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Rejet de la nationalité française par les autorités chinoises

Discussion dans 'Formalités administratives Chine' créé par marygilles, 6 Septembre 2013.

  1. moa

    moa Membre Gold

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    erreur par habitude de ma part, je me suis corrige :)
     
  2. Ludovico

    Ludovico Dieu créateur

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    De toute manière Moa si tu réussis a comprendre le problème, chapeau bas... Il faudrait pour çà qu'on vienne nous faire un compte rendu de la situation.

    Je me permet de poser une question, ne lisant pas les hanzi, n'ayant eu cette explication que de vive voix, si quelqu'un peut la confirmer ou l'infirmer ce serait bien (je me demande entre autre si ceci n'a pas un lien direct avec la situation de l'op):

    La Chine ne reconnait pas la double nationalité, c'est un fait. Par contre j'ai toujours entendu dire qu'il y avait un processus de radiation des listes de naissance (je connais pas le terme exacte).

    Je m'explique, en Chine, à la naissance d'un enfant ayant au moins un parent chinois, le gouvernement enregistre cette naissance, ce qui lui donnera le droit de faire une demande de passeport plus tard, en cas d'abandon de nationalité il faut le faire radier de cette liste, dans quel cas il ne sera plus considérer comme chinois. Le processus est apparemment long et contraignant, c'est pour cette raison qu'un bon nombre d'expat choisissent la solution la plus courte, c'est à dire demande d' "exit permit" puis retour en Chine avec un visa chinois, ce qui a pour effet (après enregistrement au PSB) de le radier automatiquement de la liste (c'est la façon que j'ai utiliser pour mes enfants).

    Je ne sais pas ce qu'il en est pour les naissances sur un territoire étranger, la Chine reconnaissant le droit de sang, nous assistons peut être à une mise en application de cette règle, ce qui annoncerait un gros changement pour nous expat. (j'espère vraiment que c'est une erreur de l'agent)
     
  3. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Et donc moi je me suis supprime :)

    Pour ce sujet, un feedback serait utile certes pour connaitre la cause exacte, abus de pouvoir? Parents residents en Chine? Non verification du visa donne a Paris?..., mais en fonction de cette cause, cela donnerait un apercu de l etat d esprit qui regne dans les PSB actuellement. Les autorites chinoises n etant pas dupes, est ce que les enfants mixtes ayant deux passeports peuvent etre confrontes a ce genre de mesaventures? Beaucoup seraient concernees...
     
  4. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Ludovico,
    Sur ce que je sais, un enfant mixte naissant en Chine et dont les parents ne veulent donner la nationalite chinoise, il y a deux choses importantes: Certificat de naissance et non enregistrement des naissances aupres des autorites chinoises.
    Pour le premier, son Nom en Hanzi ne doit pas figure. Pour le second, la demarche a faire dans les 30 jours suivants la naissance ne doit pas etre faite.
    Tant que l enfant n est pas sortie de Chine, il est considere comme chinois, mais en faite n est plus chinois. En gros, c est un chinois qui n a le droit a rien ou pas grand chose.

    Pour le cas ici, toujours en fonction de la cause qui a amene le frere de Madame a etre en difficulte a Wuhan, la question est de savoir, comment l autorite chinoise considere un enfant mixte naissant a l etranger et dont les parents sont residents en Chine? Est ce qu il y a eut une demarche a effectuer aupres des autorites consulaire chinoise? Et enfin, lors de la demande de visa, les parents ont ils joints une lettre signee qui dit qu ils renoncent a la nationalite chinoise.
     
  5. Etoomy

    Etoomy Dieu Supérieur

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    France droit du Sol mais ma fille qui est née hors de France a eu la nationalité Francaise sans discuter car je suis francais. Donc droit du sang aussi
     
  6. Ludovico

    Ludovico Dieu créateur

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    Ok, l'explication qu'on ma donné commence à s'éclaircir ;-), normalement un hôpital doit systématiquement inscrire le nom en Français ou en Hanzi, il y a des établissements qui proposent d'inscrire les deux.
     
  7. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Je viens de tomber la dessus, le blog de Mr Nizet qui confirmerait que le probleme viendrait du fait que le parent chinois ne soit pas resident en France... A savoir, ont ils fait des demarches aupres de l amabassade de Chine en France pour casser la nationalite chinoise?


