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petit problème de TVA en Europe pour société HK

Discussion dans 'Business en Chine : Conseils' créé par alexandre Chary, 29 Janvier 2010.

  1. alexandre Chary

    alexandre Chary Membre Silver

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    Bonjour,

    j'ai une société à HK. J'ai fais fabriqué des verres à Venise pour un projet à New York. Mais la transaction qui devait se faire initialement directement avec le client américain s'est réalisée avec une entreprise Française qui a utilisé les verres pour la fabrication des luminaires destinés à New York. Les verres ont donc étés livrés et facturés à l'entreprise parisienne. Or aujourd'hui, mon fournisseur me demande des documents douaniers (clearance of goods) pour justifier auprès de l'administration fiscale italienne le fait de facturer hors taxe la marchandise. Dois-je récupérer les documents douaniers auprès de mon client Français sachant que c'est sous son égide que le transport aux Etats-Unis s'est effectué? Je n'avais pas vraiment prévu ce cas de figure lors de ma création d'entreprise. J'envisageais plutôt des transactions entre Europe et reste du monde qu'intra-européennes. Je m'inquiète maintenant de la légalité de l'opération. Devrai-je payer la TVA? Je dois trouver une solution avant lundi. Si vous avez des informations concernant ce cas de figure, merci de votre aide.
     
  2. lafoy-china

    lafoy-china Alpha & Oméga
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    On a une ste specialisee dans la Tva Intra, envoie un mail a mon associe de ma part ,(Jacques) c'est lui le specialiste dans ce domaine ,il pourra certainement te renseigner et ceci gratuitement comme tu est membre du forum .

    info@taxrs.com


    :chinois:
     
    #2 lafoy-china, 30 Janvier 2010
    Dernière édition: 30 Janvier 2010
  3. alexandre Chary

    alexandre Chary Membre Silver

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    Merci pour ta réponse! je le contacte immédiatement.
     
  4. auto9393

    auto9393 Membre Bronze

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    La réponse m'intéresse également ;)
     

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