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L'article quarante-neuf trois de la constitution française

Discussion dans 'Bistrot Chine du "Lotus Bleu"' créé par Legume28, 20 Novembre 2011.

Statut de la discussion:
N'est pas ouverte pour d'autres réponses.
  1. Legume28

    Legume28 Membre Platinum

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    On rappelle que le parlement français est composé de deux chambres : l'Assemblée nationale et le Sénat. L'Assemblée nationale et le Sénat doivent se mettre d'accord afin d'adopter des textes de lois.

    En lisant les conditions prévues par l'article 49 de la Constitution, on voit qu'une motion de censure présentée par l'Assemblée nationale a le pouvoir de contraindre le Premier Ministre a remettre la démission de son gouvernement au Président de la République. La motion doit être proposée par au moins 1/10 des députés (donc au moins 58 sur les 577 actuels) et acceptée par au moins la moitié (soit 288 sur 577).

    Les conditions font que c'est difficile à mettre en pratique, mais c'est plutôt bien sur le principe.

    Il existe en revanche un autre cas où une motion de censure peut être déposée : c'est lorsque le gouvernement tente de faire passer un projet de loi en sautant directement par dessus l'approbation de l'Assemblée nationale en "engageant sa responsabilité" (ce qu'on appelle familièrement le point 49.3 de la constitution, ou plus simplement le quarante-neuf trois).

    La version antérieure, qui restait la même dans l'esprit, était ainsi formulée :
    « Le Premier Ministre peut, après délibération du Conseil des Ministres, engager la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée Nationale sur le vote d'un texte. Dans ce cas, ce texte est considéré comme adopté, sauf si une motion de censure, déposée dans les vingt-quatre heures qui suivent, est votée dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.»

    — Article 49 de la Constitution du 4 octobre 1958[SUP]23

    [/SUP]
    Nonobstant un apparent durcissement des conditions d'utilisation de cet article, c'est en vérité la même chose dans l'esprit. Le problème n'a pas été adressé correctement.

    Deux choses me choquent :
    1. En vertu de la séparation des pouvoirs entre législatif (parlement) et exécutif (gouvernement), comment se justifie cet article 49.3 ? Il est évident que cette possibilité modifie totalement la manière dont le gouvernement perçoit ses attributions. Quand on a deux mains on se sert de ses deux mains : le gouvernement ne peut donc être blâmé d'utiliser des dispositions écrites dans notre constitution, mais nous sommes à blâmer pour accepter cette constitution.
    2. Au surplus, quel risque pour le gouvernement à faire usage de ce soit-disant "engagement de sa responsabilité" ? Dans la mesure où il risque déjà la même motion de censure, dans les même conditions, à n'importe quel moment de son pouvoir, qu'il engage ou pas sa responsabilité, c'est bien simple, ça ne fait AUCUNE différence. Au minimum, si l'on abroge pas cet article, la constitution devrait prévoir de faciliter l'adoption de la motion de censure dans les cas où le gouvernement choisi de passer un projet de loi "par la force", afin de l'encourager à suivre une voie plus démocratique.
    Avez-vous une opinion là-dessus ? Je serai aussi intéressé de savoir s'il existe des hommes politiques qui dénoncent cette inacceptable confusion des pouvoirs, inacceptable quant aux idées sur lesquelles nous nous sommes fondé(e)s.
     
    #1 Legume28, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  2. lafoy-china

    lafoy-china Alpha & Oméga
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    Bonjour Legume .

    Sans etre mechant ,vous n'avez rien d'autre a faire , que de reinventer le monde , et de philosopher eternellement sur ces sujets , toi et tes compagnons de posts similaires sur BC ?

    Pour changer le monde ,il faut deja se donner les moyens et le courage , de changer le sien a son humble niveau personnel ,et le ciel devient deja nettement plus bleu ...

    Je peut vous fournir des bleus de travail, et des chaussures de securite ,mettez vous au boulot avec moi , au milieu des travailleurs , ca va vous changer les idees ...

    Le reste ,c'est de la roupie de sansonnet ...

    Bon dimanche a tous ..

    Lafoy

    PS : Au fait , il en est ou le Team des indignes de Bonjour Chine dans le concret ,et en actions sur le terrain ?? Car ca causait fort a un moment sur la question...... ...
     
