1. Bienvenue sur Bonjourchine.com, le 1er forum francophone sur le travail, les études et le voyage en Chine.

    Pour poser une question ou répondre à une discussion déjà ouverte, inscrivez vous. C'est facile, rapide et gratuit !

    Cela vous permettra de sucroit de ne plus avoir de pub qui s'affiche à l'écran (0 pub pour les membres du forum!).
    Rejeter la notice

Mariage franco-chinois avec contrat français ?

Discussion dans 'Formalités administratives Chine' créé par laurent2222, 30 Janvier 2013.

  1. laurent2222

    laurent2222 Membre Silver

    Inscrit:
    5 Juillet 2010
    Messages:
    167
    Localité:
    北京
    Ratings:
    +1 / -0
    Ma fiancée (qui est chinoise) et moi comptons nous marier cette année, et nous avons donc commencé les formalités. Nous avons été au consulat pour récupérer la liste de documents nécessaires. C'est relativement clair, à l'exception du contrat de mariage.

    Concrètement, comment faut-t-il faire pour se marier avec un contrat de mariage français ? Je peux le faire faire par un notaire en France mais après, comment le signer ? Normalement, ça se signe en face d'un notaire il me semble ? Bref, comment faire en sorte qu'il soit accepté par le consulat ? Ou alors il faut trouver un notaire français en Chine (si ça existe) ? Si quelqu'un pouvait nous renseigner un peu, ça nous aiderait beaucoup. Merci !
     
  2. Mathieu

    Mathieu Alpha & Oméga
    Membre de l'équipe Admin

    Inscrit:
    15 Octobre 2006
    Messages:
    5 634
    Localité:
    Shanghai, People Square
    Ratings:
    +1 403 / -10
    Si tu prends un des contrats fait par le ministère des affaires etrangères FR, tu peux le signer au consulat en faisant le choix de la loi francaise pour votre union. Ensuite tu te maries en Chine, tu donnes ton livret rouge chinois et le certif de contrat de mariage au consulat pour faire reconnaitre ce mariage en droit francais et tu auras un livret de famille francais avec la mention du contrat de mariage...

    (voir autres sujets sur le forum + contacter le consulat pour la liste des démarches à jour)
     
  3. Gongji

    Gongji Membre Bronze

    Inscrit:
    3 Janvier 2011
    Messages:
    256
    Ratings:
    +0 / -0
    Salut Laurent2222,

    Je ne sais pas si c'est tout le temps ainsi que cela se passe mais dans mon cas, j'ai demande a mon notaire en France de faire parvenir a une traductrice Francais/Chinois agree par le consulat de Chine a Marseille le contrat de mariage choisis, une fois que mon notaire a fait parvenir le contrat en Francais au consulat de France a Shenyang et que la traductrice agree en a fait de meme avec la traduction en Chinois et que ces documents ont ete examine par le consulat, nous avons ete prevenu par le consulat que nous pouvions venir le signer dans leur locaux a Shenyang.

    Une fois arrives au consulat la traduction en Chinois a ete donnee a ma compagne de facon a ce qu'elle puisse le lire, une fois que cela fut fait nous avons signe ce contrat devant le vice consul car ainsi nous choisissions la loi Francaise pour regir notre mariage.

    Nous nous sommes ensuite marie a Shenyang et avons eu deux petit livres rouges, un a son nom et l'autre au mien, puis nous sommes retourne au Consulat de France de facon a faire valider notre union par la France, nous avons ensuite eu un livret de famille Francais ou il est fait mention que nous avons signe un contrat de mariage.
     
    #3 Gongji, 30 Janvier 2013
    Dernière édition: 30 Janvier 2013
  4. laurent2222

    laurent2222 Membre Silver

    Inscrit:
    5 Juillet 2010
    Messages:
    167
    Localité:
    北京
    Ratings:
    +1 / -0
    Merci à tous les deux pour ces infos, je vais donc prendre contact avec un notaire en France.

    Mathieu, pour le contrat fait par le ministère des affaires étrangères FR, est-ce que tous les notaires sont en mesure de faire ce genre de contrat ?
     

Partager cette page