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et le divorce mixte avec enfant en Chine ? mes droits ?

Discussion dans 'Rencontre Chinoise & Amour asiatique' créé par tutti tutti, 31 Mai 2010.

  1. tutti tutti

    tutti tutti Guest

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    Bonjour

    je suis francaise
    je suis mariee avec un chinois
    nous avons une petite fille de 15 mois
    et nous sommes separés, allons divorcer d'ici quelques temps...

    Notre fille a la nationalité chinoise, mais aussi la nationalité française, bien que ça ne soit pas reconnue officiellement pas les autorités chinois (très courant)

    Je n'ai pas d'emploi fixe en Chine, mais je me prépare à ouvrir un commerce avec un ami chinois

    Je fais tout pour ne pas repartir en France, pour le bonheur de ma fille, pour qu'elle puisse avoir auprès d'elle ses deux parents

    mais j'ai peur, si ça ne marche pas ? si je ne peux pas faire autrement que de partir, rentrer en France ?

    le père de ma fille n'acceptera pas que je parte avec notre fille...

    il m'a dit récemment, "j'ai une copine, toi tu es seule... s'il y a un choix à faire, notre fille devrait rester avec moi et ma copine, car c'est une situation plus stable pour elle"
    ... moi qui fais tout pour que ma fille puisse rester auprès de son père, qui ne songe même pas à repartir en France... il me sort ça !!!

    Je n'ai pas encore songé non plus à voir un avocat, car jusqu'à maintenant mon "bientôt ex-mari" et moi communiquons pas trop mal, faisons tout pour le bonheur de notre fille, il me soutient financièrement, et que j'imagin(ais)e qu'on puisse se mettre d'accord sur les clauses de notre divorce à venir

    Je lui ai demandé qu'on divorce une fois que ma situation professionelle sera stable
    J'imagine vers la fin de l'année 2010, début 2011

    pouvez-vous m'apporter des témoignages de personnes ayant vécu une situation similaire ? me conseillez sur ce que je devrais faire maintenant ?
    me renseigner sur mes droits je suppose...comment faire ? quel avocat contacter ? y a t-il un avocat français qui puisse me renseigner ? combien ça peut me coûter ?
     
  2. bellucci035

    bellucci035 Membre Bronze

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    Je pense que la première chose à vérifier c'est: après le divorce, auras-tu le droit de rester en chine?
     
  3. Marc08

    Marc08 Membre Bronze

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    La question de Bellucci est en effet judicieuse.

    Quelques infos sont disponibles sur ce lien http://www.bonjourchine.com/f121/f167/50003-divorce-chine-garde.html , et en ajoutant google tu devrais trouver des contacts d'avocats spécialisés en droit de la famille.

    Note aussi que si HK est signataire de la convention de la Haye sur les enlevements d'enfants, le mainland n'est pas signataire - cad que si tu devais ne plus habiter en Chine, peu importe les jugements rendus par des juges non chinois - les JAF francais ont leur mot a dire dans ce cas de figure- si ton ex décide de garder ton enfant en chine ou l'y ramener au cas ou tu en aies la garde dans un autre pays, les autorites chinoises n'interviendront pas. Par ailleurs je me demande ce qu'il arrivera si vous entrez en conflit en Chine, les juges chinois accepteront ils de donner la garde, voire un droit de visite frequent au parent etranger ? et que se passe t-il si le parent chinois refuse d'honorer ce droit de visite ou demenage en chine sans laisser de nouvelle adresse de contact ?

    Que se passe t-il effectivement de ton titre de séjour en Chine aprés le divorce ? y a t-il des chances contre un époux belliqueux qu'il te pose des problèmes légaux qui rendent difficiles ton retour en Chine ?? En france le fait d'etre un parent de francais mineur suffit a obtenir un titre de séjour, mais qu'en est il en Chine ?

    Désolé je n'ai rien de plus précis ni de plus positif, mais serai ravi de recevoir plus d'infos si tu en as, le problème me paraissant assez sévère pour retarder notre déménagement en Chine.

    Bonne continuation dans cette situation difficile
     
  4. Marc08

    Marc08 Membre Bronze

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    La il faut que tu parles aussi un avocat francais, et j'en ai vu deux a ce sujet qui ont eu une reponse differente - meme si a l'epoque je me demandais si mon epouse pouvait rentrer en france avec le bebe et demander le divorcesans etre accusee d'enlevement d'enfant, pas le contraire.

