DDP et TVA

  • Auteur de la discussion Henri Operneaux
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Henri Operneaux

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11 Avr 2014
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#1
Bonjour à Tous ,

voila je suis en négociation pour acheter des produits en chine, et l'usine me chiffre en DDP mais voila je n'arrive pas a cerner comment ou intervient la TVA ...

car pour moi comme il me chiffre en DDP je réceptionne la marchandise en France donc je pensais avec la TVA 20% devrait apparaître sur le devis non ??

donc ma question est simple est ce qu'un vendeur chinois quand il vend en DDP il me vend HT ou TTC (TVA20% inclus) ??

Merci de vos reponses,
 
ChrisHK

ChrisHK

Alpha & Oméga
27 Déc 2013
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Hong Kong et Shanghai
#2
Avec un Incoterm DDP, le vendeur doit payer la TVA , sauf si l'Incoterm est "DDP VAT UNPAID".

La récupération de TVA étant souvent compliquée pour le vendeur (nécessité d'avoir un représentant fiscal en France), il est souvent préférable d'utiliser la formule DDP VAT UNPAID.
 
lafoy-china

lafoy-china

Alpha & Oméga
Membre du personnel
#3
Bonjour Henri
Ne vous posez meme pas des questions pareilles , soit votre vendeur est un rigolo soit un escroc qui jongle avec votre tresorerie .
On ne paye jamais les taxes en avances Tva & Taric , vous pouvez acheter en DAP dans ce cas la tout est inclu et il vous restera a acquitter les taxes et tva a l'arrivee des marchandises chez vous , les transitaires ont l'habitude de ce mode d'incoterm .
Je vous conseille pour ma part d'acheter en FOB ( maitrise des couts de transports) .
Vous avez un minimum d' infos ICI .
 
Dernière édition:
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Henri Operneaux

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11 Avr 2014
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#4
Merci pour vos reponses,
Donc clairement DDP VAT UNPAID est la meilleur option
pour de la livraison tout compris sans ce prendre la tête avec l'administratif

par contre je doit payer la TVA a la douane du port ??? sinon ça reste bloquer au port ? ou je peut me faire livrer et acquitté la tva apres ?



si c'est l’expéditeur qui paie la TVA moi je suis obliger de sortir de la treso dans les acomptes donc lui gagne de la treeso et moi j'en perd ...:(

merci lafoy pour tes conseils pour une première livraison je fait du DDP je veut juste mes produits ensuite si cela ce perennise je passerais en FOB.
 
E

euroterminal

Membre Bronze
14 Août 2012
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#5
Bonjour Henri,

Oui vous devrez dans ce cas payer la TVA lors du dédouanement, le reste étant (droits, formalités...) étant a charge de votre fournisseur.

Pour information sur ce type de condition de vente, vous ne maitrisez pas le transport maritime contrairement a un FOB.

bonne journée
 
D

dedeenchine

Membre Platinum
04 Oct 2008
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Changzhou, Jiangsu
#6
Bonjour Henri,

Pour une premiere livraison vous devriez deja acheter en FOB, pourquoi attendre? De plus vous n auriez pas a vous poser ces questions, tour serait plus simple... Ensuite, votre transitaire vous demandera de regler les taxes avant l arrivee du navire ou juste apres mais surement pas apres reception pour une premiere commande car ils vous les avancent et vous les refacturent ensuite, hormis si vous avez de tres tres bonnes relations et une histoire avec eux.

@ChrisHK VAT TVA UNPAID ----> WTF As tu deja fait ca? Ca doit etre un sacre bricolage...

Bonne journee
 
H

Henri Operneaux

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11 Avr 2014
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#7
vu les retour que j'ais l’expéditeur n'ayant pas de bureau en France ne paie pas la TVA
c'est donc a moi de la payer

ce qui correspond bien a DDP VATunpaid

donc il me vend HT et moi je paie la TVA au moment des frais liberatoire de la douane

decidement rien n'est simple !! ...
 
Tapir

Tapir

Demi-dieu
Membre du personnel
Modérateur
23 Oct 2005
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partout ou il y a a manger
#9
Cela me surprend qu'une usine chinoise vous livre en DDP, faites bien le tour de la question avant de payer quoique ce soit. Comme ecrit plus haut, il est beaucoup plus simple pour vous d'acheter en FOB et de faire gérer le reste par un transporteur de votre choix.
 
