Bonjour a tous,
Un de nos employes nous a fait parvenir sa demission il y'a environ 2 semaines et devrait quitter l'entreprise d'ici 2 semaines une fois sa notice period terminee. L'employe est etranger, a toujours fournis du bon travail, travaillait pour nous depuis 3 ans et s'est toujours vu payer un bonus annuel a hauteur d'un mois de salaire. Le point concernant le bonus dans son contrat est mentionne de la maniere suivante: "The Employee may receive bonus from the Company in an amount (if any) as determined by the Company at its sole discretion based on the performance of the Company and the Employee as well as other factors."
Cet employe nous a demandé de lui payer un bonus au titre de 2019, calculé au prorata entre le debut de l'annee et son future depart de l'entreprise ce que nous avons refuse de faire.
L'employe menace desormais de nous trainer au tribunal car il estime qu'un bonus lui est du. J'ai pu lire certains cas sur internet ou l'employé avait effectivement "gagné" devant les tribunaux dans des cas similaires.
Ma question est: peut il vraiment pretendre a un bonus? Le contrat dit clairment que ce bonus est discretionary. Peut il nous attaquer aujourd'hui ou, autre cas de figure, en Fevrier lorsque le bonus annuel sera payé aux autres employés (il est ami avec de nombreux employes et sera forcement mis au courant qu'un bonus au titre de 2019 a ete paye).
J'espere avoir ete clair.
Merci,
Pierre
Un de nos employes nous a fait parvenir sa demission il y'a environ 2 semaines et devrait quitter l'entreprise d'ici 2 semaines une fois sa notice period terminee. L'employe est etranger, a toujours fournis du bon travail, travaillait pour nous depuis 3 ans et s'est toujours vu payer un bonus annuel a hauteur d'un mois de salaire. Le point concernant le bonus dans son contrat est mentionne de la maniere suivante: "The Employee may receive bonus from the Company in an amount (if any) as determined by the Company at its sole discretion based on the performance of the Company and the Employee as well as other factors."
Cet employe nous a demandé de lui payer un bonus au titre de 2019, calculé au prorata entre le debut de l'annee et son future depart de l'entreprise ce que nous avons refuse de faire.
L'employe menace desormais de nous trainer au tribunal car il estime qu'un bonus lui est du. J'ai pu lire certains cas sur internet ou l'employé avait effectivement "gagné" devant les tribunaux dans des cas similaires.
Ma question est: peut il vraiment pretendre a un bonus? Le contrat dit clairment que ce bonus est discretionary. Peut il nous attaquer aujourd'hui ou, autre cas de figure, en Fevrier lorsque le bonus annuel sera payé aux autres employés (il est ami avec de nombreux employes et sera forcement mis au courant qu'un bonus au titre de 2019 a ete paye).
J'espere avoir ete clair.
Merci,
Pierre