Brevet ou exclusivité

lucio13 · #1 (**permalink**) 01/12/2007, 08h30

Bonjour,

je vais faire fabriquer des produits spécifiques en chine et je désire savoir si il existe des contrats d'exclusivité ou forme de brevet valable sur le territoire chinois ? (cela pourrait éviter une vente directe producteur - clients européens...)

Cordialement

**Ceven** · #2 (**permalink**) 01/12/2007, 10h40

Honnetement je dirais que cela n'est pas compatible. Quant on sait que les chinois ne connaissent pas le terme "protection de licence". C'est la copie anarchique ici. Si l'usine pouvait vendre en directe a ton client final, elle le fera sans etat d'ame: Pas de contrat d'exclusivite...

#3 (**permalink**) 17/03/2008, 10h00

il est tout a fait possible de faire une demande de brevet en chine, et que le gouvernement respecte la protection demande sur un produit.
j ai travaille dans un labo, et on a 16 brevets et la Chine fait partie des pays ou les brevets sont deposes. jamais eu de souci.
il ne faut pas seulement croire qu il y a en Chine ou on copie des brevets, dans les autres pays aussi ca exciste, genre les USA...

contrat d exclusivite, ca c est autre chose...

pour plus d infos
jonathan_cruysberghs@hotmail.com

**Lou&lou** · #4 (**permalink**) 17/03/2008, 11h55

Bonjour

A lire
La propriété intellectuelle en Chine pour un renforcement effectif de la protection en faveur des entreprises.

Oui tu peux deposer autant de brevets que tu veux, a ce jour il y a un accord sur les marques en la Chine et le reste du monde ,mais cela ne veux pas que tu sois proteger a 100%, mais cela aide en partie .

Ensuite un dépôt d`exclusivitée est possible mais tu devras passer par un bureau d`avocats travaillant sur La propriété intellectuelle. .........(mais entre nous, personne est a l`abris de la copie .aujourd`hui )

A lire
L'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
Coordonnées OMPI : Chine