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Spouse residence permit et conditions de residence

Discussion dans 'Loi en Chine' créé par Fizz, 19 Août 2015.

  1. Fizz

    Fizz Dieu créateur

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    Je rentre en France dans quelques mois.
    La date de départ coïncide avec la fin de mon work/residence permit (qques jours plus tôt).
    Avant de partir, je me pose la question de faire la demande de spouse residence permit, afin de pouvoir revenir en Chine "facilement" dans le futur (sans passer par la case visa touriste ou autre).
    En gros, je fais la demande, recois le spouse residence permit et me casse en France juste apres. Ma femme et mes enfants me rejoindront quelques mois plus tard.

    Je ne parle pas ici de visa Q1, étant déjà en Chine. Uniquement le spouse residence permit.

    Mes questions:
    - est-ce que le spouse residence est assorti d'une clause de résidence (par exemple, si je reste plus de X jours hors du territoire chinois, le residence permit est-il révoqué)?
    - est-ce que le spouse residence permit reste valide après que ma famille ait déménagé en France? (j'aurais tendance a penser que non?)
     
  2. - Résistons -

    - Résistons - Dieu créateur

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    Bonjour Fizz,
    Pour cette demande, a la suite de ton RP/WP, il ne devrait pas y avoir de probleme pour le 1 ou 2 ans que tu recevras.
    Penses a avoir ta release letter tamponnee. Element indispensable pour ne pas sortir du territoire.
    (Ainsi que l attestation de Hukou de ton epouse, enregitrement de police, ID epouse...)

    Par contre a la fin de ton nouveau RP epoux, tu ne pourras pas le renouveler car il faut avoir ete resident en Chine 9 mois. De plus, il faudra que ce soit tes beaux parents qui t invitent car ton epouse ne sera plus residente en Chine.

    Le mieux serait peut etre de partir sur un Q2 quand tu desireras revenir en Chine (ce qui annulera ton RP automatiquement). Il sera valable 1 an avec un permis de sejour de 60 jours a chaque entree. Le livret de mariage devrait suffir pour le lien de parente, avec ID et lettre d invitation de tes beaux parents au moment venus. (Il se peut que tu ais 2 ans de validite d ailleurs)
     
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  3. Fizz

    Fizz Dieu créateur

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    Donc si je comprends bien, je peux tenter la demande de RP époux durée 2 ans. Durant ces 2 ans, je peux aller et venir en Chine sans problème, même si je ne suis plus résident en Chine ainsi que ma femme et enfants.
    A l'expiration du RP époux (début 2018), je ne pourrais plus le renouveler pour cause de défaut de résidence, mais pourrais partir sur d'autres types de visas (Q2, ou L). J'ai tout bon? :oops:
     
  4. - Résistons -

    - Résistons - Dieu créateur

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    C est a peu pres ca sauf que pour ma part, je ne prendrais pas de risque a savoir:
    Par exemple:
    Fin de ton contrat, mettons Septembre 2015: Partir sur un RP epoux. Pas de soucis pour l obtenir.
    Janvier 2016 tu rentres en France
    Juillet 2016 tu comptes revenir en Chine pour visiter la famille, demande de Q2.
    De la, soit le consulat te dit, pas necessaire, tu peux utiliser ton RP, soit il te fait ton Q2 via tes beaux parents car citoyens chinois reidants en Chine, ce qui voudrait dire que tu ne peux plus utiliser ton RP epoux pour defaut de residence en Chine.
     
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    #4 - Résistons -, 19 Août 2015
    Dernière édition: 19 Août 2015
  5. ChrisHK

    ChrisHK Dieu créateur

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    Es-tu sûr de cela?

    Je n'ai trouvé aucun "minimum stay" pour le Spouse Resident Permit, et encore moins pour une durée de 9 mois.

    La seule chose que j'ai pu trouver, ce sont les conditions d'application pour la Permanent Resident Card, où il faut effectivement avoir résidé 5 ans en Chine, avec un minimum de 9 mois par an.

    As tu un document, un lien pour ce "minimum stay" de 9 mois pour un Spouse RP simple (non permanent)?
     
  6. - Résistons -

    - Résistons - Dieu créateur

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    Bonsoir Chris,
    Pourquoi le Q2? Celles et ceux qui ont ete residants en Chine viendraient une fois l an pour le renouveler et ne s embeteraient plus avec les visas L ou Q ou meme S? Pourquoi pas... Alors autant sucrer les Q2 et S2 qui n auraient plus d utilites et meme sont plus contraignants niveau documents que les Q2 et S2 voir meme le L.
    Dans le cas de Fizz, il quitte la Chine debut 2016, revient en 2018 pour une visite courte duree renouveler son RP epoux... Pas sur du tout que ca marche.
    La loi, vu que tu en parles, dit:
    Sejour/residence en Chine inferieur a 6 mois, Q2 ou S2. Superieur a 6 mois, Q1 ou S1. Ce serait pas 9 mois, mea culpa mais 6 mois.
     
