Apposer sa marque sur un produit importé de Chine

[adounay]

Bonjour à tous,

Je m'interrogeais sur une question (basique certes) de droit des affaires. Je pensais importer des casques audio de Chine et y apposer une marque.
En effet, j'ai remarqué que de nombreux modèles présents dans le commerce sont des copies conformes de modèles non marqués qu'on peut trouver chez la plupart des fournisseurs Alibaba. Il est également vrai que pour certains produits qu'on peut trouver dans le commerce, seul la marque apposée diffère.
Dans ces conditions, je me demandais quelles étaient les règles élémentaires de droit à respecter :

_ Ai je le droit d'importer un modèle 'non marqué' similaire à celui d'une autre marque et d'y apposer ma marque et mon propre schéma de couleurs par exemple ?
En gros, à quel moment mon produit standard d'origine devient différent et par conséquent inattaquable.
C'est un vaste flou et je vous serais reconnaissant de m'aiguiller dans mes recherches.

PS: J'ai également entrepris quelques recherches dans la base de données des produits déposés et on ne trouve que très peu de casque.

Cordialement,

Adounay.

 

[AlexU]

En général, ce genre de produit sont génériques, c'est à dire libre de droits, aucune technologie ou design breveté (bon c'est vrai que parfois ca se rapproche beaucoup de produits grande marque, mais admettons)

Donc les fournisseurs les produisent en grandes quantité et les marques en fonctions des besoins de leur client.

Je ne suis pas un expert mais tant que tu as déposé ta marque en France, tu peux tout à fait demander à ton fournisseur de déposer ta marque sur le produit.

Après il est clair que si tu veux faire du "similaire" à une grande marque, il n'y a pas de limite clairement définie, en fonction de ce qu'aura déposé le producteur du casque d'origine, les brevets peuvent être interprétés lors d'une procédure judiciaire à la virgule prêt, et il est bien difficile de prévoir la décision du tribunal.

En gros je te dirais essaie de t'inspirer du modèle original mais ne prend pas un truc qui de toute évidence pour le commun passe pour une copie.