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Le règlement entrera en vigueur le 1er septembre 2013

Discussion dans 'Visa Chine' créé par Jackie-Long, 5 Août 2013.

  1. Jackie-Long

    Jackie-Long Dieu créateur

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    [h=1]La Chine présente le projet définitif du nouveau Visa et le règlement sur le permis de résidence pour les étrangers[/h]Posté le 25 Juillet 2013 par China Briefing
    25 Juillet – le gouvernement chinois a publié le « règlement administratif de la République populaire de Chine sur l'entrée et de sortie des étrangers (ordonnance No.637 du Conseil d'Etat, ci-après dénommé « Règlement ») » le 22 juillet, qui met à jour le système actuel de visa et introduit plusieurs modifications à la demande du permis de séjour.
    Le règlement entrera en vigueur le 1er septembre 2013, avec le précédent règlement administratif sur l'entrée et de sortie des étrangers devrait être abolie en même temps. Des informations détaillées se trouvent ci-dessous.
    Modifications au système actuel de Visa
    Les règlements ont augmenté le nombre de catégories de visas de 8 à 12 et ont apporté les modifications suivantes au système actuel de visa :
    Introduction du visa R
    Une des caractéristiques distinctes du règlement est l'introduction du visa R, qui vise à attirer des talents mondiaux que le pays a besoin de toute urgence.
    Le visa R s'applique aux talents étrangers de haut niveau et professionnels dont les compétences sont nécessaires d'urgence en Chine. Les demandeurs de visa R doivent satisfaire aux exigences stipulées par les autorités compétentes concernées et doivent fournir la documentation pertinente.
    Introduction d'un visa « regroupement familial »
    Actuellement, les étrangers titulaires d'un visa L peuvent venir au pays pour le tourisme, les réunions de famille ou les affaires personnelles. Comme cette catégorie de visa ne correspond pas exactement à l'objectif de ces différents types de visites, les règlements ont limité le visa L à des fins de tourisme seulement et, en même temps, le règlement instaure deux visas de « regroupement familial » – le visa Q et le visa de S.
    Le visa de Q est créé en réponse aux appels de chinois d'outre-mer pour sortie améliorée et les procédures d'entrée et sera délivré à l'étrangers chinois proches de visiteurs dans le pays. Le visa de S sera délivré aux proches des résidents étrangers à venir en Chine pour réunions de famille.
    Divisant visa F en visa F et M visa
    Dans le système actuel de visa, le visa F est applicable aux ressortissants étrangers qui viennent en Chine à des fins commerciales et non commerciales, y compris les activités commerciales, scientifiques et des échanges de culture, étude à court terme et stages. Après que les règlements entrent en vigueur, le visa F sera délivré uniquement aux visiteurs étrangers venir en Chine pour des fins non commerciales, telles que les inspections et les échanges culturels. Pendant ce temps, un visa séparé de M sera ajouté et sera délivré aux étrangers qui viennent pour affaires et à des fins commerciales.
    Fendre le visa X
    Les règlements ont divisé le courant X visa étudiant en le visa X-1 et le visa X-2, avec le X-1 de visa applicables aux étrangers qui viennent en Chine pour une période d'étude à long terme (plue de 180 jours) tandis que leX-2 visa s'applique aux étrangers qui viennent en Chine pour une période d'étude à court terme (inférieur ou égal à 180 jours).
    Système de visa après le 1er septembre 2013
    Après son but d'entrée, les règlements ont fourni pour les 12 suivants types de visas :
    Visa C

    • Applicable aux accompagnateurs de train, les équipages aériens et marins d'exploitation de services internationaux et aux membres de leur famille qui l'accompagne
    Visa D

    • Applicables aux étrangers qui doivent résider en permanence en Chine
    Visa F

    • Applicables aux étrangers qui viennent en Chine pour les inspections, visites et échanges
    Visa G

    • Applicables aux étrangers qui transitent par la Chine
    Visa J

    • Visa J-1: Des journalistes applicables aux résidents étrangers en Chine (séjour de longue durée – plus de 180 jours)
    • Visa J-2: Journalistes applicables aux étrangers qui font des voyages de courtes durée en Chine pour avoir signalé des tâches (séjour de courte durée – inférieure ou égale à 180 jours)
    Visa L

    • Touristes il y a lieu à l'étranger (ceux qui voyagent avec des groupes de touristes peuvent paraître un groupe Visa L)
    Visa M