    "Au regard du droit français,tout enfant né en France ou à l'étranger d'au moins un parent français (enfant né après mariage, reconnu...) est français (art.18 du code civil).
    Au regard du droit chinois, tout enfant né en Chine, d'au moins un parent chinois est chinois (art.4 de la loi sur la nationalité de 1980).
    Seul l'enfant né à l'étranger d'un parent chinois peut, dans des conditions très restrictives "échapper" à la nationalité chinoise (art.5 de la loi sur la nationalité de 1980) :
    - il faut qu'il bénéficie de la nationalité de l'autre parent (c'est généralement le cas).
    - que son parent chinois soit résident à l'étranger."
    ( Note perso: Ce n est pas l un ou l autre)
    "La loi ne précise pas la durée de la résidence du parent chinois à l'étranger (elle dit qu'il doit être établi à l'étranger), mais les autorités locales (MSP) ont précisé verbalement à l'ambassade de France en Chine que, si cet enfant et son parent chinois ont résidé à l'étranger au moins 2 ans après la naissance de l'enfant à l'étranger, l'enfant ne devrait pas être considéré comme chinois, tout en reconnaissant que l'application de ce principe n'est pas uniforme en Chine.
    Un principe de droit international s'applique aux personnes qui possèdent la nationalité de deux ou plusieurs pays : c'est le principe de la priorité d'allégeance au pays de résidence, dont vous voici ci-après une illustration :
    Une personne qui vit en Chine et possède à la fois la nationalité française (au regard du droit français) et la nationalité chinoise (au regard du droit chinois) ne peut -en Chine - revendiquer sa nationalité française.
    De même, une personne qui vit en France et possède à la fois la nationalité chinoise (au regard du droit chinois) et la nationalité française (au regard du droit français) ne peut - en France - revendiquer sa nationalité chinoise.
    Mais ces mêmes personnes, qui vivraient dans un pays tiers, ont la faculté d'y revendiquer l'une ou l'autre, voire même les deux.
    Lors d'une visite effectuée par l'Ambassade de France en Chine au Ministère de la Sécurité Publique, les autorités locales ont indiqué que les parents d'enfants qui possèdent outre la nationalité chinoise une autre nationalité, peuvent, s'ils le souhaitent souscrire un acte de renonciation à la nationalité chinoise (art.10 de la loi sur la nationalité), en s'adressant au bureau de la sécurité publique territorialement compétent."

    http://nizet-afe.typepad.fr/weblog/2011/01/nationalité-dun-enfant-né-dun-couple-franco-chinois.html
     
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  8. Un humain...

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    Perso, nous avons refuse le Hanzi. Son nom chinois est en PinYin. Pas de Hanzi pour eviter les compliquations.
     
  9. Ludovico

    Ludovico Dieu créateur

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    Idem, mais je parles évidemment de cette zone "grise" que certain exploite et que le gouvernement chinois connait bien.
     
  10. Ludovico

    Ludovico Dieu créateur

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    J'adore ce point qui laisse la place à beaucoup d'interprétation...
     
  11. katsudon

    katsudon Membre Platinum

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    Les textes de loi cité par Mr Nizet parlent bien d'une reconnaissance de nationalité chinoise non-automatique en cas de naissance a l'étranger d'un enfant de couple sino-étranger. Si je comprends bien, en ce qui concerne un enfant Franco-Chinois né en France les deux nationalités sont possible, mais c'est la loi du pays de résidence qui prime. Inversement en Chine, c'est la nationalité chinoise qui prime tant que les démarches et une sortie de territoire n'ont pas eu lieu.
    Comme il semble que l'enfant de ce couple est né en France alors qu'ils étaient considérés comme résidents en Chine et que par ailleurs ils n'ont apparemment effectué aucunes démarches de perte de nationalité auprès des autorités chinoises, cela expliquerai l'attitude du PSB. Il me semble que la solution serait de faire une demande de sortie du territoire pour l'enfant et une fois de retour en France de faire une demande de visa avec a la clef une renonciation de nationalité chinoise.

