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Abandon de la nationalité chinoise

Discussion dans 'Formalités administratives Chine' créé par Un humain..., 8 Août 2014.

  1. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Sauf que l enfant est née en Chine et doit se conformer aux lois chinoises du fait que un de ses parents est chinois. L intervention du consulat va pas peser lourd.
    Sur votre dernier phrase, a l image du système français... Je crois qu ils s en foutent éperdument du citoyen lambda. Attention, je ne veux pas balancer sur les personnes qui bossent au consulat qui font ce qu ils peuvent et qui doivent certainement répondent a des prérogatives. Mais le système, dans son ensemble , est a revoir.
     
  2. Mathieu

    Mathieu Alpha & Oméga
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    En l'espèce l'enfant est bien né en Chine d'un parent chinois et donc il est chinois. La France ne peut rien y faire...

    La nationalité chinois a été acquise légalement, c'est juste la procédure d'abandon qui semble se compliquer et tant que l'abandon n'est pas effectif, l'enfant reste chinois, né en Chine et toujours sur le sol chinois.

    IMO il y a plus à gagner à trouver un autre agent qui puisse gérer l'affaire différemment.
     
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    #42 Mathieu, 12 Août 2014
    Dernière édition: 12 Août 2014
  3. cogito

    cogito Membre Gold

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    Je suis d'accord du point de vue des autorités chinoises.

    Mais de l'autre côté, l'enfant a été enregistrée au consulat de France, par son père français. Consulat qui a attribué la nationalité française à l'enfant par filiation. Et lui a remis un passeport (sur lequel figure des visas chinois), de point de vue de la loi française cette nationalité française est inaliénable.

    Au regard de la loi française, des autorités françaises, de l'Etat français cette enfant est française et bien sûr que la France peut et doit faire quelque chose.

    Le statut de ressortissant français, la nationalité française, le passeport français... ne se bradent pas.

    Comment un consulat, représentation administrative des français à l'étranger, peut attribuer la nationalité française à un enfant un jour, et l'ôter ou ne pas la reconnaître le lendemain ? Ca n'a aucun sens, c'est anticonstitutionnel et ça n'existe pas dans les annales du Conseil d'Etat (parmi les rares cas de déchéance de la nationalité).

    Ce cas est discuté sur le forum, mais il devrait bénéficier d'une exposition bien plus grande : politique, médiatique et diplomatique, car il remet en question des droits fondamentaux. (N'a-t-on pas élu des conseillers consulaires ?) Surtout que ces situations (nationalités des enfants de couples binationaux) vont être de plus en plus fréquentes...
     
  4. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Ce cas a été déjà discuté dans un sujet très similaire de celui de Fabien et un autre un peu moins comparable, de mémoire au PSB de Wuhan, quand les agents chinois avaient carrément confisqué le passeport français. On n a jamais eu de retour, dommage.
     
  5. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Une chose aussi, le visa appose sur le passeport chinois est une tolérance, une aide mais n est en rien officiel.
     
  6. Un humain...

    Un humain... Guest

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  7. FabienA

    FabienA Apprenti

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    Voilà les dernières nouvelles:
    Il est clairement impossible pour notre fille d'avoir un nouveau visa en Chine: Hangzhou refuse tant qu'elle n'a pas abandonné la nationalité chinoise - pour Hangzhou elle est chinoise (ce qu'on ne peut pas faire car Shanghai a une exigence "déraisonnable" pour accepter le dossier) et Shanghai ne veut pas traiter son cas tant que son problème n'est pas régularisé - pour Shanghai elle est française.

    La bonne nouvelle est que Shanghai pourrait accepter de continuer a lui émettre l'exit/entry permit. Cela nous permettrait de sortir de Chine et de continuer a vivre normalement. Cela nous permettrait surtout de sortir de lui obtenir un visa chinois dans un consulat hors de Chine (disons la france). Ensuite Shanghai pourrait lui transformer son visa en permis de résidence.
    Mais ce n'est pas encore sur que Shanghai accepte de fournir un exit/entry permit. On va essayer.

    J'ai contacté le consulat concernant mon problème. Ils ont été très réactifs. Ils m'ont conseillé de prendre un avocat - a voir - mais surtout ils sont très surpris par les exigences de Shanghai pour abandonner la nationalité chinoise. Le consulat me demande la preuve écrite de cette exigence (que nous allons demander en même temps que nous déposerons le dossier pour l'entry/exit permit). Le consulat voudrait alors en parler aux autorités chinoises.