    • Applicables aux étrangers qui viennent en Chine pour affaires ou des activités commerciales
    Q visa

    • Q visa : Applicables aux étrangers qui s'appliquent pour l'entrée en Chine pour regroupement familial avec parents chinois ou étrangers ayant une résidence permanente en Chine, ainsi qu'à ceux qui ont besoin d'une visite en Chine pour les questions d'adoption (séjour de longue durée – plus de 180 jours)
    • Q-2 visa : Applicable aux étrangers qui viennent en Chine pour une visite temporaire pour les citoyens chinois ou étrangers ayant une résidence permanente en Chine (séjour de courte durée – inférieure ou égale à 180 jours)
    Visa R

    • Applicables aux talents étrangers de haut niveau et des ressortissants étrangers dont les compétences spéciales sont nécessaires d'urgence en Chine
    Visa S

    • S-1 Visa : Applicables aux conjoints, parents, beaux-parents parents et enfants de moins de 18 ans des étrangers qui séjournent en Chine à des fins de travail ou étude et aux étrangers qui ont besoin de résider en Chine pour d'autres raisons personnelles (séjour de longue durée – plus de 180 jours)
    • S-2 Visa : Il y a lieu, aux membres de la famille des étrangers qui séjournent en Chine à des fins de travail ou étude et aux étrangers qui ont besoin de résider en Chine pour d'autres raisons personnelles (séjour de courte durée – inférieure ou égale à 180 jours)
    X Visa

    • Visa X-1 est applicable aux étrangers qui viennent en Chine pour une période d'étude à long terme (plus de 180 jours)
    • Visa X-2 est applicable aux étrangers qui viennent en Chine pour une période d'étude à court terme (inférieure ou égale à 180 jours)
    Visa Z

    • Applicables aux étrangers qui demandent à travailler en Chine
    Passe à laApplication de laRésidencePermet
    Types de permis de séjour
    Les règlements ont classé des permis de séjour en cinq types :

    • Un permis de séjour de travail
    • Permis de séjour d'étude
    • Permis de séjour de journaliste
    • Permis de séjour de regroupement familial
    • Permis de séjour d'affaire personnelle
    Temps de traitement des permis de séjour
    Actuellement, les étrangers titulaires d'un visa D, visa Z, X visa et visa J-1 doivent obtenir un permis de résidence dans les 30 jours dès l'entrée. La période de traitement de demandes du permis est de 5 jours ouvrables dès la réception de la demande. Toutefois, la période de traitement a été étendue à 15 jours civils en vertu du règlement.
    Informations biométriques
    Les étrangers qui sollicitent un permis de séjour doivent présenter leur passeport (ou autres documents de voyage), ainsi que des photos et autres pièces justificatives à la sortie et l'entrée administration autorité au-dessus du niveau de comté et doivent fournir des empreintes digitales et autres informations biométriques humaines en même temps.
    Certificat sanitaire
    Les ressortissants étrangers doivent fournir un certificat de santé quand appliquer pour une résidence permis qui est valide pendant plus d'un an, et ces certificats sont valides pendant six mois à compter de la date d'émission.
    Renforcer la surveillance et gestion
    Vérification de l'information
    Selon le règlement, les institutions Finances, éducatifs, médicaux et de télécommunications peuvent vérifier l'identité des étrangers avec les autorités de l'administration d'entrée-sortie lorsque cela est nécessaire.
    Obligation de rapport
    Le règlement prévoir que les entités concernées doivent faire rapport aux autorités administratives locales entrée et de sortie si les ressortissants étrangers employés par eux ont quitté leur emploi, changé les lieux de travail ou si les étudiants étrangers inscrits qu'ils ont quitté.
    Restriction au cours de stages et d'emplois à temps partiel
    Il a été prescrit dans le règlement pour la première fois que si étrangers détenant des permis de séjour d'étude ont besoin de prendre des emplois à temps partiel ou des stages en dehors du campus, ils doivent obtenir l'approbation de leur établissement d'enseignement et demander un permis de séjour avec une annotation de l'emplacement et la durée de l'emploi à temps partiel ou un stage à l'entrée et sortie des autorités administratives.
    Étrangers dont la résidence étude permis ne sont pas annotés avec les informations mentionnées ci-dessus ne sont pas autorisés à prendre des emplois à temps partiel ou des stages en dehors du campus.
    Définition de séjour illégal
    Le règlement également aborder l'entrée illégale, de séjour et de travail des étrangers et ont défini le « séjour irrégulier d'étrangers » de la façon suivante :

