Retour France et formalites douanieres chinoises pour demenagement

**geraldine** · 03/09/2007, 17h43

Bonjour,

Nous revenons bientot en France... et demenageons par le biais d'un transitaire classique.

Apres avoir eu permis de resident jusque 2006 et suite cessation contrat de travail, nous sommes revenus en Chine sous des visas tourisme. Puis suite a nouvelle embauche, la nouvelle entreprise n'a pas su fournir rapidement de visa Z (+ permis resident), nous avons donc ete obliges de prendre vite des visa business F pour ne pas se trouver sans visas du tout... et finalement nous avons rompus vite avec ce boulot qui ne convenait pas...

Auj'hui, le transitaire nous dit que nous ne pourrons peut-etre pas demenager en ayant des visas business...!!!! Mais nous avions bien habite ici sous visa resident pourtant, et avons nos affaires ici !
Au secours ! Est-ce que qqu'un saurait me dire si le transitaire a raison ???

Merci beaucoup beaucoup si vous avez des infos...

Geraldine

**LouLou** · 03/09/2007, 20h00

Fondements et limitations : Responsabilité du transporteur selon les différents modes de transports de marchandises
Le transporteur est responsable de la marchandise qui lui est confiée. L'action en responsabilité exercée contre lui subit un double butoir correspondant aux cas d'exonération de responsabilité et aux limitations d'indemnisation ou de réparation dont il bénéficie au terme de la loi ou des conventions internationales applicables.
Son rôle s`arrête la, a aucun moment il a le droit de dire que pour une raison administratif ne concernant que votre personne ,vos marchandises ne pourront être expédié en France ceci n`est pas de son ressort .Vous avez signe un contrat d`enlèvement de marchandises entre un transporteur et vous, seules les lois et règlements qui régissent ce dit contrat en rapport aux déclarations faites par vous sur le contenu des malles ou autres emballages peux être contester par le transitaire ou le transporteur .

Si son refus persiste à ne pas expédier vos effets personnels et qu`il ne respecte pas son engagement déposer une plainte et changer de transitaire.

**Frank Pierce** · 03/09/2007, 20h39

Hmm ouais, déposer plainte t'y vas un peu fort.

Certainement, ce n'est pas dans le "scope of business" du transitaire de dire qui a le droit de déménager ou pas en fonction de son visa. Et encore, peut-être que certaines lois obscurent en parlent. Il faut surtout voir sa réaction après l'annonce. T'a-t-il proposé de quand même le faire moyennant une somme supplémentaire ? Si oui, tu peux directement aller voir ailleurs.

Mais la Chine fonctionne aussi comme ca, avec des informations qui vont à l'encontre des lois écrites, mais qui se révèlent au final bien plus importante à savoir. Exemple évoqué récemment : le capital minimum pour monter une boite. Dans les textes c'est entre 70 000 et 100 000 euros, et on se dit que l'on peut commencer avec 70 000. Mais pourtant tout le monde vous conseillera d'aligner les 100 000 d'un coup, puisque les autorités seraient plus enclines à donner leur autorisation à ceux qui sont prêt à investir le maximum plutôt que le minimum. Et ca, c'est écrit nulle part.

Donc, mon conseil pour ton déménagement, donne le bénéfice du doute à ton transitaire et dis lui d'attendre un peu le temps de réfléchir. Et tu cours en voir d'autres pour demander un devis et en leur posant directement la question du visa.

**geraldine** · 03/09/2007, 22h02

Bonsoir

Merci tout d'abord de vos reponses!
Ce que nous dit le transitaire, c'est que ce sont les douanes d'ici qui risquent de ne pas laisser passer...
J'ai vu sur d'autres forums que le permis de resident serait obligatoire pour recevoir son demenagement en Chine... ie pour les douanes: si tu es resident, tu peux amenager :-)

Serait-ce alors la meme chose pour demenager? Nous pouvons bien montrer que nous etions resident il y a un an encore, et que depuis, nous etions beaucoup en Chine, mais nous sommes auj'hui sous visas business... :-(((

Notre transitaire nous a dit ca auj'hui, et n'etait pas sur de son affaire. On lui a demande de verifier mais pas de nouvelles depuis... ca nous affole pas mal sachant que nous sommes censes demenager dans 7/10 jours selon les bateaux proposes avant nos dates d'avion...
Depuis 2 mois que nous sommes en contact avec lui, c'est un peu tard pour les mauvaises nouvelles !!!

