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E-commerce Chine/UE et TVA

Discussion dans 'Business en Chine : Conseils' créé par fruitbird2003@yahoo.com, 10 Novembre 2009.

  1. fruitbird2003@yahoo.com

    Inscrit:
    10 Novembre 2009
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    Bonjour ma question rejoint celle (ancienne déjà) posée par Davdav mais avec un "twist" qui je l'espère la rendra intéressante pour tous.

    Je veux faire du e-commerce en achetant en Chine. La société réalisant les achats en Chine et ensuite les ventes directement aux clients européens (particuliers, non assujettis à la TVA) sera à Hong Kong. Un trader, pour le moment, rien de plus classique me direz vous.

    Ce que j'ai du mal à calibrer est comment importer un container, contenant disons 50 commandes de particuliers à livrer directement chez eux.
    Je peux déléguer à mon transitaire la tâche mais vu qu'il y a 50 clients finaux, les douanes vont-elles accepter de faire une déclaration sur base de chacune des factures commerciales de la société HK avec chacun des clients individuels destinataires?
    Est-ce que le transitaire peut faire une opération globale d'import pour le container (pour faire simple, tous les produits à l'intérieur sont identiques et proviennent du même fournisseur chinois)?
    Ou faut-il un jeu de documents (fact.comm./BLading/PList/Cert.Orig) pour chaque client final? Donc 50 jeux de documents? Cela enchérirait considérablement les transactions.
    anim_dead
    En résumé, je ne veux pas créer une structure en France pour réaliser l'import du container en achetant les biens à la société HK pour ensuite les vendre par commandes individuelles avec gestion et financement de la TVA payée/collectée.

    Vos lumières, opinions et partages d'expérience sur le sujet sont bienvenues, merci d'avance
     
  2. Zonguoman

    Zonguoman Membre Bronze

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    En attendant que quelqu'un de plus spécialiste que moi te répondes, je ne crois pas prendre de risque en disant que en tant que français vendant à des français, tu dois avoir un RC en France et collecter la TVA due au fisc...
     
  3. nicolas.sh

    nicolas.sh Guest

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    Vente en ligne

    Bonjour,

    Vous devrez avoir une société en France si vous vendez sur le marché français pour des ventes à des particuliers.
     
  4. lepetitshanghaien

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    Vente en France

    La TVA devra être collectée sur les ventes en France.
     
  5. cyrielle01

    cyrielle01 Membre Silver

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    bonjour,
    J'ai un peu le meme problème. J'ai ma société basée à HK et je vends directement par Internet à des particuliers en France. Ma question est lorsque les colis sont envoyés en france, qui va payer la TVA? Moi ou le client? Les colis seront envoyés par ems ou DHL, à ce moment là ce sont les transporteurs qui vont faire la déclaration de douanes ou pas?
    Ils vont mieux que je vende mes produits ttc et que je me charge de payer la TVA nan? Car si c'est à la charge du client, ça risque d'être trop contraignant sachant que ce sont des particuliers.
    Merci pour votre aide parceque j'avoue que je suis un peu paumé avec cette histoire de tva.

    Cyrielle
     
  6. AlexU

    AlexU Membre Bronze

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    Cyrielle, si tu passes par un transitaire (DHL, EMS, etc...) c'est lui en général qui effectuera les opération de dédouanement ainsi que la TVA, il te le refacturera ensuite.
     
  7. expert2chine

    expert2chine Membre Actif

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    - to Fruitbird2003:
    Vaut mieux que tu trouves une société réceptionne tes produits et de distribuer aux clients finals, sachons que les frais de dossier en France coût très chers et cela n'est pas faisable. Sinon tu peux faire comme cyrielle01

    - to Cyrielle01:
    Tu as peut-etre deux chooses à penser:
    - Droit de douane: ?% cela selon tes produits et le code Taric que tu déclares
    - TVA 19.6%

    Si non, c'est le client final paye la taxe et le droit de douane

    Bon courage...
     
  8. cyrielle01

    cyrielle01 Membre Silver

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    oui je sais les frais de dédouanements et la tva, mais je pense que le plus simple a faire est de faire payer le client final pour la tva. Ca sera en fait inclus dans les frais de transports.
    merci
     

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