  7. ChrisHK

    ChrisHK Dieu créateur

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    Bonsoir Hara,
    Les Q2/S2 sont effectivement pour des séjours inférieurs à 6 mois, et si le séjour envisagé excéde 6 mois, il faut un Q1/S1.
    Mais il s'agit de la durée maximale du séjour (maxi 6 mois pour Q2/S2, pas de maxi dans la limite de validité du RP pour Q1/S1), pas de la durée minimale.
    Autrement dit, le Q1/S1 AUTORISE des séjours de plus de 6 mois, mais n'IMPOSE pas des séjours de plus de 6 mois.
    (C'est une autorisation de résidence, pas une assignation à résidence, .... LOL)

    Enfin, c'est mon interprétation, mais si tu as d'autres éléments, ça m'intéresse....
     
  8. - Résistons -

    - Résistons - Dieu créateur

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    Certes mais a quoi bon demander le Q2/S2 pour toutes les personnes ayant ete residants en Chine par le passe??? Comme ecrit plus haut, venir en Chine au moment du renouvellement et hop c est reparti pour deux ans :)
    Je ne vois pas comment on peut renouveler un resident permit en ne residant plus en Chine, ni par le passe ni pour le futur comme ce sera le cas de Fizz. Rien que l enregistrement de police (Document indispensable) prouvera que la personne ne reside plus en Chine et n a donc pas le bon type de permis/visa pour sejourner en Chine. C est mon avis.
    Il n y a certes pas de minimum de sejour clairement indiquee mais dans le meme temps il est marque: personne qui ont l intention de rester en Chine plus de 6 mois. (Q1: The intended duration of stay in China exceeds 180 days)
    Le resident permit qui lui est lie, 团聚类居留证件, est soumis a la meme definition a quelques choses pres: persons seeking to reside in China with Chinese citizen or permanent resident relatives, or who need to live in China for foster care.
    Enfin la definition du resident permit famille: Delivrer aux personnes venant s etablir en Chine (ou etant etabli en Chine pour un renouvellement) . (...for purposes of taking up residence...)
    Les textes en anglais, on peut les retrouver dans le EEAL qui a ete revu en 2013.

    Bref, pour Fizz, il faudra prouver et apporter toutes les preuves de residence en Chine. Si il reside en France, ce sera difficile. Sachant qu il faut justifier minimum 6 mois. (Sinon la question sera: Pourquoi n avez vous pas fait un Q2?)
    Article 30 de L EEAL qui suit la definition du resident permit: epoux
    On vient s etablir en Chine pour une periode de validite entre 6 mois et 5 ans. ( the validity period of a non-work-type foreigner’s residence permit shall be 180 days at the minimum and five years at the maximum.)

    Tout est question de justificatifs/justifications. A partir du moment ou tu ne pourras pas prouver que le resident permit famille est necessaire. (enregistrement de police, passage douanes... attestant que tu ne resides plus en Chine), il sera bien difficile de l obtenir. Le RP famille n est pas un acquis sous pretexte qu on est en menage avec un citoyen chinois ou un etranger ayant un resident permanent ,sinon pourquoi une validite? Pourquoi un Q2? Pourquoi l appeler permis de residence et non visa? Qui dans le cas de Fizz a l avenir, visa et resident permit auraient la meme fonction: Entrer en chine pour sejourner quelques jours afin de visiter la famille :)

    A moins qu il soit proprietaire, a son nom, ca change la donne je pense... A creuser...
     
    #8 - Résistons -, 19 Août 2015
    Dernière édition: 19 Août 2015
  9. ChrisHK

    ChrisHK Dieu créateur

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    Je ne parlais pas du cas de Fizz, mais du cas de personnes souhaitant résider en Chine (époux/épouse Chinois(e), résident effectivement en Chine, avec hukou et tout...) mais dont le séjour pourrait éventuellement ne pas dépasser les 6 mois pour diverses raisons (professionnelles, voyages, vacances,....). Le renouvellement du RP pourrait-il être refusé au prétexte que leur séjour n’était que de 5 mois 1/2?
     
  10. - Résistons -

    - Résistons - Dieu créateur

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    Bonjour Chris,
    C est le sujet de Fizz. C est la moindre des choses de ne pas trop s egarer :)

    Refuse? Tout depend ce que tu comptes faire... Resider en Chine ou resider hors de Chine. A mon avis, il y aura certainement une demande d interview pour les intentions du demandeur et ses motivations et apporter les justificatifs.

    De toutes les facons et revenir au sujet, renouveler un RP ne peut se faire qu en Chine. En residant hors de Chine, ca devient complique a mon sens.
    Enfin, si on veut etre dans les clous: Quitter la Chine (Ne plus resider en Chine) necessite a la base des demarches d annulation de RP. (Qui le fait? Personne a ma connaissance)
     
  11. Fizz

    Fizz Dieu créateur

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    Ah mais - merci a toi - j'ai eu les reponses que je voulais.
    Maintenant vous pouvez devier du sujet, je suis pas sectaire. ;)
     
  12. ChrisHK

    ChrisHK Dieu créateur

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    Le sujet de Fizz est "Spouse residence permit et conditions de residence".
    Je ne pense pas avoir parlé d'autre chose....