    La suite dans quelques jours.
     
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  8. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Bonjour Fabien,
    J attendais votre retour pour dire une chose:
    J ai eu le PSB de Shanghai au téléphone hier. La loi n a pas change sur "qui est éligible ou non pour l abandon de la nationalité chinoise". Je ne sais pas qui a pu vous dire ça? Sachant que je continue ne pouvant me satisfaire d un seul interlocuteur. :)

    De plus, dans votre cas, votre fille, si considérée comme française par shanghai, est ou sera, quels sont les dates de son visa actuel? dans l illégalité sur le territoire chinois.

    De plus, cela me parait très surprenant qu a Hangzhou on la considère comme chinoise et a shanghai comme française. Il y a réellement un truc qui cloche et qui me parait impossible, même en Chine :)

    C est une bonne nouvelle de la part du consulat même si il vous renvoie vers un avocat et ne peut pas faire grand chose.

    Et enfin: "Cela nous permettrait surtout de sortir de lui obtenir un visa chinois dans un consulat hors de Chine (disons la france). Ensuite Shanghai pourrait lui transformer son visa en permis de résidence."
    D une, c est la France et pas ailleurs.
    Mais deux, j avoue ne pas comprendre les autorités de Shanghai si elles vous ont dit ça. Votre fille a quel titre de séjour actuellement? Si pas de titre, illégal ou alors chinoise.
     
    #48 Un humain..., 14 Août 2014
    Dernière édition par un modérateur: 14 Août 2014
  9. FabienA

    FabienA Apprenti

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    Encore merci pour le retour.
    Il est parfois très difficile en Chine d'avoir des informations sûres.
    Nous avons appelé plusieurs fois le bureau de Shanghai et nous utilisons aussi une agence - comme on habite a Hangzhou, nous ne pouvons pas y aller tous les jours. Mais il est vrai que je suis un peu perdu.

    Nous avons prévu d'aller à Shanghai en début de semaine prochaine.
    Je vous ferai un retour à ce moment-la.
     
  10. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Ok. Mais vous savez quel est le visa de votre fille et sa validité? Si Shanghai considère votre fille comme française, j en doute, c est a vérifier.
    La Chine, oui, c est un pays aux nombreuses contradictions, aux multiples facettes, mais pas au point d inventer une loi ou de reconnaitre dans une ville une nationalité et dans une autre l autre nationalité.

    Vous vous dites perdu, je veux bien vous croire. Ca se ressent. Surtout par rapport aux multiples zones d ombres...
    . Vous etes sortis de Chine. Comment et surtout par quel PSB?
    . Le visa donne par le consulat a un citoyen chinois. (Ca a la rigueur, période de flou il y a deux et demi, ok)
    . Vous arrivez en Chine avec un visa mais ne partez pas sur un resident permit de deux ans. Pourquoi?
    . On vous renouvelle deux fois le visa mais pas une troisième fois. Alors que votre enfant devait avoir un resident permit de 2 ans si Francaise.
    . Procedure abandon de nationalité a Hangzhou avec un hukou de Shanghai
    . Refus car hukou de shanghai
    . Demande de procédure a Shanghai mais on accepte pas le dossier car epouse non résidente en France. Nouveau. Ceci dit, shanghai a cet instant reconnait que votre fille est chinoise. Etrange.
    . Shanghai, en fait, n était qu une demande d information
    . Shanghai vous dit que votre fille est française car visa chinois. Argument non recevable.
    . Shanghai vous dit après et encore, pour abandonner la nationalité chinoise, il faut être resident en France. Rebelotte, elle est chinoise a ce moment la.
    . Shanghai aujourd hui vous dit que non, elle est française et peut envisager de donner un exit permit a votre fille française qui a un visa. Si pas de visa, elle est dans l illégalité. Mais bon, sa mere est chinoise. Donc pourquoi pas de la tolérance.
    . Si pas chinoise, quel est le type de permis de séjour de votre enfant?
    . Hangzhou ne peut rien faire. Premier truc normal. Ouf. En meme temps logique, le hukou est de shanghai. (Ce qui ne les a pas empêcher de prendre le dossier 4 mois plus tôt).