    C'est ce qu'il s'est passé pour notre fils. Nous lui avons fait faire un permis de sortie de territoire pour aller en France cet été. Lorsque nous nous sommes présenté au consulat de Chine a Paris pour faire sa demande de visa pour le retour en Chine, on a demandé a sa mère de remplir un formulaire de perte de nationalité pour notre fils. Il faut maintenant que j'aille au PSB pour faire transformer son visa de 90 jours en permis de résidence.

    Ce que dit Harakirikou a propos de la naissance de l'enfant en Chine est juste. Ca créé pour la nationalité de l'enfant une espèce de flou dans sa nationalité, qui fait plutôt penser que cette loi est très bancale, mal ficelée, comme une patate chaude juridique que personne n'a voulu mettre d'aplomb!
    A la maternité au moment de faire faire le certificat de naissance, la personne responsable nous a clairement demandé si le nom de l'enfant serait en hanzis ou lettres latines, car cela conditionnait ensuite sa nationalité, ou peut être plutôt sa capacité a avoir un hukou... Malgré cela, une fois choisi de lui donner un nom étranger, il reste chinois mais sans les droits d'un chinois! Pas de hukou, pas d’école chinoise a tarif normal (Le hukou n'est pas notre reve mais toutes démarches administratives deviennent ultra compliquées voire impossibles.)
    C'est une sacré curiosité administrative!
     
  12. Un humain...

    Un humain... Guest

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    A un petit detail pres, l enfant serait, (cause du probleme non connue jusqu a present) chinois et considere comme tel.
    L autorite chinoise de Wuhan a pris son passeport francais, un geste fort, pas anodin. De ce fait, il est chinois ayant les memes droits que ses compatriotes chinois. Donc, si la volonte des parents est toujours de donner la nationalite francaise a leur enfant, les demarches pour renoncer a la nationalite chinoise devront s effectuer en Chine et non en France. Minimum 2 mois. Sauf s ils ont trouve un compromis depuis avec le les autorites de Wuhan.
     
  13. Ludovico

    Ludovico Dieu créateur

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    C'est parce que cette loi est très bancale que certains établissements n’hésitent pas a proposer de stipuler les deux prénom, français et hanzi.
     
  14. Ludovico

    Ludovico Dieu créateur

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    +1, c'est bien ce que je voulais souligner, à partir de maintenant, ils ont de grandes chances de renoncer à la nationalité chinoise sur le territoire chinois.
     
  15. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Je ne sais pas si nous pouvons parles de loi bancale pour les enfants mixtes nees en Chine. La loi est au contraire tres claire et les demarches a effectuer tres claires aussi, quelle que soit la nationalite voulu pour l enfant. Le plus dur est de le savoir et de connaitre ses demarches, qui comme l ecrit Katsudon, sont des curiosites administratives.
    Le cote bancal de ces demarches vient plus du fait des consulats etrangers qui d une autorise la double nationalite dans un pays qui ne la reconnais pas et deux, qui encourage certaines demandes des parents et/ou propositions des hopitaux a coucher le nom latin en plus du HanZi sur le certificat de naissance chinois, en vue des demarches administratives occidentales.
    A cela s ajoute la volonte de certains parents de donner deux passeports a leurs enfants dans un pays qui est tres clair la dessus, pas de double nationalite.
    Alors c est vrai, qu on peut penser a une zone d ombre, a un cote bancal du fait que la Chine soit tolerente la dessus, qui plus est quand les demarches chinoises sont parfaitement respectees, mais bon, les autorites chinoises ne sont pas dupes... Jusqu au jour ou...???...???

    EDIT: Cette tolerence, cette double nationalite... qui prendra fin le jour ou le couple mixte dont l enfant est encore mineur, decidera de rentrer en France pour s y installer. J ai du mal a croire que les autorites francaises donnent une carte de sejour/permis de residence longue duree a l enfant qui est un citoyen francais.

    Concernant le cas de ce sujet, il y a une info que j ai eu et qui peut lever l interrogation de mr Nizet et Ludivico:
    Aux USA par exemple, ce n est pas une question de duree de sejour dans le pays qui determine la levee ou non de la nationalite de l enfant mais le document, a savoir la green card.
    Donc, pour la France, ce qui correspond le plus a la green card est la carte de sejour.
     
