Comment s'acquiter de la taxe sisvel

  • Auteur de la discussion jpj
  • Date de début
1
J

jpj

Membre Bronze
13 Nov 2008
1
24
#1
Bonjour a toutes et à tous,
Je suis sur le point d'importer des lecteurs MP4 sytle ipod de chine, le fournisseur m'a parlé de la taxe sisvel sur la licence mp3. Quelqu'un peut me dire quel est son montant et à qui doit -on la payer? (douanes françaises ou au fournisseur)
J'ai également une autre question, y' a-t-il un risque de saisie par les douanes pour contrefaçons car ceux-ci ressemblent bcp aux ipod de chez apple même si aucun logo n'est apposé dessus.

Merci d'avance pour vos eclaircissements.
 
T

tolochenaz

Membre Bronze
02 Oct 2008
27
31
suisse
#2
Bonjour,

meme si il n'a pas marque la nom de ipod original si la forme identique ou presque identique (par exmemple, vetement il faut avoir ver 7 points differents) sinon ce sera une contrefacon


Faites attention surtout si vous achetez des quantites importants, la control de douane pour les produits digitals pourraient tres facilement etre controlee surtout venant de la Chine..


bonne continuation
Bonjour a toutes et à tous,
Je suis sur le point d'importer des lecteurs MP4 sytle ipod de chine, le fournisseur m'a parlé de la taxe sisvel sur la licence mp3. Quelqu'un peut me dire quel est son montant et à qui doit -on la payer? (douanes françaises ou au fournisseur)
J'ai également une autre question, y' a-t-il un risque de saisie par les douanes pour contrefaçons car ceux-ci ressemblent bcp aux ipod de chez apple même si aucun logo n'est apposé dessus.

Merci d'avance pour vos eclaircissements.
 
L

LeTian

Membre Bronze
26 Fev 2009
1
24
#3
Sisvel

Il ne s'agit pas vraiment d'une taxe mais d'une prise de Licence auprès de l'agent italien Sisvel (voir www.sisvel.it).
Celà coûte de l'ordre de 0.5 € par lecteur importé et vendu comme le font tous les revendeurs légaux de tels baladeurs.
Cordialement,
Letian