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Question sur la taxe d'importation du vin

Discussion dans 'Business en Chine : Conseils' créé par MDC, 14 Juillet 2009.

  1. MDC

    MDC Membre Silver

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    24 Juin 2008
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    Bonjour,
    Je dois importer du vin pour un client, et j’ai remarqué un truc bizarre.
    Il y a une chose que je ne comprend pas, c’est la taxe sur le vin importé.
    C’est écrit sur le web partout :
    Import Tax: 14% (CIF X 14%);
    Value Added Tax: 17% (CIF + Import Tax Value) X 17%
    Consumption Tax: 10% [ (CIF + Import Tax Value) / (1 – 10%)] X 10%

    Hors CIF, c’est le prix de vin HT départ cave + le coût de transport.
    Ca me semble bizarre qu’un produit ne soit pas taxé sur sa valeur mais sur sa valeur + son coût de transport !
    Est-ce normal ?
    C’est un problème de formule, c'est-à-dire, ce n’est pas CIF x14% etc mais Vin HT x 14% etc.. ?
    Ou c’est un problème de terme, c'est-à-dire CIF désigne la valeur du vin HT ?
    Ou alors, le vin est vraiment taxé avec son coût de transport ?

    Merci pour l’aide
     
  2. Greg

    Greg Membre Silver

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    Bonjour MDC,

    Le mode de calcul & l'assiette de la valeur imposable en douane est bien la valeur CIF (valeur export HT des marchandises + transport jusqu'au port de destination + assurance). C'est d'ailleurs le mode de calcul retenu par convention dans les douanes du monde entier. Un autre post plus complet sur la douane, droits de douane, origine/provenance et codes HS en Chine : http://www.bonjourchine.com/f121/f122/5126-tva-taxes-droits.html#post45755

    Très bonne journée,

    Greg Autef

    www.ciprocess.com
     
  3. MDC

    MDC Membre Silver

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    24 Juin 2008
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    Bonjour,

    J'étais un peu perdu, car j'ai comparé mes anciens envoies de marchandise Fr-CH.
    Des fois c'était taxé avec le transport et des fois non, mais entait, c'est le produit qui est vendu Fob,Cif ou DDP qui a changé la taxe.
    Maintenant c'est claire pour moi.

    Merci pour la réponse.
     

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