour à tous,

Ayant récemment eu un enfant en Chine je me suis heurté à pas mal (beaucoup) de questionnements concernant les démarches à suivre pour les papiers côté chinois, suite aux nouvelles lois sur la nationalité en vigueur depuis fin 2013.

Pour rappel depuis la nouvelle loi sur la nationalité en Chine tout enfant né d'au moins un parent chinois, quel que soit l'endroit dans le monde, est considéré par la Chine comme chinois jusqu'à sa majorité. Ceci même si l'enfant jouit par ailleurs d'une autre nationalité. Corollaire immédiat : il est impossible de faire une demande de visa chinois ou resident permit chinois pour l'enfant puisque cela est réservé aux étrangers (or la Chine considère l'enfant chinois). Toutefois l'enfant ne peut pas sortir de Chine librement car il n'a pas de passeport chinois (il est interdit par la Chine d'avoir un passeport chinois si l'on a déjà un passeport étranger). Simple non ?

Dans ce marasme kafkaïen ce message a pour but de servir de bouée de secours et ainsi de résumer les démarches à suivre dans le cas où vous souhaitez :

Donner la nationalité française à votre enfant (et demander un passeport français)
ET ne pas demander un passeport chinois pour votre enfant (conformément aux règles chinoises)
ET donner la possibilité à votre enfant d'entrer et sortir de Chine comme bon lui (vous) semble jusqu'à ses 18 ans


Pour information voici ma situation personnelle : je suis français, ma femme est chinoise avec Hukou à Wuhan, notre fille est née en mai 2015 à Shanghai.

J'ai indiqué s'il fallait fournir des photocopies quand je m'en rappelais mais de manière générale je vous conseille de tout photocopier au cas où.

Voici les démarches dans l'ordre :

1. Déclaration de naissance

Lien : Lien retiré

Prise de rdv au consulat local (Shanghai pour notre cas : (021) 60 10 63 00)

Lieu : consulat de France en Chine

Doit être présent :
- le parent français

Pièces à présenter :

- Certificat de naissance 出生医学证明
- Original du passeport du declarant
- Justificatif de nationalité (copie de la CNI ou du passeport ou autre)
- Copie du passeport du parent étranger
- Déclaration conjointe du choix du nom
- Original du livret de famille (cas des parents mariés)

Délai : immédiat
Coût : gratuit


2. Obtention du passeport français

Prise de rendez-vous sur le site du consulat : http://www.ambafrance-cn.org/Prendre-rendez-vous-a-Shanghai-Passeport-et-carte-nationale-d-identite

- Les enfants de moins de 12 ans ne sont pas obligés de comparaître lors du dépôt de la demande
- Les enfants de moins de 12 ans sont obligés de comparaître lors du retrait

NB : possibilité de faire cette démarche en même temps que la déclaration de naissance

Lieu : consulat de France en Chine

Doit être présent :
- le parent français

Pièces à présenter :

- Livret de famille
- Acte de naissance
- Certificat d’enregistrement à la police (parent français)
- Une photo selon les normes françaises

Délai : 10 à 30 jours (seulement une semaine dans mon cas)
Coût : 17 EUR
Validité : 5 ans


3. Obtention Exit/Entry permit (churujingtongxingzheng 出入境通行证)

Lieu : Public Security Bureau (PSB) 出入境管理局 local (dans mon cas bien que nous habitions à Shanghai, que ma femme ait le Shanghai resident permit, nous avons dû faire ça à Wuhan puisque le Hukou de ma femme est là-bas)

Doivent être présents :

- le parent chinois
- l'enfant

Pièces à présenter :

- Deux photos de l'enfant
- Passeport français de l'enfant
- Formulaire de demande
- Certificat de naissance (papier vert intitulé chushengzheng 出生证)
- Passeport du parent étranger, avec Permis de séjour
- Carte d’identité du parent chinois
- Certificat d’enregistrement à la police local de l'enfant (là aussi même si nous habitons Shanghai nous avons dû enregistrer notre fille au commissariat local de l'adresse du Hukou à Wuhan)
- Attestation de Hukou du parent chinois

Délai : variable : 5 jours ouvrés à Shanghai, 15 à Wuhan, etc.
Coût : 20 RMB
Validité : 3 mois pour 1 sortie ET 1 entrée


4. Obtention du Travel Document (lvxingzheng 旅行证)

Lien : http://www.amb-chine.fr/chn/zgzfg/zgsg/lsb/zghzlxz/lxz/

Lieu : ambassade de Chine en France, 18-20 rue de Washington Paris VIIIème

Doivent être présents :