    #2 lafoy-china, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  3. Mathieu

    Mathieu Alpha & Oméga
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    En pratique le 49.3 a surtout été utilisé quand l'opposition bloquait les votes en détournant le droit d'amendement pour s'en servir à des fins peu démocratiques.
    En gros l'opposition déposait 100 000 fois le même amendement mais écrit de façon différente ou réservant un statut spécial à la loi pour les bisounours et autres conneries... du coup ça retardait tout le processus législatif puisque le vote sur la loi ne pouvait intervenir qu'après l'examen et l'approbation ou rejet de chacun de ces amendements factices.

    Ce que le 49.3 permet c'est de voter une fois pour toute sur le soutien ou non à la politique menée par le gouvernement. Si les parlementaires disent majoritairement oui cela permet de valider le/les textes qui étaient bloqués d'un seul coup... s'ils disent non le gouvernement est contraint à la démission...

    Pour le reste oui je ne suis pas sur que ce forum soit le plus approprié pour cette discussion. Sur des forums juridiques tu auras plus de matière. De mémoire on étudiait le 49-3 en 1è ou 2è en droit constitutionnel. Tu as des bouquins bien fais sur le sujet.
     
  4. A_zhongshan_un_chti

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    Effectivement.

    Le père LAFOY a bien raison.

    Nous avons une équipe de ewoks révolutionnaires. sur bonjour chine.

    [​IMG]
    Comme l'écrit si bien, père LAFOY, il serait temps de poster sur bonjour chine, vos actions concrètes & les résultats obtenus.

    Dans l'ordre actuel des choses , vous flattez vos intellects & égos via ce forum publique, et ses milliers de fans.
    Vous nous sortez internet comme réponse à tout.

    Alors que les révolutions Américaines, Françaises, Russes, Chinoises , ne bénéficiaient pas des médias modernes , et de <<dieu>> internet.
    Les Vietnamiens & Algériens ont obtenu leurs indépendances, dans des pays pauvres, sans moyen financier, sans arme, sans média, sans <<dieu>> internet.
    Ils avaient la seule rage de vivre libre, débarrassé des chaînes des colons venus de métropole.

    Les armes, c'est sur les cadavres des flics & militaires représentant le pouvoir colonial, qu'ils les ont obtenu.

    Il faut bien accepter le fait que vous n'apportez rien de concret & efficace.

    Ce n'est pas avec des paroles creuses que les Chinois ont mis un terme à l'invasion Japonaise.

    <<Aide toi et dieu t'aidera>>

    P.S: Si c'est Sarko et la droite qui vous font peur, rassurez vous, dans quelques mois ça sera Hollande et la gauche.
    Pas sûre, qu'il fasse beaucoup mieux, si ce n'est pire.
     
    #4 A_zhongshan_un_chti, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  5. Legume28

    Legume28 Membre Platinum

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    Ah Lafoy :). Pourquoi ne participes-tu jamais à ces discussions ? Tu dois pourtant bien avoir un avis.
     
  6. A_zhongshan_un_chti

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    Ouvre un autre post , camarade.

    Ne te prives pas, ouvres un autre post, et partage avec nous & le forum, l'ensemble de vos victoires & échecs.

    Va au bout.
     
  7. Legume28

    Legume28 Membre Platinum

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    Oui je comprend. Intéressant problème…
     
    #7 Legume28, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  8. mehdi

    mehdi Membre Gold

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    Lafoy qui te dit que les bleus on ne les a pas déjà enfilés? Je suppose que ça t'emmerde un peu que l'on ait moins de sujets qui des qu'ils sont un peu sérieux partent en troll, comme c'était si souvent le cas quelques mois auparavant?

    Franchement j'apprécie l'ambiance qui règne sur ce forum récemment. Cela permet de partager pas mal de point de vue avec une certaine liberté avec des camarades (sans connotation coco..) résidants en Chine.

    Pour Legume j'en profite pour te répondre ici a ta question sur la Belgique, je ne pense pas qu'elle corresponde a la définition d'anarchie. La démocratie de Chouard serait un exemple approprié bien que je sois un néophyte et me renseigne depuis peu sur ce sujet très intéressant.
     
    #8 mehdi, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  9. A_zhongshan_un_chti

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    Message aux ewoks.

    Bon mes petits chéris,

    Il faut:
    - 1 dresser votre plan politique.
    - 2 la zone géographique vous désirez couvrir.
    - 3 créer des comités qui seront la colonne vertébrale de votre organisation.