H

Henri Operneaux

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11 Avr 2014
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#10
oui la je suis sur que tout seras payer l’expéditeur n'est pas un inconnu.
ont ce connais depuis plusieurs années et pas que par correspondance ;)
e je sais que ce genre de relationnel n'est pas évident en chine.
il m'a transmis les coordonnées de la partie française du transporteur ce qui ma permis de contrôler que tout a bien été chiffré.
d'ailleurs eux aussi m'ont dit que si un expéditeur chinois paie la TVA il la récupère pas a moins d'avoir un bureau France.
je suis pas comptable a chacun son metier :)

mais bêtement je pensais que pour un produit TTC 100+20 l’expéditeur me vend 120 et moi derrière j’enchaîne..

si au depard je voulais DDP tva inclus c'est juste pour pas me compliqué la vie le temps de mettre en place une organisation plus adapté ....

car de mon expérience passé y très souvent un grain de sable dans l'engrenage du dédouanement ... ou transport
 
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dedeenchine

Membre Platinum
04 Oct 2008
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Changzhou, Jiangsu
#11
il m'a transmis les coordonnées de la partie française du transporteur ce qui ma permis de contrôler que tout a bien été chiffré.
d'ailleurs eux aussi m'ont dit que si un expéditeur chinois paie la TVA il la récupère pas a moins d'avoir un bureau France.
je suis pas comptable a chacun son metier :)

mais bêtement je pensais que pour un produit TTC 100+20 l’expéditeur me vend 120 et moi derrière j’enchaîne..

si au depard je voulais DDP tva inclus c'est juste pour pas me compliqué la vie le temps de mettre en place une organisation plus adapté ....

car de mon expérience passé y très souvent un grain de sable dans l'engrenage du dédouanement ... ou transport
Vous connaissez le transporteur mais vous voulez tout de meme acheter en DDP??? Suis pas comptable non plus mais votre calcul m a perdu...:hum:

Pour le dedouanement, si vous avez tous les documents, il ne devrait pas y avoir de soucis, vous en etes toujours responsables a priori meme avec cet incoterm bricole... Et c est vous qui donnerez les docs au transitaire ( a confirmer tout de meme ...) Donc le fait qu il paye le transport n y change rien, mais le grain de sable pourrait se transformer en grosse pierre Dans tous les cas l incoterm DDP TVA UNPAID risque davantage de faire tiquer les douaniers que FOB surtout si vous importez peu, et cela ne change rien aux soucis que vous pourriez avoir a reception surtout si la marchandise est deja payee.

En tout cas bonne chance et n hesitez pas a revenir nous dire comment ca s est passe, ca m interesse...
 
G

gaby loisirs

Guest
#12
Bonjour, je vais me faire importer du materiel de chine 5 ou 6 CBM au Havre ou Marseille qui arrivera en DDU, je suis a la recherche d un transitaire pour le dechargement, dedouanement et transport jusqu a Saint Etienne( dep.42)
Est ce mieux pour moi de prendre du FOB? Connaissez vous des transitaires, je suis un peu perdu car j ai toujours fait venir par avion
J ai un avantage, la relation de confiance avec mon exportatatrice
Merci d avance , et de m indiquer tout ca a mon adresse gabyloisirs@gmail.com et si une ame genereuse pouvait me laisser son numero de telephone pour discuter de ca l histoire d un petit quart d heure
Encore merci
 
D

dedeenchine

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04 Oct 2008
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#13
Bonjour,

Si votre commande arrive a Marseille ou Le Havre, c est du CIF et pas du DDU. Je vous conseille egalement de passer en FOB et de laisser un seul transitaire regler le transport du port de depart jusqu a votre entrepot. Si vous souhaitez le nom d un bon transitaire contactez moi en MP.
 
G

gaby loisirs

Guest
#14
Bonjour,
Merci a toi
Le fob a l air conseille.
La partie vendeur coûte elle cher pour 6 cbm jusqu'à son port si je comprend bien
Merci c est très sympa de m indiquer le nom d un transitaire.

Si votre commande arrive a Marseille ou Le Havre, c est du CIF et pas du DDU. Je vous conseille egalement de passer en FOB et de laisser un seul transitaire regler le transport du port de depart jusqu a votre entrepot. Si vous souhaitez le nom d un bon transitaire contactez moi en MP.
 
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Le Pygargue

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07 Mar 2018
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#16
Bonjour ,

Je suis expert en Douanes et je conseille les industriels en France.
Je conseille pour des premiers achats en Chine d'acheter en DAP en mentionnant le transitaire que l'acheteur a choisi pour le dedouannement et en communiquant au fournisseur chinois l'ensemble des mentions sur la facture ( code douane HS , origine , incoterm , designation exacte de la marchandise , valeur du transport , poids brut ,poids net , quantité ) et les documents necessaires ( certificat d origine , liste de colisage .
D'autre part il est plus que conseillé d'envoyer avant l'expedition de Chine une société de surveillance pour valider que les marchandises achetées cont bien conformes à la commande et que les conditions de production repondent aux normes internationales ( exemple sur le travail ....)
Au prealable avec mon transitaire en France et le numéro HS + designation exacte de la marchandise je verifie le montant des droits de douane que j'aurai à payé et si je ne suis pas soumis à d'autres obligations ( ex application de normes europeennes obligatoires ou licence d'importation).
Je valide que le prix de revient total est bien competitif.
Je me rapproche de mon transitaire France et negocie avec lui le cout du dedouannement et les délais que j'aurai pour lui payer les droits de douanes et TVA qu'il aura avance via son crédit d'enlevement

Et voila en trés raccourci