TVA / Taxes & Droits de douane Hong Kong / France

**PetitMao** · 18/11/2009, 21h52

bonjour a tous,

mon fournisseur m'a exporté 30 cartons de marchandises par avion, la facture que j'ai payée faisait apparaitre les prix CIF, mais en réalité, je paierai le transport plus tard, selon un arrangement entre lui et moi (le transport par avion a couté le prix des marchandises ....)

est-ce que les droits de douane sont bien calculé sur la base des prix CIF (transport inclus) ou FOB (sans transport) ?

si je lui demande plus tard une facture pour payer le transport, est-ce que je risque d'avoir des ennuis avec l'administration ??
...
je me doute un peu de la réponse mais j'aimerais bien avoir l'avis de personnes expérimentées

**rololo88** · 20/11/2009, 09h56

Salut Issey57,

Ton fournisseur se situe a Hongkong ou sa boite est enregistrée a HK?
99% des "fournisseurs" avec une limited a HK se trouvent en réalité
de l'autre cote de la frontière, le plus souvent a Shenzhen, se sont
des Trading company, des intermédiaires entre la véritable usine et toi.
Dans ce cas, je pense que la marchandise sera expédiée de Chine
continentale et non de Hongkong, ce qui signifie peut être des droits
de douanes différents une fois arrivé en France, a vérifier donc.

Fais également attention si tu importes des phones portables.
L'importation de téléphones de marques et super réglementée
comme Nok*a ou la vente/import en dehors de leur circuit de distribution
est complètement interdite, donc marchandise bloquée par les douanes
a l'arrivée en France, sans parler de la contrefaçon.

Envoyé par Issey57

Bonjour à tous,

Je souhaite créer une entreprise dans la vente de matériel electronique (mp3, phones etc).
Mon fournisseur se situe à Hong Kong et ma société sera domicilée en France. D'apres ce que j'ai pu lire sur le forum, HK n'était pas soumis a TVA. Donc mes produits achetés ne seront pas soumis a la TVA ? Quant est il des frais de douane pour ce genre de matériel ?

Bonne journée a tous

**bouton d'or** · 29/06/2010, 01h30

bonjour, je voudrais connaître le code' HS' livre des Douanes Française qui correspond aux capsules de faux ongles (tips nails), pour pouvoir calculer les taxes, ces capsules ou faux ongles en plastique sont fabriquées en CHINE. Si vous avez d'autres renseignements pour m'éclairsir sur les différents documents ( certificats , ect..)à fournir à la douane Française, je désire me lancer dans la commercialisation de ce produit auprés des proffessionnelles Françaises qui font la pose d'ongles en instituts de beauté. Merci d'avance pour vos réponses , trés cordialement.