Taxe antidumping à l'aide!!!

**H2N.BC** · 25/11/2011, 04h15

Bonjour à tous,

Besoin d'un renseignement, mon transitaire me réclame de payer 5 mois après dédouanement une taxe antidumping sur certains articles du conteneur !
Est-ce normal 5 mois après dédouanement et livraison de la marchandise ? Que dois-je faire dans ce cas ?

Cordialement,

**jimmy_one200566** · 25/11/2011, 08h56

Bah... payer !!

**mattcoq** · 25/11/2011, 09h19

Envoyé par H2N.BC

Bonjour à tous,

Besoin d'un renseignement, mon transitaire me réclame de payer 5 mois après dédouanement une taxe antidumping sur certains articles du conteneur !
Est-ce normal 5 mois après dédouanement et livraison de la marchandise ? Que dois-je faire dans ce cas ?

Cordialement,

Dans ce cas bien précis et du fait que ma maison mère se soit trouver dans la même situation, il faut procéder ainsi :

- Contacter les douanes pour détailler plus précisément les raisons pour lesquels (et pour quels produits tu dois payer) ...
- Vérifier auprès du fournisseur en question s'il a procédé à une demande d'exemption de cette taxe ...
- Essayer au maximum de démontrer ta bonne foi (assez difficile mais nécessaire) du fait qu'en plus des arriérés, normalement, tu devrais également te prendre une amende pour non respect de la législation en cours ...

Pour la petite histoire, certains fournisseurs chinois font passer des marchandises par des ports du genre en Estonie en te disant qu'en passant par là, tu n'auras pas à payer la taxe anti-dumping, ce qui est le cas en effet lors du passage de la marchandise dans le port, mais ils oublient (et surtout à mon avis, ils ne savent pas) que les autorités douanières françaises se fichent de savoir par où la marchandise est entrée ... Le simple fait d'avoir de la marchandise en provenance de Chine et soumise à la taxe anti-dumping, fait que tu dois normalement payer ...

Certains font transiter par la Malaisie, mais l'UE a mis à un frein également sur les marchandises en provenance de ce pays ... Taiwan est une option intéressante à l'heure actuelle ... Plus cher que le mainland, mais moins cher que les produits Made in China + Taxe Anti-Dumping ...

**gracelie** · 25/11/2011, 10h41

Selon certains transitaires, la douane francaise peut revenir 3 ans en arriere pour reclamer les taxes d'importation omises lors de la declaration, en ajoutant une majoration bien sur..donc, 5 mois en arriere, rien d'extraordinaire..

**H2N.BC** · 26/11/2011, 02h43

Merci pour vos réponses, mais j'ai un autre souci, car la taxe qu'ils ont appliquée me semble exorbitante par rapport au prix de la marchandise déclaré (1200 euros de taxe pour 500 $ de marchandise !)
Alors à qui dois-je m'adresse pour plus d'explication ? Il y a-t-il possibilité de contester le montant de la taxe ?
Pour l'information, le transitaire qui m'a transféré la facture de la taxe semble incapable de m'explique le mode de calculer appliquer par la douane!

Merci

**CEGEC LOGISTICS** · 10/01/2012, 23h53

Bjr,

S'il y a liquidation supplémentaire sur une déclaration en douane, il y a obligatoirement un détail fait par la douane.
- y a t-il une amende en douane pour expliquer ce surplus ?

Ne payez que sur justificatif officiel de la douane !

Slts
Dominique
www.logikx.eu
www.cegec.com

**Kriss69** · 25/01/2012, 21h51

Bonjour, je ne trouve pas la liste des produits sujets à cette taxe, même sur wikipedia, quelqu'un a un lien ?

Sur le site de la douane, en entrant le HS code, je ne la vois pas.

Cela concerne je le sais les vétements, certaines faïences, mais comment savoir exactement ?

Merci d'avance.

Edit : je me réponds, on le voit en rentrant le code HS dans la partie RITA du site de la douane, si l'onglet n'est pas vert (grisé), pas de taxe anti-dumping