    Résider en Chine, mais pas forcément plus de 9 mois ou 6 mois par an.

    Renouveler en Chine, bien sur.


     
  13. - Résistons -

    - Résistons - Dieu créateur

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    Si resider moins de 6 mois... C est un Q2 selon des la loi du State concil et du EEAL de 2013. (Ou un permanent resident permit qui si j en crois mes infos necessite une presence en Chine de 3 mois par an.)
     
  14. Fizz

    Fizz Dieu créateur

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    Je voulais vous tenir au courant de mes maigres avancées.

    Je comptais faire une demande de permit de residence époux a Shanghai, en Janvier 2016.
    Mais le hic c'est que ma femme n'est pas de Shanghai et qu'elle n'est pas enregistrée au community center de son lieu de residence (oui, pour les laowai c'est le commissariat, et pour les chinois le community center...). L'enregistrement de ma femme a Shanghai est necessaire pour que le PSB de Shanghai accepte de s'occuper de mon spouse resident permit.

    Pour qu'elle puisse s'enregistrer, il faut que le proprio de notre appart vienne aussi, avec le contrat de location. Il faut aussi prouver avoir paye les taxes de location sur 12 mois. Le hic c'est qu'on a bien un contrat de location mais que le proprio ne nous fournit pas de fapiao, et donc qu'il n'a pas enregistre la location auprès du dit community center. Donc a moins de payer les taxes a posteriori sur les 12 derniers mois et de convaincre le proprio de régulariser (en plus il n'habite pas a SH), c'est mort!

    On va donc tenter de faire la demande dans la province d'origine de ma femme.
    Premiere etape: m'enregistrer au commissariat de sa ville (ma femme y est proprio), en esperant que cela fonctionne.
     
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  15. Mi-Nicolas

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    Bonne Chance @Fizz..ca m'a pas l'air d'etre une simple affaire pour l'obtenir..
     
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  16. Neuromancer

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    Salut Fizz

    Ma femme était dans la même situation que la tienne, mais elle a réussi a "se transférer" de sa province a Shanghai après pleins d'aller retours et payée de grosses sommes d'argent (et en passant par une agence). Peut être que ta femme peut se renseigner comment se faire transférer a Shanghai?
    Mais grace a cela, maintenant je peux faire aussi ce visa résident époux.
     
  17. - Résistons -

    - Résistons - Dieu créateur

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    On l avait evoque il y a un an a eu pres, Juin, date a laquelle ils ont revu les regles sur le hukou... Faut dire qu il y a eut tellement d amis d amis d amis qui louaient des appartements pour s eviter des taxes... :)

    Piste de negociation: Prendre en charge les taxes.
    A l avenir pour celles et ceux qui se trouveraient dans cette situation, payer au black une partie du loyer.

    En tout cas, le prendre en consideration pour les locations futures.

    Bon courage fizz en tout cas.
     
  18. Fizz

    Fizz Dieu créateur

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    Exact.

    Oui. Mais cela signifie surtout qu'il ne faut pas s'engager avec un proprio qui n'a pas envie de declarer la location au community center (fapiao). Car gros problème d'enregistrement en perspective (pour les laowai je ne sais pas, mais pour les chinois waidiren, oui).

    De plus, désormais le community center vérifie vraiment que vous habitez la ou vous le déclarez: on possède un appartement a Shanghai, qu'on a mis en location. Ma femme a tente d'aller au community center dont depend cet appart en disant qu'elle y habite désormais. L'employé lui a fait remarquer qu'il y avait déjà une personne enregistrée en ce lieu (notre locataire). Ensuite, elle lui a donne un numéro de portable a contacter: celui de l'espionne du PCC qui surveille le xiaoqu (il y en a dans tous les xiaoqu). L'espionne devait confirmer par écrit que ma femme habite bien la ou elle l'affirme. On a donc laisse tomber. En esperant que dans la province de ma femme ils soient moins "efficaces".

    Si par de grosses sommes d'argent tu entends une somme sup. a 3000 RMB (ce qu'on devrait payer en taxes sur 12 mois), ce n'est pas intéressant pour nous, vu que ma femme rentrera de toute façon en France en Juillet 2016.
     
  19. Neuromancer

    Neuromancer Alpha & Oméga

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    rajoute un zéro et tu arrives près du compte...
     
  20. larquen

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    info intéressante !
    ce genre "d'espion" est il efficace ? (chez nous il/elle aurait du taf). Sinon, une petite enveloppe rouge pourrait lui permettre de confirmer la demande de ton épouse ;)
     

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