    Desole pour le cote liste et strict du post mais cela peut peut être aider a comprendre.
     
  11. FabienA

    FabienA Apprenti

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    Pas de problème pour le cote liste. ;-)

    Voila les reponses:
    1) Vous etes sortis de Chine. Comment et surtout par quel PSB? Nous sommes sortis la premiere fois de Chine, 3 mois après la naissance de notre fille, grace a l'entry/exit permit. Une fois a Paris, nous avons fait un demande de visa L. A cette occasion, nous avons signe une attestation d'abandon de nationalité chinois pour notre fille. Une fois rentree en Chine, le PSB de Hangzhou a transforme son visa L en residence permit d'une durée de un an. En fait, le residence permit de ma fille est lie a mon residence permit qui est renouvelé tous les ans.
    2) . Le visa donne par le consulat a un citoyen chinois. (Ca a la rigueur, période de flou il y a deux et demi, ok) Le premier visa a été donne par le consulat de Chine a Paris. Nous avions signe une attestation d'abandon de nationalité chinoise pour l'avoir
    3) Vous arrivez en Chine avec un visa mais ne partez pas sur un resident permit de deux ans. Pourquoi? Car mon residence permit est lie mon Work Permit qui est renouvelé tous les ans. Je travaille a Hangzhou, mon residence permit est entendu tous les ans et celui de ma fille en meme temps. Son residence permit n'était donc pas lie a un regroupement familial avec sa mere (la demande aurait du être fait a Shanghai) mais lie a mon propre residence permit (et donc la demande se faisait en meme temps que la mienne, a Hangzhou).
    4) On vous renouvelle deux fois le visa mais pas une troisième fois. Alors que votre enfant devait avoir un resident permit de 2 ans si Francaise. Cf réponse 3)
    5) Procedure abandon de nationalité a Hangzhou avec un hukou de Shanghai. Oui, car le PSB de Hangzhou a accepte notre dossier sans rien dire !
    6) Refus car hukou de shanghai. Non ! Le hukou n'a pas été refuse. Le dossier a été refuse par Pekin car il venait de Hangzhou. Pekin nous a demande de le re-soumettre a Shanghai
    7) Demande de procédure a Shanghai mais on accepte pas le dossier car epouse non résidente en France. Nouveau. Ceci dit, shanghai a cet instant reconnait que votre fille est chinoise. Etrange. Oui, étrange. Le PSB de Shanghai nous dit que nous pouvons un dossier pour demander un residence permit de regroupement familial avec la mere, mais que dans ce cas il faut un visa L valide sur le passeport de notre fille (c'est ce que je traduis avec mes mots par: "Shanghai la considère française")
    8) Shanghai, en fait, n était qu une demande d information. Oui, nous n'avons pas encore essaye de déposer un dossier a Shanghai. Nous allons le faire en debut de semaine (les deux en parallèle: abandon de nationalité et exit/entry permit !)
    9) Shanghai vous dit que votre fille est française car visa chinois. Argument non recevable. Il ne le dise pas vraiment comme ca. Disons que Shanghai pourrait accepter de nous donner un residence permit (ref réponse 7) alors que Hangzhou refuse catégoriquement. C'est ce que je traduis par: elle est française pour Shanghai et chinoise pour Hangzhou
    10) Shanghai vous dit après et encore, pour abandonner la nationalité chinoise, il faut être resident en France. Rebelotte, elle est chinoise a ce moment la. Oui. L'explication du PSB est que pour abandonner la nationalité chinoise, il faut prouver que nous vivons et sommes sur le point de vivre a l'étranger. Ca me parait absurde car c'est en violation de l'article 10) sur la nationalité chinoise
    11) Shanghai aujourd hui vous dit que non, elle est française et peut envisager de donner un exit permit a votre fille française qui a un visa. Si pas de visa, elle est dans l illégalité. Mais bon, sa mere est chinoise. Donc pourquoi pas de la tolérance. C'est a peu près ca. En juin, nous avions demande un entry/exit permit qui nous avait d'abord été refuse car notre fille avait deja reçu un visa français. Nous avions négocie en expliquant que nous étions en pleine démarche d'abandon de nationalité (le dossier était lance cote Hangzhou mais n'était pas encore revenu). Shanghai avait finalement accepte (tolerance). Il semble qu'il pourrait encore accepte.
    12) Si pas chinoise, quel est le type de permis de séjour de votre enfant? Residence permit qui a expire en Avril 2014...
    13) Hangzhou ne peut rien faire. Premier truc normal. Ouf. En meme temps logique, le hukou est de shanghai. (Ce qui ne les a pas empêcher de prendre le dossier 4 mois plus tôt). Et oui....


