Discussion: Import Export + TVA : le casse tête

Bonjour,

Je me permets de vous répondre au sujet de votre questionnement concernant la TVA. Celle ci étant une taxe de Mise à la consommation et étant donné que le produit va être consommé en France si j'ai bien compris...il va de soi qu'il appartient à l'acheteur en France de payer la TVA qu'il récupèrera ultérieurement; d'autant qu'apparement vous vendez FOB ( Free Onboard..port de départ) qui sous entend bien qu'à partir du moment ou la marchandise est à bord port de départ tous les autres frais lui incombent.

j'espère que cela repond à votre question et que ça vous aidera.

Bonjour,

En fait, ce que je ne comprends pas c'est le terme "récupérer la TVA", que cela veut il dire exactement ?

Si l'acheteur paye la TVA a un moment et qu'il la recupere a un autre moment, alors paye-t-il reellement cette taxe sur le produit ?

Bonjour

je vais etre encore desagreable ....

Avant de monter une trading company dont la vocation initiale est de conseiller efficacement ses clients dans tout les secteurs concernes, du sourcing a la livraison des produits en passant par les formalites de transports et administratives .

Commencez par suivre une formation idoine pour cerner ce metier ,car comment voulez vous conseiller vos clients , si vous meme vous ne savez pas les procedures a suivre et comment les appliquer ???!!

Je ne suis pas importateur mais exportateur (coté Chine). Ce n'est theoriquement pas a moi de m'occuper des taxes et de la TVA mais a celui qui reçoit les produits.
Pour la premiere fois on me demande de quoter autre chose que FOB et de faire des estimations de couts vis à vis des taxes, donc necessairement cela se complique un peu, mais n'etant plus bête qu'une grosse partie des gens qui font de l'import export en Chine, étant capable de chercher, analyser et synthetiser de l'information je pense qu'il doit y avoir possibilité de conseiller correctement un client/un prospect sans avoir besoin d'aller faire HEC.

Beaucoup apprennent sur le tas, isn't it ?

Envoyé par cococococococo

Je ne suis pas importateur mais exportateur (coté Chine). Ce n'est theoriquement pas a moi de m'occuper des taxes et de la TVA mais a celui qui reçoit les produits.
Pour la premiere fois on me demande de quoter autre chose que FOB et de faire des estimations de couts vis à vis des taxes, donc necessairement cela se complique un peu, mais n'etant plus bête qu'une grosse partie des gens qui font de l'import export en Chine, étant capable de chercher, analyser et synthetiser de l'information je pense qu'il doit y avoir possibilité de conseiller correctement un client/un prospect sans avoir besoin d'aller faire HEC.

Beaucoup apprennent sur le tas, isn't it ?

Dans ce cas facture en DDU ,le client aura juste a payer la TVA et les taxes a l'arrivee au transitaire ,ce n'est pas difficile de convaincre le client en lui disant que ca lui evite de faire une avance de tresorerie sur la Tva et les taxes .. .

Tu peux aussi faire un DDP mais ca complique les choses pour rien du tout , car souvent "surprises inattendues" et ce sera de ta poche .

Pour les taxes de douanes refere toi au HS CODE qui sera transforme en TARIC a l'arrivee (demande a ton fournisseur le HS CODE) mais ca tu doit connaitre le systeme, le reglement de la TVA ce n'est pas ton probleme ni les taxes c'est le client qui assume tout a 'arrivee ou suivant l'incoterm choisi " DDU" .

Si tu facture en "DDP "tu doit encaisser ces montants TVA et Taxes directement a l'avance aupres de ton client ,et les reverser a ton transitaire qui a son tour reglera la douane . .

Dans ces 2 cas achete EXW pour avoir la maitrise financiere totale du transport,mais assure toi que le fabricant a une licence export , ou si ca te complique trop les choses en Fob avec prise en charge par ton transitaire des que la marchandise est sur le bateau a ce moment la , ton incoterm de vente final s'appliquera .

Je ne dit pas que l'on ne peut apprendre sur le tas mais ca c'est l'ABC de notre metier .

