Import de Logiciel en Chine

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lebenworld

Membre Actif
03 Mar 2010
7
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#1
Bonjour a tous,

Je souhaite importer des logiciels en Chine.
Je n'arrive pas a trouver d'information claire sur le sujet.
J'ai lu des tonnes de choses, mais rien qui m'explique vraiment comment faire les choses proprement.

L'idee est la suivante:
Une entreprise en France: le vendeur, une distributeur en Chine (middle man), le client
Un logiciel a vendre (donc intangible)

Dans un premier temps, je souhaite comprendre la procédure a effectuer si je dois enregistrer le logiciel auprès du MOFCOM ou COFTEC.

Ensuite, si j'ai bien compris il n'y a pas de taxe d'import ni de TVA d'import (même si je ne suis pas certain de comprendre le sens de TVA d'import). Donc j'ai un problème pour comprendre ou va commencer ma TVA.

Step 1 : Entre le vendeur et le distributeur:
Prix du produit: 100 Euro
TVA: 0 (pas de TVA a l'international?)
Total: 100 Euros

Step 2 : Entre le distributeur et le client:
Prix du produit 2000 CNY
TVA: 17% = 340 CNY
Total: 2340 CNY

Dans ce model le distributeur se retrouve a payer la TVA sur la totalité comme si il était le créateur du logiciel. Est-ce normal? Je pense qu'il doit me manquer qqch dans ma compréhension.

Est-ce que le distributeur peut ensuite me payer directement en France? Est-ce que j'ai des taxes a payer autre?

Merci d'avance pour votre aide,

Ben