Bonjour Issey57,

1. la TVA : Le fait que l'existence d'une TVA dans certains pays n'a absolument aucun impact sur le prix export de leurs entreprises puisque le taux de TVA applique localement dans chaque pays n'est jamais facture a l'export. Cela veut dire en clair que ton fournisseur a Hongkong ne peut pas te facturer une quelconque TVA, pas plus que tu ne pourrais d'ailleurs lui facturer une TVA francaise si tu exportais des produits

2. Les droits de douane en France : D'ou que proviennent les produits (hors Europe),les droits de douane sont percus a l'entree des marchandises sur le territoire francais. Le pourcentage des droits depend essentiellement de la nature - et dans certains cas aussi aussi de l'origine - de chaque produit. Tous les produits importables sont repertories par des code "HS" listes dans le livre des douanes).

Concernant la variabilite des droits de douane en fonction de l'origine du produit, note que'il existe simplement des accords gouvernementaux entre l'Europe et certains pays en voie de developpement, donnant droit a un taux reduit de droits de douane, et ce, au titre de l'aide au developpement pour les pays exportateurs. Cela veut dire qu'un meme produit taxe a 10% en provenance de Hongkong (origine non classee comme "en voie de developpement") sera taxe a 5% ou souvent aussi a 0% s'il vient du Vietnam par exemple.

3. Difference entre "origine" et "provenance" : En vocabulaire douanier, il convient de distinguer "l'origine" (endroit de fabrication) et la "provenance" (pays d'ou les produits sont exportes). Renseigne toi aupres des douanes francaises.

4. Assiette de calcul des droits et taxes en France : Enfin, n'oublie pas que l'assiette permettant de calculer les droits de douane est la valeur CIF (Cost Insurance Freight) des produits importes et qu'en plus, la TVA a 19.6% francaise s'applique en sus sur la valeur (CIF + droits de douane). Meme si les droits de douanes sont de 0%, la TVA s'applique sur la valeur CIF bien sur.

Excellente semaine,

Greg Autef.
www.ciprocess.com