1. Bienvenue sur Bonjourchine.com, le 1er forum francophone sur le travail, les études et le voyage en Chine.

    Pour poser une question ou répondre à une discussion déjà ouverte, inscrivez vous. C'est facile, rapide et gratuit !

    Cela vous permettra de sucroit de ne plus avoir de pub qui s'affiche à l'écran (0 pub pour les membres du forum!).
    Rejeter la notice

Préavis de Bail en droit chinois

Discussion dans 'Loi en Chine' créé par Storne.David, 10 Novembre 2008.

  1. Storne.David

    Storne.David Membre Bronze

    Inscrit:
    10 Novembre 2008
    Messages:
    3
    Ratings:
    +0 / -0
    Bonjour,

    :help: J'ai fais l'erreur de prendre un appartement avant d'arriver à Shanghai.
    Maintenant que je connais mieux le marché immobilier local, je sais que je paye beaucoup trop pour ce que j'ai, ma question est la suivante:
    Existe-t-il une législation semblable à notre système de préavis (2 mois pour appartement meublé et 1 moi non meublé) en Chine?
    Apres avoir lu dans les détails les termes de mon contrat, je me suis aperçu qu'une clause indique qu'en cas de rupture je dois payer un moi de loyer de dédommagement ( 11000 yuan). Est-ce un abus ? :discours:

    Merci pour vos réponses.
     
  2. LouLou

    LouLou Alpha & Oméga
    Membre de l'équipe Modérateur

    Inscrit:
    14 Juillet 2007
    Messages:
    3 906
    Ratings:
    +1 491 / -11
    Bonjour

    En règle générale sauf clause spécifique inscrite sur le bail, le préavis d'un logement meuble ou non meuble est d'un mois, si tu désires rompre ce contrat dans l'immédiat ta responsabilité financière vis a vis du propriétaire est : le mois courant plus le mois attenant.

    Sur ce dernier point rare, sont les bailleurs qui acceptent de négocier, mais il est possible via une bonne discussion avec ce dernier de trouver un arrangement .
     
  3. Storne.David

    Storne.David Membre Bronze

    Inscrit:
    10 Novembre 2008
    Messages:
    3
    Ratings:
    +0 / -0
    Merci pour ta réponse :)

    Si je comprend bien, étant donné qu'il y a justement une clause dans le contrat spécifiant qu'en cas de rupture je dois payer l'équivalent d'un mois. Meme si j'ai prévenu le propriétaire que je partirai dans 2 mois... je lui devrai cette somme :( sauf si j'arrive a negocier avec lui.:(

    Au pire des cas, si il n'accepte pas mais que je pars sans lui payer cette somme penses tu que je risque beaucoup? mieux vaut ne pas jouer avec le feu, ou de toute facons il ne pourra pas faire grand chose? (je me sens deja arnaqué, et par principe ca m'ennuie vraiment de lui donner cette somme en plus)
     
  4. LouLou

    LouLou Alpha & Oméga
    Membre de l'équipe Modérateur

    Inscrit:
    14 Juillet 2007
    Messages:
    3 906
    Ratings:
    +1 491 / -11
    Bonjour

    Avec une bonne discussion et si ton préavis a été donner des les règles je pense que tu peux sans soucis, discuter directement avec ton propriétaire.

    Le fait de partir sans rien lui régler n’est pas une bonne solution, il y aussi le fait que tu sois inscrit auprès de la police chinoise et que si tu décides de ne pas respecter un engagement financier, le propriétaire peux très bien déposer une plainte pour non respect de contrat locatif ,les démarches seront très vite effectuer du fait que tu restes dans la même ville ,cela peux te créer de sérieux désagrément et de plus tu risques de perdre ta caution.………….il est vrai que très souvent les premières locations chinoises sont des aventures rocambolesques.
     
  5. BaOab

    BaOab Membre Gold

    Inscrit:
    18 Juillet 2007
    Messages:
    675
    Ratings:
    +3 / -0
    C'est clair qu'il ne vaut mieux pas partir en refusant de payer. C'est con de payer plus que ce qu'on pourrait mais il y a pire je trouve. ;)

    Essaye de discuter au moins, tu verras bien. ;)
     
  6. Storne.David

    Storne.David Membre Bronze

    Inscrit:
    10 Novembre 2008
    Messages:
    3
    Ratings:
    +0 / -0
    merci pour vos reponses,
    je susi en train de discuter avec la proprietaire, je pense que je devrai payer quand mm une partie de la caution mais au moins l'affaire sera reglee, je ferai plus attention pour le prochain bail violon
     

Partager cette page