Transport Maritime - cacher fournisseur/client

Bonjour,

J'ai une question particulière à propos du transport maritime et des détails à fournir.

Est il possible, en étant une société de trading enregistrée sur Hong Kong, de faire envoyer des produits achetés en Chine directement en France (donc sans passer sur HK) et de cacher les détails du fournisseur au client et vice versa? Si oui comment ?

J'ai cru comprendre que des entreprises comme Geodis le faisaient, mais on dirait que la présence sur HK soit requise pour faire les changements de factures ? Peut on faire ça a distance ?

Merci d'avance pour votre aide,

Bonjour,

Utiliser une Société de trading intermédiaire a Hongkong permet en général de faire écran entre des fournisseurs chinois et des clients dans le reste du monde. Le principe en est simple et s'appelle dans le jargon des transitaires une "opération triangulaire" ou interviennent :

- un fournisseur/fabricant (en Chine dans l'exemple)
- un trader (a Hongkong dans l'exemple)
- et un client importateur (reste du monde)

Le trader a Hongkong achete a l'usine chinoise des produits revendus au client importateur. Dans ce cas, et pour chaque operation, vous aurez en fait deux jeux de documents export (dans les cas basiques constitués d'une facture + liste de colisage ou "packing list" + le document de transport maritime ou aerien) :

a - le 1er jeu de documents sert lors de la transaction de vente entre l'usine et le trader de Hongkong (c'est le jeu qui sert a l'usine - ou son agent export en chine - a faire la declaration export aupres des douanes chinoises). Il n'est bien sur pas permis a une societe domiciliee a Hongkong d'etre exportateur aupres des douanes chinoises car Hongkong reste douanierement et fiscalement parlant un territoire hors Chine.

b - le 2e jeu de documents - dont le trader a Hongkong est emetteur de la facture et la packing list - sert a sa transaction commerciale avec le client importateur a l'etranger. (c'est le jeu qui sert a faire la declaration import dans le pays du client).

Note : le transitaire - après accord - produira un second jeu de document de transport pour la meme expédition a condition qu'il récupère le 1er jeu original. En transport maritime, le "Bill of Lading" (BL) a valeur de titre de propriete de la marchandise. Il n'est donc pas imaginable d'avoir deux jeux originaux pour un meme BL. Votre fournisseur, a qui est obligatoirement donné le permier jeu par le transitaire ne le remettra au trader a Hongkong le plus souvent que s'il a ete deja ete payé bien sur.


Attention : dans certains cas, il ne sera pas toujours possible de cacher le nom des fournisseurs chinois, dans le cas notamment ou les douanes du pays de l'importateur imposent de voir un certificat d'origine des marchandises que l'importateur ne manquera eventuellement pas de demander (ce certificat est uniquement emis au nom du fournisseur chinois et ne peut pas etre emis au nom d'une tierce partie intermediaire)... parfois aussi, des fournisseurs chinois laissent trainer des brochures a leur nom dans les containers...

Excellente journee,


Greg Autef
www.ciprocess.com

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Bonjour,

Une question complémentaire. Est-ce que le processus est réalisable de la même manière si je suis une société française qui souhaite vendre à une autre société française des produits achetés auprès d'une société chinoise?

D'après ce que je comprends:
- ma société devra acheter les produits au fournisseur chinois avec un incoterm FOB Shanghai -> 1er jeu de document.
- ma société devra vendre ces produits à ma société cliente en france avec le même incoterm FOB Shanghai. -> second jeu de document.
L'échange de documents est réalisable auprès du transitaire.

Une question toutefois se pose sur la facture que je devrais transmettre à mon client français: est-il possible de facturer les produits hors TVA? comment se passe les formalités d'import pour mon client?

Merci.

Bonjour,

1. Dans le cas ou vous vendez - de France - a une autre société française, la vente est locale et donc la TVA - récupérable - est facturable bien sur. Dans une telle opération, vous êtes censé être d'abord propriétaire (acheteur) de la marchandise avant de la céder a votre client. Qui est l'importateur? qui paye les droits de douanes et la TVA a l'importation...etc .... vous l'avez compris, le mode "off-shore" n'est pas compatible avec une vente France-France.

2. De manière réaliste, Je n'ai jamais vu une société française accepter d'acheter a une société domiciliée en France des produits Chinois en base FOB Shanghai. Qu'est ce qui justifie votre service/valeur ajoutée?

3. Si vous ne souhaitez pas faire le rôle du trader/banquier :

a - Facturez a votre client une simple commission de mise en relation et suivi de commandes

b - Ou achetez & facturez a partir d'une société basée idéalement hors de la Communauté Européenne en utilisant habilement les lettres de crédit transférables... si acceptable par votre client.

Bonne journée,

greg.autef@ciprocess.com

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Excellent explication Greg ! Merci

Question légèrement différente.
Nous sommes une société française qui importe depuis peu de Chine.
1 - Des clients français mais qui vendent en Algérie souhaitent nous acheter en FOB, quelles sont les règles à respecter?
2- Même question pour un client de Nouvelle-Calédonie quei souhaite acheter en FOB pour vendre sur son "territoire"?

Merci de vos explications lumineuses!

Patrice

Bonjour,

Sans autre précision, je suppose que c'est de FOB "port chinois" que vous voulez parler.

Dans les deux cas que vous decrivez, le risque est très important que votre client (français ou étranger) vous double et aie accès aux coordonnées de votre fournisseur, simplement car en achetant FOB port chinois, il désigne son transitaire. Ce transitaire va nécessairement se voir transmettre des documents par le broker en douane de votre fournisseur (qui a fait les formalités export)... et c'est alors un jeu d'enfant d'obtenir des copies des factures export et/ou d'autres informations commercialement confidentielles.

Une solution plus sécurisée? .... vendre C&F ou CIF port d'arrivée de la marchandise, car au moins, vous avez la main sur le transitaire qui saura effectuer les changements de Bill of Lading originaux. A ce stade, le plus simple est d'évoquer le service que peut vous rendre votre transitaire - en France - puisque vous y résidez.

Excellente journée,

Greg Autef
www.ciprocess.com