- le parent français
- le parent chinois
- l'enfant

Pièces à présenter :

- Formulaire
- Passeport parent français
- Passeport parent chinois
- Passeport français de l’enfant
- Visa français du parent chinois
- Attestation de Hukou du parent chinois (a priori pas obligatoire)
- Livret de famille français
- Certificat de naissance chinois de l’enfant
- Deux photos au format chinois
- Billet d'avion pour la Chine (enfant et parent(s))

Délai : 15 jours ouvrés ou 4 jours ouvrés ou 1 jour ouvré
Coût : respectivement 25 EUR ou 45 EUR ou 55 EUR
Validité : 2 ans


5. Informations supplémentaires

La première fois que vous retournez en Chine après avoir obtenu le travel document vous devez impérativement présenter celui-ci aux douanes chinoises à l'arrivée en Chine, et non utiliser l'entrée unique du Entry/Exit Permit. Du coup votre Entry/Exit Permit n'aura été tamponné qu'une seule fois, lors de votre sortie, et ensuite ne vous sera plus d'aucune utilité. Autrement dit, le premier coup de tampon sur votre travel document doit être un tampon d'entrée en Chine.

Le travel document permet à l'enfant d'entrer et de sortir de Chine sans restriction pendant deux ans. Au bout des deux ans il faut a priori le renouveller dans une ambassade de Chine à l'étranger. Le personnel de l'ambassade de Chine à Paris ne semblait pas certain que l'on puisse renouveler ce document en Chine. Pour ce qu'il advient après les 18 ans de l'enfant ce n'est pas clair, je pense que la loi aura changé d'ici là de toute façon.

Il semblerait que le PSB de Shanghai accepte de faire l'Entry/Exit permit même dans le cas où le parent chinois a son Hukou dans une autre ville, néanmoins dans notre cas et celui d'une amie wuhannaise cela nous a clairement été refusé.

Il semblerait qu'il soit autorisé d'inscrire son enfant sur le Hukou du parent chinois même si l'enfant a déjà un passeport français. Le point qui reste interdit est de faire une demande de passeport chinois. Par contre une demande de carte d'identité chinoise serait a priori possible. Nous n'avons pas encore exploré ce point.

Pour finir dans mon message j'évoque plusieurs fois le fait qu'il est interdit par le gouvernement chinois de faire une demande de passeport chinois quand on a déjà un passeport d'un autre pays. Je sais que malgré cet interdit pas mal de couples en Chine ont opté pour ce double passeport (ce qui leur évite les démarches du travel document) et je souhaite indiquer que mon message ne porte aucun jugement sur cette pratique, chacun est libre de faire ce qui lui semble le plus adapté, en connaissances des risques et des limites.

En espérant que ce message sera utile aux heureux parents d'enfant mixtes.
Bonjour,



J’ai une question au sujet du / des passeports ;



Voilà nous sommes partis de Shanghai l’année dernière en juillet 2020, mes filles on deux passeports, chinois et français, elles avaient un visa Schengen court séjour dans leur passeport chinois pour pouvoir sortir de la chine, une fois arrivé en Europe j’ai sorti les passeports français, maintenant dans l‘éventualité d’un retour en chine, comment pourrai-je procéder, car elle ne peuvent théoriquement pas avoir de visa pour la chine sur leur passeport français…puisque la maman et chinoise….et il ne peuvent pas sortir de la France avec leur passeport chinois car pas de tampon d’entrée. Du coup si vous pouviez m’aiguiller dans la bonne direction? et quel sont les risque au retour en Chine a la frontière a votre avis?
 

Breizh In China

Alpha & Oméga
05 Nov 2009
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2 584
188
Xuijiahui Shanghai
Bonjour,



J’ai une question au sujet du / des passeports ;



Voilà nous sommes partis de Shanghai l’année dernière en juillet 2020, mes filles on deux passeports, chinois et français, elles avaient un visa Schengen court séjour dans leur passeport chinois pour pouvoir sortir de la chine, une fois arrivé en Europe j’ai sorti les passeports français, maintenant dans l‘éventualité d’un retour en chine, comment pourrai-je procéder, car elle ne peuvent théoriquement pas avoir de visa pour la chine sur leur passeport français…puisque la maman et chinoise….et il ne peuvent pas sortir de la France avec leur passeport chinois car pas de tampon d’entrée. Du coup si vous pouviez m’aiguiller dans la bonne direction? et quel sont les risque au retour en Chine a la frontière a votre avis?
Elles sortent de France avec le passport chinois, et rentrent en Chine avec le passport chinois.