Marque déposée en France!?

en tant que infographiste je peux te répondre que toute création a un droit d'auteur international...

mais !

il est bon de déposé un copyright sur chaque création...

environ 5 à 7euros par article... et pour une marque je crois qu'il faut déposé un brevet... qui est international...

pk ? se n'est pas obligatoire mais en cas de litige... en déposant des copyright tu auras une aide juridique et une preuve de la date de la création de se que tu as fait... pareil pour le brevet... il faut aussi après avoir déposé le brevet... en faire une photocopie (après qu'il soit accepter) et te l'envoyer a toi même sous scellé pour qu'il y est la date d'envoi de la poste se qui t'aideras a prouver que tu as créer ta marque avant de te l'avoir fait copier par quelqu'un d'autre (se qui ne t'arriveras jamais je te le souhaite)...
car on sait qu'en chine il sont très fort a se jeu... et que même les grosse firme comme nike ou adidas qui dépense des millions pour arrêter la contre façons... y perdent comme même...

donc même si déposé un copyright ou un brevet n'est pas obligatoire car toute œuvre possède un droit d'auteur international... il est difficile de prouver ensuite qui est vraiment l'auteur de la création... et donc juridiquement pas possible...


et donc tous les brevets déposé dans n'importe quel pays... (a par le Mexique je crois et 2 ou 3 autres... ) il possède un droit international...
 
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