Bonjour à tous,
Besoin d'un renseignement, mon transitaire me réclame de payer 5 mois après dédouanement une taxe antidumping sur certains articles du conteneur !
Est-ce normal 5 mois après dédouanement et livraison de la marchandise ? Que dois-je faire dans ce cas ?
Cordialement,
Dans ce cas bien précis et du fait que ma maison mère se soit trouver dans la même situation, il faut procéder ainsi :
- Contacter les douanes pour détailler plus précisément les raisons pour lesquels (et pour quels produits tu dois payer) ...
- Vérifier auprès du fournisseur en question s'il a procédé à une demande d'exemption de cette taxe ...
- Essayer au maximum de démontrer ta bonne foi (assez difficile mais nécessaire) du fait qu'en plus des arriérés, normalement, tu devrais également te prendre une amende pour non respect de la législation en cours ...
Pour la petite histoire, certains fournisseurs chinois font passer des marchandises par des ports du genre en Estonie en te disant qu'en passant par là, tu n'auras pas à payer la taxe anti-dumping, ce qui est le cas en effet lors du passage de la marchandise dans le port, mais ils oublient (et surtout à mon avis, ils ne savent pas) que les autorités douanières françaises se fichent de savoir par où la marchandise est entrée ... Le simple fait d'avoir de la marchandise en provenance de Chine et soumise à la taxe anti-dumping, fait que tu dois normalement payer ...
Certains font transiter par la Malaisie, mais l'UE a mis à un frein également sur les marchandises en provenance de ce pays ... Taiwan est une option intéressante à l'heure actuelle ... Plus cher que le mainland, mais moins cher que les produits Made in China + Taxe Anti-Dumping ...
