1. Bienvenue sur Bonjourchine.com, le 1er forum francophone sur le travail, les études et le voyage en Chine.

    Pour poser une question ou répondre à une discussion déjà ouverte, inscrivez vous. C'est facile, rapide et gratuit !

    Cela vous permettra de sucroit de ne plus avoir de pub qui s'affiche à l'écran (0 pub pour les membres du forum!).
    Rejeter la notice

Import de Logiciel en Chine

Discussion dans 'Business en Chine : Annonces' créé par lebenworld, 15 Janvier 2014.

  1. lebenworld

    lebenworld Membre Actif

    Inscrit:
    3 Mars 2010
    Messages:
    7
    Ratings:
    +0 / -0
    Bonjour a tous,

    Je souhaite importer des logiciels en Chine.
    Je n'arrive pas a trouver d'information claire sur le sujet.
    J'ai lu des tonnes de choses, mais rien qui m'explique vraiment comment faire les choses proprement.

    L'idee est la suivante:
    Une entreprise en France: le vendeur, une distributeur en Chine (middle man), le client
    Un logiciel a vendre (donc intangible)

    Dans un premier temps, je souhaite comprendre la procédure a effectuer si je dois enregistrer le logiciel auprès du MOFCOM ou COFTEC.

    Ensuite, si j'ai bien compris il n'y a pas de taxe d'import ni de TVA d'import (même si je ne suis pas certain de comprendre le sens de TVA d'import). Donc j'ai un problème pour comprendre ou va commencer ma TVA.

    Step 1 : Entre le vendeur et le distributeur:
    Prix du produit: 100 Euro
    TVA: 0 (pas de TVA a l'international?)
    Total: 100 Euros

    Step 2 : Entre le distributeur et le client:
    Prix du produit 2000 CNY
    TVA: 17% = 340 CNY
    Total: 2340 CNY

    Dans ce model le distributeur se retrouve a payer la TVA sur la totalité comme si il était le créateur du logiciel. Est-ce normal? Je pense qu'il doit me manquer qqch dans ma compréhension.

    Est-ce que le distributeur peut ensuite me payer directement en France? Est-ce que j'ai des taxes a payer autre?

    Merci d'avance pour votre aide,

    Ben
     

Partager cette page