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  #9 (permalink)  
Vieux 26/06/2007, 12h08
alice123 alice123 est déconnecté
Petit(e) Chinois(e)
 
Date d'inscription: 06/2007
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Lightbulb

En fait, ca differe selon les produits exportes...
Ce qu'ils ont fait, c'est que les remboursemengts de TVA pour les produits a haute consomation d'energie et fortement polluant, ont baisses plus que les autres, et certains n'ont meme pas changes du tout.
La TVA effective des matieres premieres par exemple, en ce qui concerne le caoutchouc (parce que ca pollu...) est a ma connaissance passes de 5% a 13% (enfin les remboursements ont baisses, pour etre correcte), l'equipement industriel par contre est reste a un taux de remboursement de 100%, donc TVA=0. Le maximum de TVA, pour ceux qui ne recoivent plus du tout de remboursements, est de 17,5%.
Voila, en gros ca depend vraiment du degre de pollution et de consomation d'energie.
Jspr que je ne t'ai pas trop embrouille... autrement n'hesite pas a demander!
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