    Pour ma part, vous êtes des communistes, à mode 2010, avec le look jeune & moderne du net.
    Un peu à la sauce Google, Steve Job, i phone, etc...

    Mais au fond, vous êtes des communistes, nouvelle génération , mal organisés.

    Vous êtes plus ou moins, un mélange de NPA, Besancenot, Laguiller, Robert Hue.

    Quand on voit ce que le communisme a donné dans le Monde, au regard du siècle dernier, derrière l'habillage jeune, high tech, ça donne pas envie, votre affaire.

    Enfin, amusez vous avec les étudiants et surtout les étudiantessss!!!

    Bonne bourg!
     
  10. mehdi

    mehdi Membre Gold

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    Les noms que tu cites sont plus exactement des Trotskistes, qui a vrai dire sont en général des ennemis déclarés du courant d'idées que l'on propage. Comment concilier l'antisionisme pur et dur avec des ordures de sionistes forcenés?Apres je ne peux parler que pour moi mais me comparer a des pourritures comme Steve Job, google et tous ses activistes du nouvel ordre mondial est limite insultant, sachant tout de même que c'est plus par méconnaissance que volontaire.
     
  11. A_zhongshan_un_chti

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    Constat, vous êtes des communistes.

    C'est limpide, vous êtes des communistes.
     
  12. Legume28

    Legume28 Membre Platinum

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    Je trouve que l'astrophysique, la cuisine, les échecs, la calligraphie, la dernière série TV ou même le tricot peuvent aussi être des sujets intéressants, mais il se trouve que là, en ce moment, c'est ce genre de sujets qui intéresse (passionne) quelques BonjourChinois.

    Ca peut se comprendre je veux dire... Quand on entend des économistes dirent qu'une crise mondiale sans précédent est sur le point de déferler sur le monde (j'exagère à peine), quand la présidentielle est dans 5 mois, que des éléments d'actualité troublants concernant l'Europe s'ajoute au constat, ça peut se comprendre que quelques-uns sur BonjourChine et ailleurs en France aient envie de parler de ces questions. Etant en Chine, avec notre expérience spécifique de l'expatriation, ça peut aussi se comprendre qu'on trouve cet échange de point de vue particulièrement intéressant.

    Après je trouve que c'est un peu dommage que pas plus d'opinions politiques s'expriment. C'est plus intéressant quand il y a des idées contraires, à part Mathieu il n'y en a pas vraiment... Au final on est tous dans le même bateau, le même monde, la même époque, le même pays, de la même nation. Je ne crois pas qu'on ait à perdre de discuter entre nous, au contraire.
     
  13. A_zhongshan_un_chti

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    Bien d'accord.

    Mais, il faut arrêter de tourner autour du pot.

    Vous êtes des
    communistes, et vous rêvez d'une France communiste.

    Et justement, pour ceux qui vivent en Chine, qui connaissent l'injustice issue d'un régime communiste; il y a de quoi se demander, où vous trouvez l'idée de justement, valoriser et promouvoir le communisme.

    Le communisme, c'est l'enfer, au Cambodge (les piles de cranes), en Corée du Nord, en URSS, la révolution culturelle en Chine, etc...
    Corée du Nord qui envoie des assassins, tuer les opposants politiques en Chine & en Corée du Sud!

    Justement, mes petits chéris, j'ai connu des Chinois, certains qui ont souffert du communisme.
    Un ancien qui a été tué à coup de bâton & de pierre, parce qu'il refusait les réformes des communistes, en Chine.
    D'autres Chinois qui ont tout perdu, et ont bien failli perdre leurs vies à cause du communisme en Chine.

    Franchement, mais comment pouvez vous défendre le communisme, en connaissant le mal qu'il a pu faire?

    Il y a matière à parler, mais jouer carte sur table.
    Ne vous cachez pas derrière les théories du complot, et la manipulation médiatique.

    Et comme le dit LAFOY, passez au concret, et partagez avec nous les avancées et échecs.

    Le flou artistique & les méchants Américains, ça va , on a compris, faut passer à la vitesse supérieur et arrêter les speechs creux, sans impact.
     
    #13 A_zhongshan_un_chti, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  14. Legume28

    Legume28 Membre Platinum

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    Assez de hors-sujet, je te renvoie le message que j'avais écris, mais en MP.
     