    En couplant leurs reponses et des infos sur internet, je pense que dans ce cas il faut que tu quittes la Chine discretement avec ta fille et que tu declares ton retour en France tres rapidement en contactant un avocat et le JAF (juge aux affaires familiales) . Dans ces cas avec un parent ressortissant d'un pays non signataire de la convention de La Haye, tu peux demander une interdiction de sortie de territoire pour ton enfant, mais comme il a aussi la nationalité chinoise, le pere pourra toujours le faire voyager sous le passeport chinois et en France il obtiendra certainement au moins un droit de visite s'il n'a pas commis de grave erreur auparavant (comme une tentative d'enlevement, voir le cas de la maman russe qui a enleve sa fille a Marseille il y a qqs temps). Il vaut certainement mieux continuer a negocier et trouver un terrain d'entente car dans votre situation un gros conflit devrait faire de graves degats chez au moins un des parents :(
     
  5. mike

    mike Grandmaster M.
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    Ta fille a donc les deux nationalités sauf en chine, ou elle est officiellement chinoise.

    Si tu dois vraiment rentrer en France et que tu veux que ta fille t'accompagne (contre le gré de son papa), la solution serait de la déclarer française au autorité chinoise. Ils annuleront automatiquement sa nationalité chinoise. Elle aura donc besoin d'un visa pour rester, ce que ton mari (ou ex mari) ne pourra pas lui fournir, n'étant pas français.

    Elle devra donc sortir du pays (ou rester illégalement). C'est peut être un peu extreme mais c'est une solution comme une autre.
     
  6. Marc08

    Marc08 Membre Bronze

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    Il faut de nouveau consulter un avocat mais je ne pense pas que la solution de Mike soit tres efficace, car un des soucis avec les parents chinois divorcés et qu'ils peuvent rentrer en Chine et y vivre avec leur enfant sans être importuné par les autorités chinoises meme s'ils ont un mandat d'arret (international ) contre eux pour enlevement d'enfant. Il apparait peu probable que le pere ait du mal a rester en Chine avec l'enfant de Tutti Tutti meme si elle essaie de faire perdre sa nationalité chinoise a l'enfant.
     
    #6 Marc08, 31 Mai 2010
    Dernière édition: 31 Mai 2010
  7. mike

    mike Grandmaster M.
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    Si l'enfant n'est plus chinois, il lui faudra un visa. Et en general, le visa de l'enfant est le meme que celui du parent francais. Si la mere n'est plus en chine, cela risque d'etre plutot compliquer car je ne sais pas comment le pere pourra lui fournir un visa.
     
  8. Marc08

    Marc08 Membre Bronze

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    J'ai compris ton point de vue, s'il est bon on n'a même plus à se soucier de la ratification de la convention de La Haye par la Chine, car récuperer un enfant binational ou non chinois ramené en Chine par un parent chinois contre la volonté du parent étranger se révelerait relativement facile. Ca n'eveille pas quelque doute dans ton esprit ?
     
  9. mike

    mike Grandmaster M.
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    jai juste dit que cela pouvait etre une solution comme une autre. Sans savoir si cela marcherait vraiment. Le droit des etrangers etant tellement limite en chine qu'il faut mieux prevoir toutes les solutions possibles.
     
  10. Marc08

    Marc08 Membre Bronze

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    Je ne sais si le soucis dans ton raisonnement est de penser que l'enfant perdra la nationalité chinoise (il ne semble pas qu'il la perde selon le lien suivant) ou simplement que ce sera difficile pour le parent chinois de lui obtenir un titre de séjour en Chine, mais clairement c'est plus difficle que cela pour le parent étranger - et sois sur que je n'éprouve aucun plaisir à te contredire :(

    http://www.chinalawblog.com/2006/08/chinas_child_custody_laws_dual.html
     
  11. mike

    mike Grandmaster M.
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    Il perdra la nationalite chinoise car c'est purement illegal d'avoir la double nationalite en Chine. Certains parents se sont fait avoir en montrant les deux passeports de leurs enfants lorsqu'ils sortaient (ou entraient) en chine. Ne pouvant pas toucher a la nationalite francaise (logique), ils suppriment donc logiquement la chinoise. Ce qui n'est pas non plus un drame en soit.
    Maintenant oui, je ne sais pas comment le parent chinois peut lui obtenir un visa. Peut etre que c'est plus simple que je l'imagine, mais ca sera toujours plus contraignant que lorsque l'enfant etait chinois.
     
  12. Marc08

    Marc08 Membre Bronze

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    As tu lu le lien que j'ai donné ? Il evoque des enfants de nationalité chinoise aux yeux de la loi chinoise malgré que ces enfants aient par ailleurs la nationalité américaine.