Evite egalement de facturer en Euro ,mais ca c'est juste mon avis ....

De ce que je sais :

- Récupérer la TVA: signifie que l'entreprise importatrice paiera effectivement la TVA en douane. Cependant, cette entreprise vent des biens et est amenée à collecter de la TVA ; or on sait qu'au final seul le consommateur final paie la TVA, la TVA payée par l'entreprise importatrice est donc en quelques sorte "en trop".

Donc, lorsque cette entreprise sera amenée à payer la TVA qu'elle à collectée pour le compte de l'Etat, elle va en déduire la TVA qu'elle a elle-même payé lors du passage de ses marchandises en douane, c'est cela que l'on appelle récupérer la TVA. En gros l'entreprise importatrice ne paie pas la TVA car elle la récupère ; cela dit cela peut avoir une influence sur sa trésorerie en raison du délais entre le moment où elle paie la TVA à la douane et le moment ou elle la récupère

- Au niveau du paiement en lui-même, c'est souvent le transitaire qui est mandaté pour effectuer ce paiement, comme pour les droits de douane.

La base de calcul pour connaitre le montant de TVA payée est : prix CIF (FOB + assurance et fret) + taxe de douane (calculée sur prix CIF) ; et le taux est le plus souvent de 19.6, parfois de 5.5 ou 2.1 (ce lien décrira plus précisement cela : http://www.itraque-import.com/?id=25)


Voilà, donc pour répondre de façon plus concise :

- Qui la paye, comment et quand ? importateur (par l'intermédiaire du transitaire) lors du passage en douane (en même temps que les droits de douane)

- Est elle récupérable, pour lui, pour moi ? pour lui, lorsqu'il reverse la TVA qu'il a collecté de ses clients à l'État (tous les mois je crois ???) il en déduit la TVA qu'il a payée

- Pouvez vous m'expliquer comment cela se passe ? euh, précisément, non, mes connaissances sont a mon grand damne trop théoriques

- Dois je ouvrir une entreprise en France ? Je ne pense pas que cela soit nécessaire.


Voilà, j'espère que ces réponses vous semblent assez claires, j'avoue parfois me perdre dans mes propres explications


P.S. : Comme précisé plus haut, mes connaissances sont essentiellement théorique, ils est donc possible qu'elles soient floues ou erronées au regard de la pratique, si quelqu'un de plus expérimenté que moi veut bien confirmer mes dires, j'en serais autant ravi que rassuré.

AlexU, merci pour tes reponses constructives.

Je vais regarder cela de tres près.

A+

Envoyé par lafoy-china

Dans ce cas facture en DDU ,le client aura juste a payer la TVA et les taxes a l'arrivee au transitaire ,ce n'est pas difficile de convaincre le client en lui disant que ca lui evite de faire une avance de tresorerie sur la Tva et les taxes .. .

Tu peux aussi faire un DDP mais ca complique les choses pour rien du tout , car souvent "surprises inattendues" et ce sera de ta poche .

Pour les taxes de douanes refere toi au HS CODE qui sera transforme en TARIC a l'arrivee (demande a ton fournisseur le HS CODE) mais ca tu doit connaitre le systeme, le reglement de la TVA ce n'est pas ton probleme ni les taxes c'est le client qui assume tout a 'arrivee ou suivant l'incoterm choisi " DDU" .

Si tu facture en "DDP "tu doit encaisser ces montants TVA et Taxes directement a l'avance aupres de ton client ,et les reverser a ton transitaire qui a son tour reglera la douane . .

Dans ces 2 cas achete EXW pour avoir la maitrise financiere totale du transport,mais assure toi que le fabricant a une licence export , ou si ca te complique trop les choses en Fob avec prise en charge par ton transitaire des que la marchandise est sur le bateau a ce moment la , ton incoterm de vente final s'appliquera .

Je ne dit pas que l'on ne peut apprendre sur le tas mais ca c'est l'ABC de notre metier .

Evite egalement de facturer en Euro ,mais ca c'est juste mon avis ....

Merci egalement pour tes conseils et tes informations. J'en tiendrai compte.