1. Bienvenue sur Bonjourchine.com, le 1er forum francophone sur le travail, les études et le voyage en Chine.

    Pour poser une question ou répondre à une discussion déjà ouverte, inscrivez vous. C'est facile, rapide et gratuit !

    Cela vous permettra de sucroit de ne plus avoir de pub qui s'affiche à l'écran (0 pub pour les membres du forum!).
    Rejeter la notice

Marque déposée en France!?

Discussion dans 'Loi en Chine' créé par rudy6465, 28 Avril 2009.

  1. rudy6465

    rudy6465 Membre Bronze

    Inscrit:
    23 Septembre 2008
    Messages:
    93
    Localité:
    France/Shanghai
    Ratings:
    +1 / -0
    Bien le bonjour à Toutes et Tous

    Comment puis je savoir si une marque déposée dans le vestimentaire en France et Europe l'est aussi en Chine?
    Bien aimable à vous!
    Cordialement
    Rod:Franais03:
     
  2. chaozz

    chaozz Membre Bronze

    Inscrit:
    29 Avril 2009
    Messages:
    2
    Ratings:
    +0 / -0
    en tant que infographiste je peux te répondre que toute création a un droit d'auteur international...

    mais !

    il est bon de déposé un copyright sur chaque création...

    environ 5 à 7euros par article... et pour une marque je crois qu'il faut déposé un brevet... qui est international...

    pk ? se n'est pas obligatoire mais en cas de litige... en déposant des copyright tu auras une aide juridique et une preuve de la date de la création de se que tu as fait... pareil pour le brevet... il faut aussi après avoir déposé le brevet... en faire une photocopie (après qu'il soit accepter) et te l'envoyer a toi même sous scellé pour qu'il y est la date d'envoi de la poste se qui t'aideras a prouver que tu as créer ta marque avant de te l'avoir fait copier par quelqu'un d'autre (se qui ne t'arriveras jamais je te le souhaite)...
    car on sait qu'en chine il sont très fort a se jeu... et que même les grosse firme comme nike ou adidas qui dépense des millions pour arrêter la contre façons... y perdent comme même...

    donc même si déposé un copyright ou un brevet n'est pas obligatoire car toute œuvre possède un droit d'auteur international... il est difficile de prouver ensuite qui est vraiment l'auteur de la création... et donc juridiquement pas possible...


    et donc tous les brevets déposé dans n'importe quel pays... (a par le Mexique je crois et 2 ou 3 autres... ) il possède un droit international...
     
    #2 chaozz, 29 Avril 2009
    Dernière édition: 29 Avril 2009

Partager cette page