U
Un humain...
Guest
Je profites d avoir reçu un article lu dans la lettre de Shanghai qui revient sur la double nationalité pour faire une petite mise a jour... A la base, je voulais utilise WIKI mais je suis bloque sur la présentation.
Je m arrêterai uniquement sur le cas: Enfant d un couple mixte né en Chine.
Tout d abord l article, qui nous rappelle simplement qu il est dangereux de donner les deux nationalités a un enfant et qui nous renvoi sur la loi en vigueur qui date de... 1980.
http://www.consulfrance-shanghai.or...t-la-double-nationalite-en-Chine.html?lang=fr
Dans les faits, il y a eut quelques changements et ces changements montrent que les autorités chinoises sont toujours ambiguës vis a vis de la double nationalité.
Pour les enfants de couple mixte, il existerait, a ce jour, 3 voies:
1. Comme certains l ont fait ici, démarches auprès des autorités chinoises, des autorités françaises, l enfant a deux passeports, a deux nationalités... Jusque quand cela sera tolère, les autorités en Chine ne sont pas dupes, je ne sais pas. Mais comme l indique la lettre de Shanghai, cette situation peut s avérer dangereuse a l avenir.
2. Avant Septembre 2013, il était encore possible de donner la nationalité française a son enfant et qu elle soit reconnue par la Chine. Pour cela, aucunes démarches en Chine, aucuns caractères chinois sur les documents de l hôpital, exit permit, lettre du parent chinois pour renoncer a la nationalité chinoise demande de visa en France et retour sous resident permit de 2 ans a la premier demande et 3 ans a la seconde.
Depuis Septembre 2013, ce n est plus possible. La seule voie est de faire les démarches pour abandonner la nationalité chinoise. Demarches longues, parfois aléatoires. Ces démarches se font en Chine.
3. La nouveauté. La voie qui met les autorités chinoises devant leur contradiction...
Pour faire simple: C est comme avant septembre 2013 jusqu a l exit permit. Ensuite, cela diffère a l ambassade de Chine en France. Cette derniere vous propose:
Soit de faire le process d abandon de nationalité chinoise, donc vous utilisez l entrée de l exit permit pour revenir en Chine et faites les démarches pour l abandon. Voie respectueuse de la loi, pas de problèmes.
Soit, elle vous remet un certificat de voyage, j ai mange le nom en chinois, désole. Ce certificat est utilisable jusqu au 18 ans de l enfant, ne nécessite aucunes démarches en chine, simplement il doit être renouvelé tous les deux ans.
Dans les faits, l enfant a un passeport français et ce certificat de voyage. Ce certificat lui permet de sortir et revenir en chine librement. Au niveau de la nationalité, l enfant est français pour la France et est chinois pour la Chine.
La contrainte: A ses 18 ans, l enfant devra choisir: Francais ou chinois. il ne pourra plus garder les deux.
(A voir aussi les conséquences de ce certificat sur la scolarité et les avantages qu un hukou peut proposer par exemple)
Pour résumer ce certificat:
Naissance en Chine
Aucunes démarches auprès des autorités chinoises, pas de hanzi...
Demande exit permit
Demande de certficat de voyage a l ambassade (Documents comme pour le visa d avant septembre 2013)
Valable 2 ans
Utilisable jusqu au 18 ans de l enfant.
A ses 18 ans, l enfant choisi, pas de possibilité de continuer sous 2 nationalités.
C est une façon pour la Chine de reconnaitre la double nationalité mais ne pas l assumer pour ne pas être hors le loi.
EDIT: Ce certificat de voyage existait déjà dans le passe mais concernait les enfants de couple chinois ou mixte nés a l étranger et dont les parents ou le parent chinois étaient résidents en Chine.
Je m arrêterai uniquement sur le cas: Enfant d un couple mixte né en Chine.
Tout d abord l article, qui nous rappelle simplement qu il est dangereux de donner les deux nationalités a un enfant et qui nous renvoi sur la loi en vigueur qui date de... 1980.
http://www.consulfrance-shanghai.or...t-la-double-nationalite-en-Chine.html?lang=fr
Dans les faits, il y a eut quelques changements et ces changements montrent que les autorités chinoises sont toujours ambiguës vis a vis de la double nationalité.
Pour les enfants de couple mixte, il existerait, a ce jour, 3 voies:
1. Comme certains l ont fait ici, démarches auprès des autorités chinoises, des autorités françaises, l enfant a deux passeports, a deux nationalités... Jusque quand cela sera tolère, les autorités en Chine ne sont pas dupes, je ne sais pas. Mais comme l indique la lettre de Shanghai, cette situation peut s avérer dangereuse a l avenir.
2. Avant Septembre 2013, il était encore possible de donner la nationalité française a son enfant et qu elle soit reconnue par la Chine. Pour cela, aucunes démarches en Chine, aucuns caractères chinois sur les documents de l hôpital, exit permit, lettre du parent chinois pour renoncer a la nationalité chinoise demande de visa en France et retour sous resident permit de 2 ans a la premier demande et 3 ans a la seconde.
Depuis Septembre 2013, ce n est plus possible. La seule voie est de faire les démarches pour abandonner la nationalité chinoise. Demarches longues, parfois aléatoires. Ces démarches se font en Chine.
3. La nouveauté. La voie qui met les autorités chinoises devant leur contradiction...
Pour faire simple: C est comme avant septembre 2013 jusqu a l exit permit. Ensuite, cela diffère a l ambassade de Chine en France. Cette derniere vous propose:
Soit de faire le process d abandon de nationalité chinoise, donc vous utilisez l entrée de l exit permit pour revenir en Chine et faites les démarches pour l abandon. Voie respectueuse de la loi, pas de problèmes.
Soit, elle vous remet un certificat de voyage, j ai mange le nom en chinois, désole. Ce certificat est utilisable jusqu au 18 ans de l enfant, ne nécessite aucunes démarches en chine, simplement il doit être renouvelé tous les deux ans.
Dans les faits, l enfant a un passeport français et ce certificat de voyage. Ce certificat lui permet de sortir et revenir en chine librement. Au niveau de la nationalité, l enfant est français pour la France et est chinois pour la Chine.
La contrainte: A ses 18 ans, l enfant devra choisir: Francais ou chinois. il ne pourra plus garder les deux.
(A voir aussi les conséquences de ce certificat sur la scolarité et les avantages qu un hukou peut proposer par exemple)
Pour résumer ce certificat:
Naissance en Chine
Aucunes démarches auprès des autorités chinoises, pas de hanzi...
Demande exit permit
Demande de certficat de voyage a l ambassade (Documents comme pour le visa d avant septembre 2013)
Valable 2 ans
Utilisable jusqu au 18 ans de l enfant.
A ses 18 ans, l enfant choisi, pas de possibilité de continuer sous 2 nationalités.
C est une façon pour la Chine de reconnaitre la double nationalité mais ne pas l assumer pour ne pas être hors le loi.
EDIT: Ce certificat de voyage existait déjà dans le passe mais concernait les enfants de couple chinois ou mixte nés a l étranger et dont les parents ou le parent chinois étaient résidents en Chine.
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