Info ou intox et comment verifier, je ne sais pas... Si c'est bien le cas, peut-etre pourrait-on exporter et non pas demenager... Mais il y aurait des taxes a l'arrivee, non? :-( ...

**LouLou** · 03/09/2007, 23h35

[FONT='Calibri','sans-serif']Bonjour [/FONT]

[FONT='Calibri','sans-serif'][FONT='Calibri','sans-serif']Ton histoire est un peu complexe, si le transitaire a un doute soit il réclame l`info au plus vite soit c`est vous qui allez au bureau des douanes et afin de demander une explication noter le nom du policier et son matricule sa peux servir si vous passez la douane et que l`agent face a vous exprime une opinion différente.

Bon courage [/FONT]
[/FONT]

**geraldine** · 04/09/2007, 00h28

Des demain, j' y

... t'as raison, ou je tacherai d'avoir plus d'infos du transitaire...

Merci de ton avis ! Je laisserai le fin mot de l'histoire a toute fin utile pour d'autres...
Si d'autres bonnes ames connaissent la bonne reponse ... ca me laissera plus de temps pour faire les cartons !!!

**Maud&Olivier** · 04/09/2007, 12h07

Salut,

Je suis dans le même cas que toi (visa F).
Le premier déménageur que j'ai contacté m'a dit qu'il n'y avait pas de problème si je n'ai pas les papiers nécessaire.
Le second m'a dit que "Certificate of residence of departure city" c'etait le visa qu'il y a sur mon passeport.

**geraldine** · 04/09/2007, 14h50

Bonjour Maud et Olivier,
Vous allez demenager aussi avec un visa F alors? Est-ce que vous faites appel a des societes de demenagement ou des transporteurs "classiques"?
Je n'ai pas compris ce que t'as dit le second...? Qu'il faut un permis de resident?
C'est en tous cas ce que semble nous confirmer le transporteur de notre cote... Les douanes ne permettent pas de demenagement si pas de permis de resident en cours...
A+!

**Maud&Olivier** · 04/09/2007, 16h51

Salut,

Donc mon ami et moi avons des visas F. Nous partons vers mi novembre et nous faisons appel à des déménageurs (du genre AGS).
Nous avons effectuer deux devis car pour Tahiti, il n'y a que 2 déménageurs qui le font (de la liste que j'ai contacté).

Le premier m'a dit qu'il n'y a aucun problème si je n'ai pas de "work permit".
Le deuxième me demandait un "Certificate of residence of departure city", en fait il s'agit du visa.

Nous avons retenu le 1er car les tarifs etaient plus abordables.

**geraldine** · 04/09/2007, 17h22

Je vois!...
Nous avons fait appel de notre cote a un transitaire plutot qu'un demenageur a cause du prix du demenageur...mais bon, c'est aussi plus de boulot, et apparement de prise de tete aussi...
Ils nous ont confirme que les douanes ne laisserait pas passer le container si nous declarions un "demenagement"... car pas de working permit, c'est ca...
Donc en gros, soit on laisse toutes nos affaires ici, cadeau au proprio... soit on pourrait vendre nos meubles et les exporter... super ;-) ...

Donc ton demenageur doit avoir des filons ;-) Verifiez bien quand meme parce que de notre cote, ils nous ont dit ok jusqu'a hier, c'est a dire 10 jours avant la date du demenagement !Vraiment pas cool, je pleure un peu sur mes cartons en ce moment, en me demandant ce qu'ils vont devenir...

Tu pourrais me donner le nom de ton demenageur? Ca peut se faire de laisser des coordonnees sur un forum???

Merci et a +