Bonjour,
j'ai une société à HK. J'ai fais fabriqué des verres à Venise pour un projet à New York. Mais la transaction qui devait se faire initialement directement avec le client américain s'est réalisée avec une entreprise Française qui a utilisé les verres pour la fabrication des luminaires destinés à New York. Les verres ont donc étés livrés et facturés à l'entreprise parisienne. Or aujourd'hui, mon fournisseur me demande des documents douaniers (clearance of goods) pour justifier auprès de l'administration fiscale italienne le fait de facturer hors taxe la marchandise. Dois-je récupérer les documents douaniers auprès de mon client Français sachant que c'est sous son égide que le transport aux Etats-Unis s'est effectué? Je n'avais pas vraiment prévu ce cas de figure lors de ma création d'entreprise. J'envisageais plutôt des transactions entre Europe et reste du monde qu'intra-européennes. Je m'inquiète maintenant de la légalité de l'opération. Devrai-je payer la TVA? Je dois trouver une solution avant lundi. Si vous avez des informations concernant ce cas de figure, merci de votre aide.
j'ai une société à HK. J'ai fais fabriqué des verres à Venise pour un projet à New York. Mais la transaction qui devait se faire initialement directement avec le client américain s'est réalisée avec une entreprise Française qui a utilisé les verres pour la fabrication des luminaires destinés à New York. Les verres ont donc étés livrés et facturés à l'entreprise parisienne. Or aujourd'hui, mon fournisseur me demande des documents douaniers (clearance of goods) pour justifier auprès de l'administration fiscale italienne le fait de facturer hors taxe la marchandise. Dois-je récupérer les documents douaniers auprès de mon client Français sachant que c'est sous son égide que le transport aux Etats-Unis s'est effectué? Je n'avais pas vraiment prévu ce cas de figure lors de ma création d'entreprise. J'envisageais plutôt des transactions entre Europe et reste du monde qu'intra-européennes. Je m'inquiète maintenant de la légalité de l'opération. Devrai-je payer la TVA? Je dois trouver une solution avant lundi. Si vous avez des informations concernant ce cas de figure, merci de votre aide.
