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DAU et nomenclature TARIC

Discussion dans 'Business en Chine : Conseils' créé par AlexU, 21 Octobre 2009.

  1. AlexU

    AlexU Membre Bronze

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    Bonjour à tous, je me renseigne en ce moment sur les formalités douanières concernant l'importation de la Chine vers la France.

    En fouillant sur le net ainsi que sur ce forum (qui au passage fourmille d'informations utiles, merci aux différents acteurs) j'ai compris qu'il fallait faire sa déclaration par l'intermédiaire du document administratif unique, disponible chez des imprimeurs agréés.

    Là ca se complique, dans le cas d'une importation d'un pays tiers (hors UE) vers la France, je sais que seulement 3 feuillets sont à remplir mais les autres ? on les laisse vierges ? Qui remplit ce document ? J'ai cru comprendre que le transitaire s'occupait de cela, est-ce vraiment le cas ?

    Concernant la nomenclature TARIC, qui va déterminer les droits de douane applicables, j'ai pu chercher sur le site europa et trouver une nomenclature correspondant "à peu près" à la marchandise mais comment etre sûr que c'est la bonne ? Qui décide in fine de cette nomenclature ? Est-ce la douane au controle import qui détermine cela à partir de la description sur le DAU ? Et-ce nous même qui la fournissons sur le DAU, la douane se contentant de vérifier la conformité et d'appliquer les droits correspondants ?

    Voilà j'espère que mes questions sont assez claires, en tous cas elles expriment la confusion dans mon esprit à ce sujet et vous remercie par avance de bien vouloir m'éclairer
     
  2. lafoy-china

    lafoy-china Alpha & Oméga
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    Bonjour

    De ton cote tu ne touche a rien ,tu defini l'incoterm avec le fabricant et c'est tout* ... Exw ,Fob ou Cif apres c'est le boulot de ton transitaire .

    1/ Pour importer de Chine il faut un transitaire dans tout les cas et des 2 cotes et il s'occupe de tout jusqu'a la livraison a ton domicile .
    2/ Le code douane de chaque article (HS code ) est fourni par le fabricant generalement ,verifie par le transitaire rapport a l'invoice et a la BL ,ce code est ensuite adapte au Taric en europe et defini la taxe d'importation .

    La partie transport en import ou export est tres compliquee en admnistratif et logistique de plus il faut etre agree par les douanes ,et meme avec ma petite experience je serais incapable de faire le dedouanement .

    *A part si tu ramene ton produit dans une valise avec toi , et encore pas dans tout les cas ,nous avions rapporte du Japon dans le milieu des annees 1990 un peu +de 500 jeux videos Sega et Sony ,memory card et autres petits accessoires dans 2 grosses valises , et la douane nous a fait choisir un transitaire** pour proceder au dedouanement ,nos jeux on ete livres 2 jours plus tard par ce meme transitaire , on a jamais recommence l'operation car a la fin la surtaxe de poids bagages et de la facon que ce transitaire nous a appuye financierement on a fait du DHL direct par la suite .

    **Evidemment le notre n'etait pas dans la liste agree par la douane pour ce genre d'import direct .

    :chinois:
     
    #2 lafoy-china, 21 Octobre 2009
    Dernière édition: 21 Octobre 2009
  3. AlexU

    AlexU Membre Bronze

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    Merci à toi Lafoy-China de nous faire partager ton expérience et tes connaissances, sur ce sujet et d'autres, tes conseils sont toujours clairs et précis, cela m'est d'une grande aide dans la mise en place de mon activité.

    Donc si j'ai bien compris, c'est le transitaire qui s'occupe du dédouanement, ca m'enlève un poids ça car j'avoue que je me suis senti extrêmement seul devant un exemple de formulaire DAU.

    Bon je me sens en forme aujourd'hui et me permet d'abuser :

    Existe-t-il une méthode de conversion entre le HS code et la nomenclature TARIC ? Ceci afin de connaître à l'avance à partir du HS code que me transmettra le fournisseur les droits de douane imputables sur ma marchandise, au moins histoire d'avoir un ordre d'idée.

    Aussi et là il s'agit juste d'une confirmation : les droits de douanes sont bien calculés sur la base CIF ?
     
  4. 钟馗神

    钟馗神 Membre Silver

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    salut je suis moi même sans grand résulta à la recherche d'un transitaire
    les premiers des français ont tentés de m'escroquer sur les ratios m3/poid
    ex 10m3 2500kg alors qu'en réalité ma charge poids ne dépasse pas 100kg (jouet)
    les chinois c'est plus inquiétant car il me disent aucun problème mais ils refusent de régler les formalités douanes DAU
    si quelqu'un à une petite expérience dans l'import des jouets et pour remplir le DAU je suis preneur
     

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