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Posté par Greg
Bonjour Issey57,
1. la TVA : Le fait que l'existence d'une TVA dans certains pays n'a absolument aucun impact sur le prix export de leurs entreprises puisque le taux de TVA applique localement dans chaque pays n'est jamais facture a l'export. Cela veut dire en clair que ton fournisseur a Hongkong ne peut pas te facturer une quelconque TVA, pas plus que tu ne pourrais d'ailleurs lui facturer une TVA francaise si tu exportais des produits
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Une société française a un partenariat avec une société chinoise. La société chinoise est sous-traitante de services informatiques (pas de marchandises donc).
Dans ce cas, fourniture de services informatiques, la société chinoise facture-t-elle une TVA ?
Je pose cette question car je sais que la TVA est en quelque sorte payée à la douane dans le cas de marchandises exportées, mais dans le cas de services je n'en ai aucune idée.
Merci d'avance.