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Discussion dans 'Business en Chine : Annonces' créé par Dimensio, 26 Mai 2011.

  1. Dimensio

    Dimensio Apprenti

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    21 Mai 2011
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    Bonjour,

    Je me pose une petite question... J'importe certains produits pour iPhone, dont des écouteurs.
    Ceux-ci reprennent à peu de choses prêt le design des écouteurs originaux Apple, dont des brevets ont été déposés.

    La vente de ces écouteurs en France est-elle condamnable ?? Vu qu'il ne s'agit pas d'un produit vendu comme étant Apple, mais comme étant de marque générique...
    Si en effet, cela est condamnable, est-ce le vendeur directement qui est accusé ou est-ce l'usine de fabrication qui a crée ces écouteurs ?

    Beaucoup de très gros vendeurs sur ebay vendent des produits au design similaire de ceux d'Apple, j'en déduits que ce n'est apparament pas très grave ?

    Merci d'avance ! :)
     
    #1 Dimensio, 26 Mai 2011
    Dernière édition: 26 Mai 2011
  2. Beinouke

    Beinouke Membre Bronze

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    Bonjour Dimensio,

    Pour répondre brièvement a tes questions:

    Si tes écouteurs ont un design similaire de ceux de Appel alors ils seront considérés comme des copies. La copie en elle même n'est pas illégale lorsque le design des produits ne sont pas brevetés.

    Dans ton cas, la copies est illégale et tu risques la saisie des produits + une amende.

    Pour ton information,in fine seul l'importateur est responsable de produits qu'il importe et de leur conformité.Et surement pas u fabricant au fin fond de la Chine.
     
  3. Dimensio

    Dimensio Apprenti

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    Bonsoir Beinouke,

    Je te remercie pour ta réponse. Je suis maintenant fixé.
    Mais.. les gros vendeurs d'ebay qui ont des dizaines de milliers d'évaluations, sont-ils donc dans l'illégalité ? Il y en a tellement... ne sont-ils pas contrôlés par les autorités ?
    Mes questions sont ridicules et j'en suis navré, je ne connais pas très bien encore le domaine :redface:
     
  4. lexer

    lexer Dieu

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    Les vendeurs ebay qui ont des milliers d'évaluation sont en général basé en Chine, et non à Hong Kong ou ailleurs comme ils le disent. Pour eux, aucun risque, ebay ferme les yeux sur les contrefacons, et en Chine, aucun risque de vendre du faux. Le seul soucis, c'est pour l'acheteur, c'est lui qui risque de se faire confisquer sa marchandise quand elle arrive sur le sol français.
    Si tu veux vendre ce genre de produits, si tu es en Chine, c'est ok. Par contre, si tu es en France et que tu importes en gros pour le revendre après à partir de France, c'est un gros risque, car tu risques fort de te faire choper par les douanes et une groooosse amende.
     

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