    #14 Legume28, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  15. mehdi

    mehdi Membre Gold

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    De mon coté je serais plutôt sur la ligne de Soral. Franchement le communisme comme il a été dans les pays que tu cites est en quelque sorte une déification de la fonction d'ouvriers, avec 99.9% d'ouvriers et une petite élite qui dirige.Franchement ce n'est pas très intéressant. Ch'ti tu es très sympathique, tu as quelque fois des idées assez intéressanteS mais franchement je te conseille de lire un peu plus...

    Pour Legume je crois que Chevenement n'est juste un rabatteur pour le p.s. comme au précédente élection présidentielle. Au deuxième tour il va appeler a voter pour le parti socioniste pour obtenir un poste...
     
    #15 mehdi, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  16. Legume28

    Legume28 Membre Platinum

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    Il fait peur à tout le monde en tous cas, surtout au PS. Ca pourrait même contribuer à faire que le PS ne soit pas au premier tour. (erf encore du HS... Le topic en est jeté :p).
     
    #16 Legume28, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  17. boriso

    boriso Membre Bronze

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    Je répond par sympathie à Légume.

    Pour ma part, ce que j'ai fais avant, ce que je ferai dans le futur ou ce que je fais maintenant en Chine est connu par certains membres du forum (peut-être vous même d'ailleurs) et sera peut être exposé dans un autre sujet. Non, pas celui-ci, car il n'y a aucune raison qui me pousse à répondre à vos interrogations, ni à contredire des allégations portées sans fondement comme "vous êtes communistes". Et cela me fait plutôt plaisir de vous laisser divaguer. Même si bon, ce que nous faisons n'est pas important. Ce qui est important, c'est l'information.

    Vous répondre c'est un peu comme répondre à "tu es un martien bouuuh". Sans argumentation, sans fait pour étayer les dires, ect. Ou c'est un peu comme regarder une vache qui fait pipi.
    Personnellement, la vache qui fait pipi ne m’intéresse pas spécialement. Elle fait son truc, elle pisse, point.

    Par contre une vache qui serait douée de parole, et qui souhaiterait engager une discussion, je lui répondrai. Par politesse d'abord, par curiosité et intérêt ensuite. Mais ce n'est pas ce que vous souhaitez faire. Nous avons compris.

    Alors continuez à faire pipi, ou autre chose. Si vous avez envie de discuter et d'apporter des arguments, documents, ou autre source d'information, là je pourrais vous répondre. (si j'ai le temps, l'envie ect. Ce n'est pas une obligation, de la même manière que personne ne vous demande rien sur ce forum, ou si peu : être plus ou moins courtois en gros).

    Et si vous trouvez que nos discussions n'ont pas d'intérêt, même après les avoir lu, regardé les documents ect, que pouvons-nous y faire ? Rien du tout.

    Nous, nous trouvons utiles de nous informer. C'est une action qui est au moins respectable que vos passe temps habituels.


    Legume, il y a quantité de points dans notre Constitution qui ne respecte pas les valeurs démocratiques vantées un peu partout de notre système. Mais de toute manière devant la suprématie du droit européen, et l'entente cordiale sur les principaux enjeux de notre société des deux plus gros partis politique de France il n'a pas vraiment d'importance pour le moment. Comme tu l'aura vu avec la conférence de Francois Asselineau.
    Je passe mon tour sur ce coup. ;)
     
    #17 boriso, 20 Novembre 2011
    Dernière édition: 20 Novembre 2011
  18. bison ravi

    bison ravi Membre Gold

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    Avec les américains d'après toi , je te cite :

    Étaye stp...
     
  19. xiexie

    xiexie Membre Silver

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    ... bha je connais bien bleue et chaussure de sécu... mais bon aprés 5 ans de contrat interim, deux crise et des milliers d'euro passer en frais bancaire... je ne suis plus indigné mais résigné ... tout simplement parceque si je veux me payer mes 3 prochains mois en chine et ben je n'ai pas le choix... et ce n'est pas faute de vouloir faire un apprentissage ou de passer une licence... pour essayer de faire quelques chose de moins physique, mais ce n'est pas encore prioritaire.... donc je bouffe de nouilles, et je bois de l'eau....
     
  20. Stephen唐士明Thomas

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    Bonjour Hal,

    Et ? Où est le problème ?

    S'ils peuvent écrire en français correct, il serait intéressant de voir leurs discussions avec les Chinois ultra-nationalistes.

    Cordialement,

    Stephen唐士明Thomas
     
    #20 Stephen唐士明Thomas, 21 Novembre 2011
    Dernière édition: 21 Novembre 2011
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