    Au fait, nous avons une seconde petite fille nee il y a 5 mois. Elle a un passeport français, mais pas de visa. Les choses sont simples pour elle: nous pouvons nous déplacer sans problème car nous n'avons pas de souci pour avoir un entry/exit permit (pas de visa chinois sur son passeport)
     
  12. Un humain...

    Un humain... Guest

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    :ptdr::ptdr::ptdr:
    Pardon, vraiment pardon, je ne peux pas m empêcher. Surtout après tout ce que je viens de lire... Pardon, mais c est drôle la façon dont vous amenez la phrase.
    J en ai mal au bide et les larmes aux yeux. Ne le prenez pas mal, c est vraiment pas méchant.
     
  13. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Serieusement, pour la seconde, si votre volonté est la nationalité framcaise. Le mieux est d entamer la procédure d abandon maintenant et en Chine. Au moins, c est règle. Enfin en attendant d avoir plus de précisions concernant cette fameuse phrase : "Vous devez être resident en France pour lancer la procédure".
    Et ensuite si tout est enfin normal, c est a dire procédure acceptee a Shanghai, vous irez en France a ce moment et demander un visa et un reisdent permit.
     
  14. Un humain...

    Un humain... Guest

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    C est fait, c est fait, mais pourquoi l avoir rattache sur votre resident permit? Au lieu de lui donner son propre resident permit, sur son propre passeport.
    Si je regardes les situations dans votre cas, c est un point entre toutes les situations, étrange.
     
  15. FabienA

    FabienA Apprenti

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    Je suis comme ca, moi. Comme on me demande des details, j'en donne !!

    En fait, oui nous avons deja commence les demarches d'abandon de nationalité pour elle également. Le dossier nous a été retourne en meme temps que celui de sa soeur "Merci de déposer le dossier a Shanghai et non pas a Hangzhou"
     
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  16. FabienA

    FabienA Apprenti

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    Je n'ai peut-être pas été clair.
    Elle a son propre residence permit sur son propre passeport. Il est rattache au mien dans le sens que les dates de validites sont identiques aux miennes et que les démarches sont faites en meme temps. Mon work permit est d'abord renouvelé et quand c'est fait, mon residence permit et le sien sont automatiquement renouvelés.
     
  17. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Ok. Peut être que Hangzhou ne délivre que 1 an pour les enfants mixtes.
    D ailleurs, un truc hallucinant de plus,hangzhou délivre un resident permit alors que maintenant, depuis 4 mois, il dise que l enfant est chinoise.
     
  18. FabienA

    FabienA Apprenti

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    Oui, Hangzhou nous a soudainement informe en debut d'année qu'ils refuseraient de prolonger le residence permit sans un certificat d'abandon de nationalité... Et quand nous avons depose le dossier en Mars, ils nous ont dit "cela va prendre environ 12 mois"... Je crois que ca va durer plus longtemps cette affaire
     
  19. FabienA

    FabienA Apprenti

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    Hnagzhou peut surement fournir des residences permits plus longs pour les enfants mixtes.
    Mais comme mon working permit est renouvelé pour une période de un an, mon residence permit n'est valide que pour un an.
    Quant a ma fille, elle a droit a un residence permit car elle est ma fille et vit avec moi. Elle ne peut donc pas avoir un residence permit plus long que le mien => donc limite a un an.

    Si nous avions fait les demarches pour un rapprochement familial avec sa mere chinoise, elle aurait surement eu plus longtemps, mais nous aurions du aller au PSB de la ville du hukou de ma femme, c'est a dire Shanghai.
     
  20. Un humain...

    Un humain... Guest

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    Ou alors, si vous étiez allés a Shanghai des le début, vous auriez été confronter au problème rencontre aujourd hui... C est fort possible.
     

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