. Le constructeur japonais avait intenté un procès pour contrefaçon à l’encontre de quatre fabricants chinois qui vendaient de manière illégale des scooters sous les marques Yamaha et Future.
Contrefacon
La, je le repete, le cas un un constructeur de moteur de bateau qui prend en reference les moteurs yamaha, les demontes et apparemment les copies pour developper leur gamme.
Ca n a rien a voir avec des copies illegale des moteurs yamaha.
Comme je le repete, pour voir la fiabilite des moteurs derriere, il faut qu'ils soient teste par des organismes et ne pas se contenter de dire, c'est des copie, donc c est pas fiable.
Je reste sur mon opinion d orgine, tout le monde copie, les grand groupe comme les petit a partir du moment ou ca reste legal.
Et moi sur la mienne , celle de la profession et des legislateurs ,changer de sticker indiquant une autre marque ou la marque d'origine ,sur un modele ou une piece detachee,calque sur un modele existant , est une contrefacon ..
Pour la fiabilite , je vais faire equiper mes citernes 45000 l de carburant ,avec des copies de freinages et d'essieux Chinois, qui ne sont pas sous licences des constructeurs originaux ,on va remplir les citernes , et vous de votre cote, mettez vous en bas d'une descente de 5 km avec votre famille , juste en face de l'arrivee , a la terrasse d'un bistrot pour l'apero ,si vous etes si sur de vous !!!!!
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Destiné généralement à approvisionner des constructeurs automobiles, le secteur des pièces détachées évolue sur un marché fortement concurrencé. La hausse du prix du pétrole et du métal augmente les difficultés économiques déjà importantes. En effet, la course aux pièces détachées "low cost" attire depuis de nombreuses années les convoitises d’un marché parallèle. La traçabilité est donc aujourd’hui un enjeu majeur capable de préserver le marché des pièces détachées.
Si la norme ISO définit en 2008 la traçabilité comme « l’aptitude à retrouver l’historique, l’utilisation ou la localisation d’article(s) ou d’activité(s) semblable(s) au moyen d’une identification enregistrée », elle ne donne pas les solutions pour réaliser cet objectif. A l’origine, la traçabilité des pièces détachées s’est imposée pour sécuriser et contrôler les pièces de la conception à l’assemblage finale, pour améliorer le transfert et la qualité de l’information en temps réel et pour répondre aux contraintes réglementaires. Ce système comprenait généralement le n° de produit, suivi de celui de la quantité, puis du n° du fournisseur, du n° d’étiquette et du n° de lot, et enfin du code-barre indiquant l’adresse.
Forte traçabilité
Les pièces, comme les éléments de fixation ou les vis dites de sécurité, bénéficient d’une forte traçabilité tant pour des raisons économiques que de sûreté. Aujourd’hui, le secteur de l’automobile utilise les standards EAN pour gérer leur approvisionnement. Il y a quelques années, les groupes
Lien retiré et
Renault ont mis en place ces standards pour identifier tous les produits "hors fabrication, c’est-à-dire des produits qui n’entrent pas directement mais qui concourent à la fabrication d’un véhicule (ex : pièces de rechange des biens d’équipement (détecteurs, roulements, ...), pièces d’usure dont la consommation est proportionnelle à la production (embouts de vissage, buses de peinture, ...).
La loi de lutte contre la contrefaçon n° 2007-1544 du 29 octobre 2007, introduit de nouveaux mécanismes destinés à lutter plus efficacement contre l’essor de la contrefaçon, tels que des procédures accélérées et simplifiées de saisine du juge en cas d’urgence, un droit d’information qui doit permettre aux autorités judiciaires civiles de mieux identifier les acteurs des réseaux de contrefaçon ainsi que l’amélioration sensible du calcul des dédommagements accordés par les tribunaux aux victimes de contrefaçons.
Aujourd’hui, le secteur de l’automobile et des pièces détachées souhaite utiliser la traçabilité pour lutter contre la contrefaçon. Dans l’Union Européenne, on estime que 5 à 10% des pièces automobiles sont fausses. La contrefaçon dans ce secteur concerne deux types de pièces :
les pièces de rechanges techniques (plaquettes de frein, filtres à huile et à air, roulements, balais d’essuie-glace, lignes de pot d’échappement, ampoules… )
les pièces de rechange de carrosserie (optiques, capots, rétroviseurs, calandres)
Un marché de poids
Selon la Fédération des syndicats de la distribution automobile, en avril 2010, le marché européen des pièces automobiles concernait près de 665 000 entreprises dont 650 000 sont majoritairement des PME et 15000 fabricants de composants, employant 3,5 millions de personnes dans les 27 états membres. Avec 120000 distributeurs et réparateurs agréés et 230 600 réparateurs indépendants au service de 270 millions d’automobilistes, qui ensemble emploient 2 450 000 personnes
Le marché des pièces (dans l’UE à 15) (source ECAR), est animé par 3000 fabricants de pièces (900 000 employés), 7000 distributeurs de pièces (130 000 employés) et 650 fabricants et importateurs de matériels de garage (28 000 employés).
Selon la répartition : : 7, 5 Mds d’euros pièces de carosserie 1, 38 Mds d’euros éclairage intégré 1, 16 Mds d’euros vitrage automobile
Ce marché considérable est l’enjeu d’un phénomène important :
en 2008, le préjudice est estimé à environ 10 milliards d’euros à l’échelle mondiale. La contrefaçon pénalise les retours sur investissement, essentiel dans le domaine automobile puisque la recherche et le développement représente pas moins de 5% du CA global des constructeurs et équipementiers.