    #75 Un humain..., 10 Septembre 2013
    Dernière édition par un modérateur: 10 Septembre 2013
  16. Fizz

    Fizz Dieu créateur

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    Well, en cas de retour en France, il faut faire un visa long sejour, je n'en ai jamais fait la demande mais les visas court sejour sont faciles a obtenir du consulat donc ca doit etre faisable.
    Ensuite, vu qu'on parle ici de s'installer en France, l'enfant vivra en France en tant que francais et n'aura pas a faire de demarche pour carte de sejour et permis de residence.
    Plus tard, en cas de retour en Chine avec l'enfant (visite famille chinoise, tourisme ou meme travail), faire une demande de visa chinois sur son passeport francais. Les autorites chinoises ne peuvent pas etre sures qu'il s'agit du meme enfant qui est sorti du pays il a X mois.
    Moi les miens n'ont pas le meme nom sur les passeports francais et chinois. A part la date de naissance qui est la meme et qui pourrait permettre de debusquer la double nationalite...
    En gros je pense que les autorites chinoises ne peuvent annuler la nationalite chinoise que s'ils ont les 2 passeports sous les yeux en meme temps (1 personne, 2 passeports, meme dates de naissance). Autrement ils peuvent avoir des soupcons, mais de la a vous arracher le passeport chinois des mains sans qu'ils soient surs que vous ayez un autre passeport sur vous, je n'y crois pas.
     
  17. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Vous etes sur de vous? J ai bien souri en tout cas :) , (ce qui est en gras)
    En France, votre epouse va faire des demarches, toutes ces demarches laisseront une trace sur son passeport. Vos enfants en France, ne pourront pas laisser de traces sur leurs passeports chinois.
    Donc, expliquez moi comment deux enfants de nationalites chinoises vont faire pour demander un visa sur leurs passeports francais pour revenir en Chine?
    Si les autorites chinoises se souviennent de l epoux chinois, ils se souviendront des enfants. Faut pas les prendre pour des buses. En plus et surtout, s ils ont un passeport chinois, raison de plus pour savoir qui est qui.
    Mais admettons, l immigration chinoise est debile, vous avez le visa pour la chine sur le passeport francais, arrivee en Chine, on fait quoi? Sur le passeport chinois des enfants, il est vierge depuis le tampon de sortie. Vous presentez le passeport francais avec les visas?
    Dernier point, sur le certificat de naissance chinois, est ce que vous avez mis les noms francais?
    Si vous vous y retrouvez, c est le principal, mais prendre les autorites chinoises pour des cons, je ne crois que ce soit la meilleure solution.
     
  18. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Pour clarifier, les deux passeports, pour revenir en France pour les vacances, pour une duree dite courtes, aucuns soucis.
    Sortie de chine avec passeport chinois, entree france passeport chinois, retour Chine passeport chinois.
    Par contre, pour un retour definitif en France, j ai hate d avoir des retours allant dans votre sens. Je ne vois pas comment cela peut etre possible sans perdre la nationalite chinoise.
     
  19. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Et je ne parle du fait que pour sortir ET entree en Chine, on vous prend en photo, sans parler des empruntes qui ne concernent pas les petits mais bon... Comme dit plus, a part les clandestins, les autorites chinoises savent qui sort et qui entre. Pas de soucis.
     
  20. Fizz

    Fizz Dieu créateur

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    Tu as raison, il est possible:
    • qu'ils s'en rendent compte et refusent le visa pour la Chine, avec des complications futures (ils veulent absolument mettre fin a ce system illegal)
    • qu'ils s'en rendent compte et delivrent quand meme le visa pour la Chine (ils s'en battent)
    • qu'ils ne s'en rendent pas compte (ils ne verifient pas)
    J'ai plutot tendance a croire qu'ils ferment les yeux. Il y a des centaines de milliers de Chinois overseas qui ont une double nationalite, ca n'a pas l'air d'etre un probleme, tant qu'on ne joue pas au con en presentant les 2 passeports en meme temps. Je pense qu'on est dans le "Don't ask, don't tell".

    Je presente le passeport francais avec les visas, oui. (regle d'or: utiliser le meme passeport au depart et a l'arrivee).
    Le passeport chinois - a la limite - pourrait etre laisse en France.

    Non, que Chinois.

    Tout ceci n'est bien entendu que suppositions, tout comme toi. J'aimerais aussi avoir des retours d'exp.
     

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