    Par ailleurs mon épouse - qui n'est certainement pas juriste, mais pour l'instant toutes les infos collectées sur le net pointent au peu de problemes rencontrés par le parent chinois pour garder son enfant en Chine - apres avoit fait des recherches sur les sites chinois, m'a parlé aussi d'enfants de chinois considérés chinois par les autorités chinois aprés leur retour en chine. Soit cela, soit la facilité de leur obtenir un permis de séjour, mais Tutti Tutti, Marc08 et les autres interesses ont interet a rechercher d'autres options s'ils veulent se garantir la proximité de leur progéniture en cas de divorce avec un chinois
     
    #12 Marc08, 31 Mai 2010
    Dernière édition: 31 Mai 2010
  13. bei

    bei Ange

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    Bonjour,

    La question en cas de divorce n'est peut-etre pas qui va arracher la garde de l'enfant et l'emporter mais d'abord chercher quelle est la meilleure solution pour son avenir.
     
  14. bei

    bei Ange

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    La loi sur le divorce en Chine

    Paru le : 18 juin 2009/ Dernière mise à jour : 30 avril 2009
    La loi sur le mariage, adoptée au 9e Congrès (28 avril 2001) aborde également la question du divorce.
    (Traduction officieuse)

    Art. 31
    Le divorce doit être accordé si les deux époux le souhaitent ensemble. Les deux parties doivent présenter leur requête au bureau d’enregistrement des mariages. Ce bureau, après avoir vérifié que le divorce est désiré par les deux parties et que des arrangements réciproques ont été conclus pour régler les questions relatives aux enfants et aux biens, délivre l’attestation de divorce.

    Art. 32
    Si une seule des parties souhaite le divorce, cette partie peut en appeler directement à un tribunal pour mettre en œuvre la procédure de divorce.
    Le tribunal peut solliciter une médiation entre les parties. Le divorce sera prononcé si la médiation échoue en raison de la disparition de l’affection mutuelle.
    Le divorce peut être prononcé si la médiation échoue pour l’une des raisons suivantes :

    1. Bigamie ou cohabitation d’une personne mariée avec une tierce personne ;
    2. Violence domestique, mauvais traitements ou abandon du domicile conjugal ;
    3. Habitudes mauvaises, usage de stupéfiants qui persiste malgré des admonestations répétées ;
    4. Séparation causée par l’incompatibilité, ayant duré au moins deux ans ;
    5. Toutes autres circonstances ayant entraîné la disparition de l’affection.
    Le divorce sera prononcé si une partie est déclarée manquante et que l’autre partie, de ce fait, introduit une action en divorce.

    Art. 33
    Si l’épouse d’un militaire d’active souhaite le divorce, le consentement du militaire doit être obtenu, sauf si celui-ci a commis une faute sérieuse.

    Art.34
    Le mari ne peut solliciter le divorce quand son épouse est enceinte, ou bien dans l’année qui suit la naissance d’un enfant, ou encore dans les 6 mois suivant une interruption de grossesse. Cette restriction ne s’applique pas lorsque l’épouse demande le divorce ou lorsque le tribunal estime qu’il est nécessaire de prononcer le divorce sollicité par le mari.

    Art. 35
    Si, après le divorce, les deux parties souhaitent reprendre leur vie conjointe, ils doivent enregistrer un nouveau mariage au bureau des mariages.

    Art.36
    Les relations entre les parents et les enfants ne doivent pas prendre fin en raison du divorce des parents. Après le divorce, même s’ils ont été placés sous la garde du père ou de la mère, les enfants sont toujours considérés comme les enfants des deux parents.
    Après le divorce, les deux parents ont encore le droit et le devoir d’élever et d’éduquer leurs enfants.
    En principe, la mère aura la garde des enfants non sevrés (allaitant) après le divorce. Si un désaccord surgit entre les deux parties au sujet de la garde des enfants sevrés, sans qu’il leur soit possible de trouver un arrangement, le tribunal prononcera une décision à cet égard, conforme aux intérêts et aux droits des enfants et des parents.

    Art. 37
    Si, après le divorce, une partie a reçu la garde d’un enfant, l’autre parent doit assumer partie ou totalité des dépenses relatives à l’éducation et à l’entretien de l’enfant. Les deux parties doivent parvenir à trouver un accord concernant le montant et la durée de versement des frais à payer. En cas de désaccord, le tribunal prononcera un jugement.
    L’accord conjoint ou le jugement du tribunal concernant les dépenses relatives à l’éducation et à l’entretien ne doit pas faire obstacle à ce que l’enfant puisse présenter une requête raisonnable, si nécessaire, à l’autre parent pour un montant supérieur à celui qui avait été décidé.

