Calcul droits de douane

**supercanard** · 01/12/2011, 23h22

Bonjour,

je suis parfaitement novice en commerce international et je parcours ce forum pour me familiariser avec cette discipline car je compte créer mon entreprise et me fournir en chine.

Suite à mes lectures, j'ai réussi à identifier le code des produits que je vise : 90189010 00

J'aimerais être capable de trouver seul l'information relative aux droits de douane. Je téléphonerais à la douane si je n'y arrive pas ou pour vérifier mais je souhaite acquérir un minimum d'autonomie dans cette discipline et comprendre un peu comment ça marche.

Sur le site ec.europa.eu, j'ai trouvé des informations relatives à ma catégorie de produits ici :

http://ec.europa.eu/taxation_customs...0&LangDescr=fr

Jusqu'ici, je suis incapable de traiter ou comprendre cette information, ni même de juger si elle est pertinente pour mon projet.

Je doute que les droits de douane dans mon cas particulier soit de 0% alors si quelqu'un peut :
- me donner les droits de douane estimatifs,
- m'expliquer si l'information trouvée est intéressante ou pas et me la décrire,
- me dire où je peux trouver la documentation pour apprendre moi même,

je le remercie d'avance.

Arnaud

**supercanard** · 01/12/2011, 23h40

Je viens de trouver le Tarif des Douanes 2012 sur le site de CEGEC LOGISTIQUE. C'est un document très complet de 916 pages. Si j'ai bien compris, les produits que je vise sont exemptés.

Quelqu'un peut-il me confirmer ce que j'aurais à payer en cas d'importation ? Les droits de douanes seront-ils bien à 0% ? Il ne restera que la TVA à 19,6% sur le FOB+Coût du transport à régler à l'arriver ?

Merci d'avance,

Arnaud

**CEGEC LOGISTICS** · 10/01/2012, 23h44

Bjr,

C'est bien correct.

Le taux de change USD/EUR pour la conversion est celui de la douane (taux interne - mensuel).

Normalement, en entreprise, vous récupérez la TVA à la vente.
Donc, ce n'est pas un coût proprement dit.
Il faut juste prévoir le financement de la TVA car payable à l'importation en attendant que votre client paye votre facture.

Slts
Dominique
www.logikx.eu
www.cegec.com