Discussion: Organisme qui vérifie la contrefaçon ?

Bonjour,

A mon avis, le plus simple serait de demander à la marque qui commercialise les pompes si le fournisseur est autorisé à revendre ses produits ou pas.

Hmmm je ne pense pas qu'ils me le disent, tout est sujet à brevet maintenant cf : la guerre apple mac sur les écrans des tels...

Donc même un mec qui ramène un tel portable qui n'est pas une copie, mais qui a la technologie de l'ecran untel breveté...

À le vendre, c'est pour notre pomme, alors si il faut regarder tout les composants...

Il doit bien y avoir un organisme... moyennant finance, bien sûr.

Bjr,

Essayer de contacter l'Office Européen des Brevets :
http://www.epo.org/index_fr.html


Slts
Dominique
www.logikx.eu

Merci pour ce lien, je viens de leur envoyer un mail.

Envoyé par Kriss69

Hmmm je ne pense pas qu'ils me le disent, tout est sujet à brevet maintenant cf : la guerre apple mac sur les écrans des tels...

Donc même un mec qui ramène un tel portable qui n'est pas une copie, mais qui a la technologie de l'ecran untel breveté...

À le vendre, c'est pour notre pomme, alors si il faut regarder tout les composants...

Il doit bien y avoir un organisme... moyennant finance, bien sûr.

Je ne suis pas bien sûr d'avoir compris ce que tu veux importer :
Est-ce que tu veux importer un produit de marque, mais tu veux t'assurer que ce n'est pas une copie.
Ou bien veux-tu importer un produit chinois, mais tu veux t'assurer qu'il ne comporte aucune technologie européenne brevetée a l'intérieur ?

Voilà c'est bien ça, importer un produit Chinois mais vérifier qu'il ne comporte aucune technologie à l'intérieur.

C'était un exemple les téléphones mais ça n'a rien à voir.

On dit je ramène des alternateurs de voiture, et surprise, après en avoir commandé 3000, je découvre que le système est breveté.. balot non ?

Salut Kriss,

Il y a deux possibilités :

1. Ou bien tu sais de quel brevet il s'agit (quel titulaire, et lieu d'enregistrement : France, niveau européen, autre pays européens ou alors autres pays tiers), et donc tu peux vérifier en ligne sur le site internet de l'office des brevets (national ou européen voir international) si ton fournisseur chinois jouit d'une licence (on est ici dans le domaine de la loi). Si tu ne trouves pas de licence au profit de ton fournisseur, tu lui soumets la copie du brevet (il se peut que la licence ne soit pas enregistrée, ce qui n'est pas malin). Les chinois ne sont pas tous tordus, loin s'en faut.

2. Ou bien tu ignores les caractères techniques de la technologie utilisée et si elle est brevetée quelque part. Dans ce cas les organismes de certification/inspection etc devrait pouvoir te répondre (on est dès lors dans le domaine du technique et non du droit, donc il te faut une expertise technique).

Pour information, si cette technologie n'est pas protégée en France, quand bien même elle serait protégée aux Etats-Unis, tu es libre de l'utiliser, commercialiser en France puisque les protections sont limitées aux Etats dans lesquels elles ont été demandées.

J'espère que cela peut t'aider à répondre à ta question.