    • Les étrangers qui restent et résident dans le pays au-delà de la durée de séjour stipulées sur le permis de visa, de séjour ou de résidence ;
    • Les étrangers qui sont admis en Chine sans visa et qui ont séjourné au-delà de la colonne admis séjour durée sans avoir obtenu un permis de séjour ou de résidence ;
    • Étrangers qui voyagent et restent en dehors du séjour autorisé ou région de résidence ; et
    • Autres situations de séjour irrégulier.
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  2. parapluie

    parapluie Dieu suprême

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    c'est juste là ou ils ne définissent pas clairement ce qu'est un emploi à temps partiel (combien d'heures semaine?)
     
  3. lefromage

    lefromage Membre Bronze

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    oui car franchement étudiant et pouvoir un peu travailler à côté légalement ça serait super
     
  4. Breizh Izel

    Breizh Izel Membre Gold

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  5. GuYong

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    Hum... Comme discuté le mois dernier:

    - toujours rien sur la fusion ou en tous les cas rapprochement du permis de résidence "travail" et permis de résidence "regroupement familial".
    - Rien non plus sur la simplification/application systématique des règles concernant l'acquisition du permis de résidence/travail long terme..
     
  6. parapluie

    parapluie Dieu suprême

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    22 pages... j'ai l'impression de lire les termes et conditions d'utilisation
    bon pas de gros changement comme dit plus tôt, mais je poste quand même comme ça j'ai pas lu le truc pour rien

    Recoupement des informations, même si je pense que c'était déjà fait avant

    ils vont relever les empreintes digitales

    Envisagent d'interviewer le demandeur de visa, ça devait exister avant même si ça m'est jamais arrivé

    visas rush à l'entrée en chine

    visas de 6 mois toujours techniquement disponible
    extention visa 7 jours avant expiration

    Pas de changement, 30 jours pour faire son permis résident
    2 semaines de procédure
    donner ses empreintes digitales

    renouvellement permis de résdent 1 mois avant expiration
    10 jours pour notifier changements

    pas de recours au cas où le permis résident n'est pas renouvelé... on s'en doutait

    A chaque visa son occupation

    les personnes de plus de 16 ans doivent pouvoir prouver la régularité de leur situation à tout moment

    24h pour s'enregistrer au bureau de police



    60 jours pour déclarer un enfant né en chine
    et il faut se faire déclarer si on meurt en chine (j'y avais jamais réfléchis...)

    pas de changement

    je comprends qu'ils vont faire un système comme au canada, avec des listes de métiers que doivent occuper les étrangers qui viennent bosser en chine
    job étudiant assez vague... uniquement pour certains boulots (non spécifiés) et un nombre d'heures limités (non spécifié)


    cette partie me rend perplexe...

    ok on sait toujours pas comment demander une carte de résident permanent
     
  7. parapluie

    parapluie Dieu suprême

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    il semblerait qu'on peut travailler avec un permis de résident permanent

    il faut toujours être tant de mois pas an en chine

     
  8. helios99

    helios99 Dieu Supérieur

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    Toujours les memes conditions pour avoir le PR chinois.
    Un peu de details en chinois ici: http://zhidao.baidu.com/question/430755700.html
    En gros, il faut etre utile a la Chine, soit en ayant investi, soit en etant dans un poste cle, soit en justifiant d'une competence indispensable.
     
  9. GuYong

    GuYong Alpha & Oméga

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    Cela relève le fait que, comme actuellement, les étrangers et sociétés étrangères ne sont pas sensés travailler ou vivre a une certaine disctance et/ou avec une vue direct sur des installations gouvernementales ou militaires jugés sensibles.

    Des "amis"du psb ont essayé de me faire chanter début d'année: pour faire bouger ma boite(vu hyper limitée sur la mairie à 400m".. ou filer un contrat a un pote a eux... J'ai gérer via mon réseau, mais la loi est là.
     
  10. parapluie

    parapluie Dieu suprême

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    ça me rappel quand tous les chinois faisaient leur semaine militaire à la fac
    et qu'on avait pas le droit de prendre des photos
     

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