TVA facturée ?

[Giula]

Bonsoir
Depuis quelques jours j'ai repris mes achats en Chine pour du matériel technique para médical et je viens de constater que l'on me facturai de la TVA usd a hauteur de 19 %
Ma question : suis je assujetti a cette TVA ?
Est ce une tva que je peux récupérer en France ? Qui récupère la TVA ?
Merci d'avance pour vos réponses

 

[VTiSH]

Bonjour Giula,

Pour la majorité des ventes export de Chine, au-delà d'un certain montant, le vendeur effectue un dédouanement et récupère sa TVA à l'achat, tout en n'en facturant aucune vu que c'est un export. Le dédouanement a un certain coût.
(En général, les boites de trading peuvent récupérer l'intégralité de la TVA (cela dépend des HS codes), et les usines, une grosse partie.)

Il se peut qu'en cas de petites commandes du genre envois par DHL etc., il soit trop coûteux d'effectuer un dédouanement, et dans ce cas certaines entreprises peuvent passer la vente en ''local" et de ce fait, ajouter la TVA. Vous ne pouvez pas la déduire.
Dans tous les cas, en Chine la TVA est de 13% sur la plupart des biens, et 6% pour les services.

S'il s'agit d'une commande Aliexpress ou similaires, ces sites sont tenus depuis récemment par les douanes européennes de pré-collecter la TVA à l'import, et, c'est normal. Quant à sa déduction des ventes futures, vérifier auprès de votre comptable.