De plus, il s’avère que le phénomène progresse et se diversifie en Europe. Rien qu’en France, selon Philippe Kearney, de la Direction générale des douanes, "Alors que 3000 pièces détachées avaient été saisies en 2004, ce chiffre est passé à 45 000 en 2005". En 2006, les préjudices financiers étaient estimés à 70 millions d’euros chez Peugeot et entre 90 à 130 millions chez Renault.
Lien retiré, quant à lui, estime que le nombre de pneumatiques contrefaits a triplé entre 2004 et 2005.
En juin 2007, à l’occasion d’un contrôle visant à s’assurer de la conformité de mini-motos importées de Chine aux normes qui leur sont applicables, les douaniers de la recette principale de Valence ont découvert près de 1 800 planches de vignettes autocollantes de contrefaçon, destinées à être apposées sur les pièces détachées, représentant les logos de marques de pièces automobiles (dont BMW, Peugeot, Honda, Michelin, Rothmans). Et fin 2008, près de 15000 pièces automobiles contrefaites
(phares et rétroviseurs) ont été saisies à Lille.
Fin 2009, le gouvernement algérien, a interdit l’importation de pièces de rechange non fabriquées par les équipementiers automobiles. La mesure vise à lutter contre l’importation de pièces de rechange contrefaites en provenance notamment des pays asiatiques, particulièrement de Chine. Les importateurs seront désormais obligés d’acheter directement des pièces auprès d’équipementiers automobiles. Pour les pièces fabriquées par d’autres sociétés, les importateurs devront fournir une attestation attestant d’une fabrication sous licence. Selon le "Journal de l’automobile", près de 80% des pièces de rechange vendues en Algérie proviennent de quatre pays : la Chine, la France, l’Italie et la Corée du sud.
Dommages et intérêts
On assiste à une diversification du marché des pièces détachées contrefaites. Longtemps cantonné aux accessoires tels que les phares et les rétroviseurs, il s’est étendu aux capots, pare-brise ou arbres de transmissions et pistons. On connaît actuellement la provenance de ces pièces contrefaites, principalement d’Asie (plus de 50%) et des Pays de l’Est et également du bassin méditerranéen (Espagne, Italie, Portugal, Maroc et Tunisie).
En juin 2007, la justice chinoise a d’ailleurs décidé d’accorder 815 000 euros de dommages et intérêts à Yamaha Motors. Le constructeur japonais avait intenté un procès pour contrefaçon à l’encontre de quatre fabricants chinois qui vendaient de manière illégale des scooters sous les marques Yamaha et Future.
Aujourd’hui, des mesures ont été prises pour lutter contre ce fléau. En février 2008, Interpole a mis en place une base de données internationale contre la contrefaçon. En France, une campagne de sensibilisation (
Contrefaçon, Non merci) a été lancée en avril 2006 par le gouvernement français pour enrayer la contrefaçon. Cette mobilisation précise en outre les normes européennes qui certifie la qualité des pièces détachées et les risques encourus par les utilisateurs des pièces détachées.
En avril 2008, devant la recrudescence du nombre de ses brevets indûment copiés, Valeo a entamé plusieurs actions en France et à l’étranger pour faire saisir des pièces de contrefaçon. L’équipementier rassemblera les éléments de preuve nécessaires pour lancer des actions judiciaires. Les familles de produits concernés touchent notamment l’éclairage et l’essuyage. Valeo s’appuie sur les dispositions de la loi du 29 octobre 2007 qui rendent obligatoires la production d’informations et de documents commerciaux.
La traçabilité est l’un des moyens de lutte contre le commerce parallèle. Le traçage permet d’une part d’authentifier, d’identifier les marchandises (par exemple présence d’une signature produit sur la pièce) et d’autre part de suivre l’unité tout au long de la chaîne de fabrication.
Aujourd’hui, la nature globale de l’industrie manufacturière impose d’avoir une visibilité temps réel sur les évènements critiques qui se produisent dans la chaîne d’approvisionnement des pièces détachées. La livraison en temps et en heure des pièces détachées est essentielle pour garantir que les équipements soient fiables et d’origine.
Les services Web, permettant une visibilité et un suivi en temps réel des pièces détachées par tous les acteurs, et donnant notamment des informations logistiques sur le contrôle et la distribution, sont un atout pour l’efficacité de la Supply Chain.
Ils permettent aussi d’améliorer la disponibilité des équipements grâce à la réduction des temps d’attente sur les pièces de rechange ; facilitent une gestion des stocks plus pointue ; diminuent le risque de contrefaçon et améliorent les performances du transport.
Reste que ces moyens représentent un coût de mise en œuvre et d’investissement important. Les performances de la technologie RFID intéressent également beaucoup les acteurs de la filière des pièces détachées.
La mise en place de politiques communes de lutte anti-contrefaçon et d’accords bilatéraux et multilatéraux entre les pays voient le jour, avec l’intervention des grands organismes internationaux. Même si lutter contre la contrefaçon s’avère toujours aujourd’hui, une tâche titanesque, il existe plusieurs méthodes visant à la décourager, notamment en rendant les copies plus difficiles, ce qui rend l’opération moins rentable. Le code matriciel Data Matrix,
la RFID ou la spectrométrie de masse visent à la rendre les reproductions ardues, moins rentables et plus aisément identifiables. Néanmoins, la difficulté d’identification de ces réseaux de contrefaçon reste avant tout l’un des enjeux majeurs.
Cindy Huet
Dernière mise à jour : mai 2011
Sources :
Centre Technique de l’Industrie du Décolletage ;
Pôle Traçabilité ;
Senat.fr ;
Non-merci.com ;
Auto Infos ;
www.unifab.com (Unions de fabricants) ;
le Journal de l’automobile ;
Fédération des syndicats de la distribution automobile