    Art. 38
    Après le divorce, le père ou la mère qui n’a pas la garde de l’enfant doit avoir le droit de lui rendre visite, et l’autre partie a le devoir de lui prêter assistance à cet effet.
    Les parents devront se mettre d’accord au sujet des dates et circonstances dans lesquelles s’exerce le droit de visite. En cas de désaccord, le tribunal prononcera un jugement.
    Si le père ou la mère rend visite aux enfants au détriment de leur santé mentale ou physique, le tribunal peut suspendre le droit de visite. Ce droit sera rétabli dès que la raison de sa suspension aura disparu.

    Art. 39
    Au moment du divorce, les questions relatives à la propriété commune du mari et de l’épouse doivent se régler par accord entre les deux parties. En cas de désaccord, le tribunal rendra un jugement, qui prendra en considération l’état actuel de la propriété, sur le principe de la protection des droits et intérêts de l’épouse et des enfants.

    Art. 40
    Selon un accord conclu par le couple, les biens acquis durant leur mariage peuvent être en possession séparée. Si une des parties est chargée de devoirs plus importants, comme la garde des enfants, les soins aux personnes âgées de la famille, l’aide à l’activité professionnelle du conjoint, celle ci peut obtenir au moment du divorce une compensation de la part de l’autre partie.

    Art. 41
    Au moment du divorce, les dettes accumulées par le mari ou la femme durant le mariage ne doivent pas être supportées par la communauté. Si leurs biens ne permettent pas d’éteindre les dettes ou encore si les biens sont en possession séparée, les deux parties doivent trouver un accord pour payer les dettes. En cas de désaccord, le tribunal prononcera un jugement.

    Art. 42
    Si, au moment du divorce, une des parties a des difficultés pour subvenir à ses besoins, l’autre partie doit l’assister. Si un accord ne peut être trouvé, le tribunal prononcera un jugement.

    http://www.consulfrance-canton.org/La-loi-sur-le-divorce-en-Chine.html
     
    #14 bei, 1 Juin 2010
    Dernière édition: 1 Juin 2010
  15. beliou

    beliou Membre Gold

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    Si sa nouvelle compagne est chinoise, il vaut mieux que vous obteniez la garde de votre enfant.
    En effet, l'attitude d'une chinoise moyenne vis-à-vis de l'enfant de son compagnon chinois issu d'une précédente relation est souvent négative.
    Essayez si possible de trouver un accord pour qu'il y ait une garde commune mais que la résidence permanente de votre petite fille soit la vôtre. Invoquer le fait que cela vaut mieux pour sa nouvelle vie de couple et pour la vie de votre enfant.

    De plus, il vaut mieux prévenir que guérir, il n'est donc pas inutile d'aller consulter un avocat pour savoir à quels risques vous vous exposez si le père décide d'être moins coopératif dans le futur.

    Bon courage dans cette épreuve
     
  16. tutti

    tutti Guest

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    merci beaucoup
     
  17. parapluie

    parapluie Dieu suprême

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    salut

    j'évite d'ouvrir un nouveau sujet
    j'avais vu un sujet sur comment prévenir l'enlèvement international d'enfant, mais je ne le retrouve plus

    cas
    couple franco chinois en instance de divorce en france
    le parent français a le passeport français de l'enfant, le parent chinois a le passeport chinois de l'enfant

    est ce qu'il est possible de prévenir la police aux frontière de la situation et que si le parent chinois essaye de sortir l'enfant avec le passeport chinois ils l'en empêche

    c'est pas une situation de crise, juste une question à une possibilité du des tensions actuelles du couple
     
  18. - Résistons -

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    #18 - Résistons -, 12 Janvier 2016
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  19. xiongmao

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    D'ailleurs on a pas eu la reponse dans ce tread, est-ce que la mere peut rester en Chine ? J'imagine du coup qu'elle doit passer sur un visa de travail?
     
  20. - Résistons -

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    Resident permit regroupement familial lie a l enfant. Pas forcement besoin de visa travail.
    Le RP conjoint, on l appelle comme ca mais c est en fait aujourd hui RP regroupement familial:
    Epoux/se
    Enfant
    Parent
    grand parent
    Petits enfants
    Freres et soeurs

    (On devrait arreter de l appeler visa/RP conjoint d ailleurs. On dervait partir sur: RP regroupement familial en tant que conjoint ou enfant parent... de citoyen chinois residant en Chine ou citoyen etranger ayant la carte verte)
     

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